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Rue Royale 180

STITUTIONNEL

Version du

SOMMAIRE

1.1 Définition

1.2 Principes directeurs

1.2.2 Résultats attendus

2.1 Groupes de pilotage

2.1.1 Équipes de coordination

2.1.3 Réunions du Groupe de pilotage

2.2 Les ressources associées

2.3 Autres intervenants

3 LES PROGRAMMES ET LE

3.1 Programmes et rapports pluriannuels

3.2 Programmes et rapports annuels

3.3 La révision budgétaire et le Fonds de réserve

3.3.1 Procédure

4 LA GESTION FINANCIÈR

4.3 Les rubriques budgétaires

4. Le budget de la coordination locale

4.5 La clause des 15

4.5.1 Exemples du calcul des 15

4.5.2 Exemple du calcul des 15

4.6 Les avances de fonds

4.6.1 Procédure

4.6.2 Les frais administratifs locaux

4.6.3 Exemples

4.7 Le rapportage financier

4.7.3 La composition du rapport financier annuel

4.8 Le contrôle

4.8.1 Le contrôle en Belgique

4.8.3 Eléments pris en compte lors du contrôle

5 LES ACHATS

5.1.1 Les marchés publics en local

5.1.2 Les marchés publics en Belgique

5.2 La TVA

5.2.1 Le statut de la TVA pour les achats effectués en Belgique

5.2.3 TVA et autres taxes sur les achats effectués dans le pays partenaire

5.3.1 La livraison ±

5.3.2 La propriété des acquisitions

5.4 Les véhicules

6 LES BOURSES

6.1 Les types de bourses

6.1.2 Les bourses de stage et de recyclage

6.1.3 Les bourses de doctorat

6.2 Les Montants des bourses

6.2.1 En Belgique

6.2.2 En local

6.3 La gestion des bourses

6.3.1 En Belgique

6.3.2 En local

7 LES MISSIONS

7.1 Les types de missions

7.1.1 Les missions Nord

7.1. Les missions Sud

7.1.3 Les missions Sud

7.2 La gestion des missions

7.2.1 En Belgique

7.2.2 En local

AVERTISSEMENT

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SIGLES ET ACRONYMES

AI

MODIFICATIONS IMPORT

Les modifications

1 EL

1.1 DÉFINITION

1.2 PRINCIPES

1.2.1 plusieurs activités . Toute activité , pour, par exemple assurer une gestion dynamique des carrières académiques, créer les conditions favorables à un enseignement de qualité (réforme VMOOHV GLGMŃPLTXHV GH OMNRUMPRLUHV GH NLNOLRPOqTXHV" etc.

1.2.2 Résultats attendus

sont durablement améliorées. leadership , tant dans les choix stratégiques que dans les modalités de gestion coquotesdbs_dbs29.pdfusesText_35