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ROYAUME DU MAROC

LE CHEF DU GOUVERNEMENT

A33(I G·2))5(6

OUVERT SUR OFFRE DE PRIX

SEANCE PUBLIQUE

N°: DCT/ASSIST-TECH-AEP CR SAKA/GUERCIF/76-14

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALE

Marché passé après appel , 19 et

20 du fixant les conditions et les formes de passation des

marchés .

PROVINCE DE GUERCIF

COMMUNE RURALE SAKA

ASSISTANCE TECHNIQUE ET SUIVI DES TRAVAUX DE

RENFORCEMENT ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU

CENTRE DE LA COMMUNE RURALE SAKA

PROVINCE DE GUERCIF

LOTS CONDUITE & EQUIPEMENTS " LOT UNIQUE »

2 MARCHE N°: DCT/ASSIST-TECH-AEP CR SAKA/GUERCIF/76-14 ASSISTANCE TECHNIQUE ET SUIVI DES TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE

EN EAU POTABLE DU CENTRE DE LA COMMUNE RURALE

SAKA

PROVINCE DE GUERCIF

LOT CONDUITE & EQUIPEMENTS

M, 19 et 20

du fixant les conditions et les formes de passation des marchés ENTRE - Monsieur le Directeur Général our la Promotion et le Développement des

Préfectures et Provinces du Nord du Royaume, désignée ci-après par ``MMvPUH G·2XYUMJH ou

APDN``

- Monsieur le Gouverneur de la Province de Guercif, désignée ci-après par `C0MvPUH G·2XYUMJH

délégué ou Province``

G·XQH SMUP

ET

Monsieur

Agissant au nom et pour le compte de

Siège social au

Inscrit(e) au registre de commerce de sous le n°

Affilié(e) à la C.N.S.S sous le n°

Titulaire du compte bancaire n°

Patente n°

Désigné dans tout ce qui suit par : " le BET »

G·MXPUH SMUPB

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

3

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE

Le présent marché a pour objet travaux de renforcement de , Province de Guercif - lot conduite & lot équipements.

HODPLVHHQquotesdbs_dbs17.pdfusesText_23