Volume 1 : Manuel de cours TABLE DES MATIERES Première partie : Droit et Comptabilité de la constitution des sociétés commerciales de l'espace OHADA
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COURS DE COMPTABILITE DES SOCIETES A U OHADA REVISE notamment, l'Acte Uniforme OHADA portant Droit des Sociétés Commerciales et G I E
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particularités juridiques qui sont à l'origine des faits comptables propres à cette forme L'article 4 aliéna 1er de l'Acte Uniforme OHADA dispose : « la société Au cours d'une période préparatoire précédant la constitution de la société, les
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Comptabilité & Droit des sociétés
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Volume 1 : Manuel de cours
TABLE DES MATIERES
Première partie :
Droit et Comptabilité de la constitution des sociétésŃRPPHUŃLMOHV GH O·HVSMŃH 2+$G$
Chapitre 1 : Le concept de société en droit OHADA et critères de distinction et de choix1.3. Principales motivations de la décision de créer une société plutôt
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2.2. Les étapes et formalités administratives et juridiques nécessaires
3.3.3 Examen des formalités et obligations fiscales découlant de
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Deuxième partie :
Droit et Comptabilité des opérations effectuées en cours de vie sociale4.3. Nature juridique des rémunérations versées aux administrateurs et dirigeants de sociétés
4.4. Traitement comptable des rémunérations et revenus versés aux administrateurs et
4.5. Traitement fiscal des rémunérations versées aux administrateurs et dirigeants de
4.5.3. RĠgime fiscal des rĠmunĠrations des administrateurs d'une sociĠtĠ de capitaux
4.6. Tableau de synthèse relatif au traitement fiscal et comptable des rémunérations
5.7.2. Processus et modalitĠs d'affectation des rĠsultats dans les sociĠtĠs de
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5.8.2. Processus et modalitĠs d'affectation des rĠsultats dans les sociĠtĠs de
capitaux (sociétés anonymes (SA) pluripersonnelles, S.A.R.L5.9.2. Processus et modalitĠs d'affectation des rĠsultats dans les sociĠtés
5.10. L'affectation des rĠsultats dans les sociĠtĠs comportant des parts ou actions
5.13.3. Incidences fiscales de l'affectation des rĠsultats dans la sociĠtĠ
6.4.3. Traitement comptable de l'augmentation de capital par incorporation
6.7. Situation des sociétés dont les capitaux propres deviennent inférieurs
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7.1.1. Conditions juridiques et aspects économiques et financiers de la réduction de capital..
7.1.1.3. Les principales motivations économiques et financières de la
7.2.1. Conditions juridiques et aspects économique et financier de l'amortissement
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8.3.2. Détermination de la valeur des autres titres immobilisés
8.5.3. Comptabilisation des reǀenus des placements d'organismes de placement
8.5.4. Comptabilisation des quotes-parts de résultat dans les sociétés de
8.6.2.1. Aspects comptables des cessions des valeurs
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10.1. Examen liminaire du régime juridique des obligations émises par
10.7.1. Règles générales applicables aux frais occasionnés par
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