Qualité Environnementale des Constructions La démarche de Haute Qualité Environnementale HQE ® vise à intégrer les objectifs du Développement Durable
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Guide pour la Haute Qualité Environnementale des Constructions dans les Alpes-Maritimes 2012____________________1
GUIDEPOUR LA HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE
HQE DES CONSTRUCTIONS
DANS LES ALPES-MARITIMES
Millésime 2012
___________________ Guide pour la Haute Qualité Environnementale des Constructions dans les Alpes-Maritimes 2012 2
un guide Départemental pour la haute qualitéenvironnementale des constructions car notre responsabilité est aussi de bâtir le futur, de fédérer le territoire par
des contrats de plan qui incluent nos préoccupations environnementales et par des aides aux collectivités
soumises à des conditions conformes aux impératifs écologiques.Ce guide
qui fait aujoucommunication entre tous les acteurs de la construction, a pour dessein de rappeler la spécificité de notre
département, ainsi que les contraintes dans lesquelles peuvent se réaliser des ouvrages qui ne doivent pas
Les particularités de notre territoire, entre mer et montagne, entre villes et vallées, sont aussi riches que
nuancées s renouvelables telles que le bois milieux naturels.Ce guide x ou locaux, les priorités
Le Conseil Général a, sans attendre ce guide, demandé à ce que le prochain collège soit un bâtiment qui
consomme, pour faire la démonstration du possible dans un département qui importe 9Je vous encourage à prendre connaissance de ce document qui propose une liste non exhaustive de nos
réhabilitation des bâtiments anciens pour préserver durablement la santé écologique des Alpes-Maritimes, et, ce
faisant, celle de nos enfants.Éric CIOTTI,
Député, Président du Conseil Général des Alpes MaritimesGuide pour la Haute Qualité Environnementale des Constructions dans les Alpes-Maritimes 2012 ___________________ 3
Qualité Environnementale des Constructions
La démarche de Haute Qualité Environnementale HQE vise à intégrer les objectifs du Développement Durable dans le
réhabilitation, et concerne également la s.conformément à la norme NFP 01-020, regroupées selon 4 familles présentées ci-après,
le Système
opération des objectifs de performance environnementale pertinents et de garantir leur obtention et leur maintien en phase
exploitation par une planificati Guide pour la Haute Qualité Environnementale HQE® des Constructions dans les Alpes-Maritimes
Dans le respect des exigences de la norme, le guide définit des priorités en matière de Qualité Environnementale, déclinées
en fonction des enjeux pour notre territoire. Il est indépendant de tout référentiel de certification, et identifie les indicateurs et
niveaux de performance requis pour chacune des cibles en regard des spécificités et des politiques départementales. Les
grands axes sont présentés ci-dessous par famille.PRESENTATION DU GUIDE
ECO-GESTION
Performances énergétiques : niveau label BBC Recours aux énergies renouvelables
Maîtrise de la Demande en Électricité Systèmes hydro-économes
Réutilisation des eaux pluviales
Gestion des eaux pluviales à la parcelle
Système de suivi des consommations
Entretien et maintenance du bâti et des équipements Coût global
énergéti
traitement des eaux pluviales et usées avant leur rejet aux bâtiments seront de performance BBC avec un recours limité à un usage prioritaires des énergies renouvelables. Identifier les la séparation des distributions, caractériser les déchetsPEDMA.
CONFORT & SANTE :
Simulations numériques des paramètres de confort Au regard du contexte départemental - notamment en site urbain abords du projet et les sources rejet.ECO CONSTRUCTION
Analyse environnementale du site
Préservation de la biodiversité
Réductio
Principes bioclimatiques
Performances environnementales et sanitaires des matériaux Durabilité, entretien et maintenance
Bilan des impacts environnementaux liés à la construction Tri sélectif et valorisation des déchets de chantier Réduction des nuisances de chantier
Au regard des contraintes départementales, le bien-fondé des fonction des volumes et poids utilisés des gains environnementaux SME La définition des objectifs de la HQE ne seront rien sans la chacun est impliqué, associé et acteur des résultats attendus et mesurables. La traçabilité de la démarche tout au long de la vie___________________ Guide pour la Haute Qualité Environnementale des Constructions dans les Alpes-Maritimes 2012 4
Un guide pour promouvoir la démarche
de Qualité Environnementale HQE® desConstructions
Ce guide a plusieurs objectifs :
. Sensibiliser et informer sur la démarche de Qualité Environnementale et les enjeux pour notre Département, . Définir des exigences à respecter pour toute opération concernée, en termes de performances environnementales et sanitaires (QEB) et deération (SME).
