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à grand bras Outil Châssis Engin de base Contrepoids Équipement Hauteur déployée de la pelle Hauteur de travail Hauteur du bâtiment Distance au
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6 1 6 - Les parcs de stationnement dans un bâtiment d'habitation 127 de grande hauteur (IGH) conformément aux articles L 122-1 et L 111-8 du CCH
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Roger CadierguesMémoCad nR11.aLES IMMEUBLES
DE GRANDEHAUTEUR (IGH)
SOMMAIRE
nR11.1 nR11.2 nR11.3La loi du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part que les "copies ou
reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective», et d'autre part que les analyses et courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration "toute reproduction
intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite».
2 nR11.1. LES DÉFINITIONSLes immeubLes d'habitation et Les autres
La définition des iGh
IGH . 50 mètresmmeubles à usage d'habitation . 28 mètres autres immeubles. hauteur caractéristique moins d'une personne par 100 mètres carrés deLe cLassement des iGh
habitation hôtel enseignement dépôt d'archives sanitaire bureaux bureaux mixte.Les obLiGations
nR11.2 nR11.3 3 nR11.2. LES OBLIGATIONS PRINCIPALESLes deux principes de base
1 2Le compartimentaGe
1 2 N.B.Les principes fondamentaux de sécurité
1 2 3 4 5 sources autonomes d'électricité moyens de lutte nR11.4 4 nR11.3. EXTRAITS DE TEXTES OFFICIELSPartie Législative
Article L.122-1
Article L. 122-2
Partie Réglementaire
Article R. 122-2
voirArticle R. 122-3
Décret n°2006-665 du 7 juin 2006
Article R. 122-5
Article R. 122-6
3A. Extraits du code de la construction et de l'habitation
5Article R. 122-7
Article R. 122-9
1 2 3 4 5 6 7Article R. 122-10
Article R. 122-11
Article R. 122-11-1
Articles R. 122-11-2, R. 122-11-3, R. 122-11-4, R. 122-11-5 R. 122-11-5non reproduits : demande d'autorisation