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Ce document est un modèle de contrat, il constitue une aide à la rédaction de vos contrats de travail. Le CoSMoS ne saurait

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Entre les soussignés :

Raison sociale :

dont le siège social est à............, représentée par M............ d"une part, Et

M............ (Nom/ Prénom)

demeurant à............ de nationalité........ N° national identification (à défaut : date et lieu de naissance) d"autre part, Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

M........... a été engagé par .......... dans le cadre d"un contrat unique d"insertion dans sa

version contrat d"accompagnement dans l"emploi.

Le contrat, qui a pris effet le.............. et qui devait arriver à son terme le...................... est

renouvelé pour une durée de .................. (jours, mois, semaines), soit jusqu"au .................., conformément à l"article L. 5134-25-1 du code du travail (pour une durée maximale de 24 mois, renouvellement compris) Durant la période de renouvellement, les conditions d"exécution et de cessation du contrat demeureront identiques à celles initialement prévues.

Fait en deux exemplaires

à............, le............

Signature de l"employeur

Faire précéder la signature de la mention " lu et approuvé »

Signature du salarié

Faire précéder la signature de la mention " lu et approuvé »quotesdbs_dbs6.pdfusesText_11