Ce guide est indépendant de toute démarche de certification . Il est applicable et / ou de réhabilitation dans le département des Alpes Maritimes.En complément, es sectorielles
édités.
Un guide spécifique au territoire des
Alpes Maritimes, adaptable à chaque
opération Le présent guide a pour objet de définir les exigences du Conseil Général en termes de démarche de Qualité Environnementale. Il est spécifique au territoire desAlpes-
personnaliser le guide en fonction de son opération. Le guide est millésimé, afin de permettre son adaptation aux évolutions des réglementations et aux retours . La version en vigueur est le millésime 2012.Un guide opérationnel pour
laissant toute liberté en matière de conception architecturale et techniqueLe guide a été conçu afin de fac
sur tous types les interveréhabiliter et exploiter les bâtiments quel que soit leur degré de connaissance en matière de Qualité Environnementale. Il se présente sous forme de fiches (1 fiche par cible), déclinant les enjeux de Qualité Environnementale pour notre territoire, et intégrant les exigences de management (SME) correspondantes. Ces informations sont synthétisées dans un tableau chronologique, précisant par chacun des intervenants.également fourni en annexe, permettant de
simplifier le formalisme lié au suivi des exigences du guide et de constituer le tableau de bord de Qualité Environnementale HQE® des exigences de Qualité Environnementale HQE® qui sont propres à son opération.Un guide conçu en partenariat avec tous
les professionnels de la construction Le Département a associé tous les professionnels de la du guide. Cette concertation e du document, etPRESENTATION DU GUIDE
Partenaires associés
Organismes à caractère public ou institutionnel ADEME
Ordre des architectes
CAUE
Le CSTB Centre Scientifique et Technique du
Bâtiment
Organismes à caractère professionnel
FFB 06 Fédération Française du Bâtiment CAPEB 06
Entreprises du Bâtiment
SACA
Milieu Associatif
Association HQE® Haute Qualité
Environnementale
AM 06 Association de Maires des Alpes-Maritimes ICEB Institut pour la Conception Environnementale du Bâti AITF Association des Ingénieurs Territoriaux deFrance
Guide pour la Haute Qualité Environnementale des Constructions dans les Alpes-Maritimes 2012____________________5
PRÉSENTATION
PAGE DE GARDE page 1 -
T page 2 -
PRESENTATION DU GUIDE page 3 -
GUIDESOMMAIRE page 5 -
DESCRIPTION DU GUIDE page 6 -
page 8 -EXIGENCES DU GUIDE page 16 -
DU GUIDE page 20 -
CAHIER DES PRESCRIPTIONS HQE
CAHIER DES CHARGES ET GUIDE DAPPLICATION DETAILLES (FICHES) SME SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL page 26 - CIBLE 1. RELATION DES BATIMENTS AVEC LEUR ENVIRONNEMENT IMMEDIAT page 35 - CIBLE 2. PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES DE CONSTRUCTION page 46 -CIBLE 3. CHANTIER page 58 -
CIBLE 4. ENERGIE page 66 -
CIBLE 5. EAU page 72 -
CIBLE 6. page 82 -
CIBLE 7. ENTRETIEN ET MAINTENANCE page 98 -
CIBLE 8. CONFORT HYGROTHERMIQUE page 106 -
CIBLE 9. CONFORT ACOUSTIQUE page 114 -
CIBLE 10. CONFORT VISUEL page 122 -
CIBLE 11. CONFORT OLFACTIF page 130 -
CIBLE 12. QUALITE SANITAIRE DES ESPACES page 132 -CIBLE 13. QUALITE SANITA page 134 -
CIBLE 14. page 142 -
ANNEXE
ANNEXE : TABLEAU DE BORD SUIVI ET BILAN page 148 -SOMMAIRE
___________________ Guide pour la Haute Qualité Environnementale des Constructions dans les Alpes-Maritimes 2012 6
A la suite du document de 4 pages de présentation générale ci-avant, le corps du guide est composé de 3 parties distinctes, présentées successivement ci-dessous.LE GUIDE
Description du guide : Présentation et
organisation du document La description du guide présente la structure générale du arties et chapitres le composant. fonctionnement du guide fonctionnement du guide, ainsi que les modalités besoins des différents utilisateurs : Par usage :
ou guide méthodologique, Par déroulement chronologique : du
guide sur une opération, Par point clef : éléments essentiels pour réussir la mise Par intervenant :
Exigences du guide applicables à
et de la na du guide peut être jointe au document , avec les justificatifs techniques visant à déroger à certaines exigences.6\QRSPLTXH GH PLVH HQ °XYUH du guide :
répartition des tâches en fonction du Le synoptique permet à chacun de repérer rapidement de façon globale sans entrer dans le détail des exigences et des cibles les prestations lui incombant, ainsi que les interfaces avec les autres intervenants.Les actions relatives du guide sont
précisées chronologiquement même découpage temporel que les fiches pour tous les intervenants. Tableau de bord : Document à établir pour le suivi de la démarche et le respect du guide Le tableau de bord a pour objet le suivi de la démarche de Qualité Environnementale à travers le document à établir pour le respect des exigences des 14 cibles et le SME, en jour Les modalités de remplissage sont simplifiées à : pour chaque exigence sera indiquée uniquement la référence des documents à fournir demandés sur chaque fiche dans le paragraphe " Rôle et responsabilité des intervenants », en fonction de Qualité Environnementale qui lui sont propres : il obtiendra ainsi son tableau de bord personnalisé de la démarcheDESCRIPTION DU GUIDE
Guide pour la Haute Qualité Environnementale des Constructions dans les Alpes-Maritimes 2012 ___________________ 7
CAHIER DES PRESCRIPTIONS
HQE® CAHIER DES CHARGES ET GUIDE
DAPPLICATION DÉTAILLÉS (FICHES)
Fiches : une fiche spécifique par cible et une
A chacune des 14 cibles de Qualité Environnementale définie par la norme NF P01-020 correspond 1 fiche spécifique dans le guide, ainsi que pour le Système de tion (SME) au sens de la norme ISO 14001.Le guide texte de
toute opération selon sa localisation (Montagne / Littoral) et son contexte urbain (dense / diffus).Fiches : structuration et description des
paragraphes § Enjeux de la cible : résume les grands thèmes et principaux objectifs de la cible. § Contexte local : décline la cible sur le territoire desAlpes Maritimes.
: présente les axes de travail e opération, en liaison et expliquant le § " Définition des exigences ». § Définition des exigences : précise les performances spécifiques du guide pour le Département, cible par cible. § Rôle et responsabilité des intervenants : décline pour chaque performance du § " Définition des exigences » la contribution de chaque intervenant tout au long de phases chronologiques dans lesquelles chaque intervenant est plus ou moins impliqué. Phase programme (Programme / Concours) :
Î Maître
Phase conception (ESQ / APS-APD / PRO),
Î Maître
Phase exécution (Préparation-Démarrage du chantier /Chantier / Réception),
Î Maître
Phase exploitation (Chaque année) :
Î Exploitant / gestionnaire.
Chaque exigence est déclinée indépendamment, pour permettre un traitement et un suivi autonomes.ANNEXE : BILAN
phase réception. Ce document permet de capitaliser au fil transmettre tous les éléments liés à la démarche vers performances attendues. Pour chaque exigence du guide, ce document présente La traçabilité de cette exigence dans les documents remis en fin retrou nécessaire en phase exploitation, Une
synthétisant les principales caractéristiques de la performance, ainsi que les modalités éventuelles relatives xploitation, Une information destinée aux utilisateurs, expliquant les enjeux et bonnes pratiques pour un bon usage deséquipements.
DESCRIPTION DU GUIDE
___________________ Guide pour la Haute Qualité Environnementale des Constructions dans les Alpes-Maritimes 2012 8