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Lib,ru'

Éb'ilitê

Frasernis

RÉPUBLIqUE

FRANÇAISE

PRÉPECTURE

DE LA

PEGION

RHÔNE-ALPES

DIR

Centre

Est 228
avenue

Garibaldi

69446
Lyon Cedex 03 tél.

0469.16.62.00

fax :0469,16.63.80 DREAL

Rhône-Alpes

5 place Jules Ferry 69453
Lyon Cedex 06 tel:

04.26.28.60.00

SYSTEME

DE

MANAGEMENT

ENVIRONNEMENTAL

(ISO

14001)

Manuel

Environnement

SMEI

Manuel

Environnement

Validé

par le comité de suivi du

Vérifié

par les responsables

Qualité

DIR:

Elisabeth

WattebledDREAL:

Régis

de

Solére

Approuvé

par: la

Directrice

Régionale

de l'environnement de l'aménagement et du logementetla

Directrice

Interdépartementale

des

RoutesLe:

DEC. 2015

NOMS:Françoise

NOARS

4gona[

de tenvronnement de ement et du logement hôneAJpes

Véronique

MAYOUSE

b le' LI Est 1/15 4,

SOMMAIRE

1

TRODUCTION

.3 1.1 Le contexte 3 1.2

Historique

du SME 3 2.

POLITIQUE

ENVIRONNEMENTALE

4 2.1.

Objectifs

4 2.2.

Périmètre

4 2.3.

Engagement

des directeurs 5 3.

PRESENTATION

DES

SERVICES

5 3.1. La DREAL

Rhône-Alpes

5 3.2. La DIR

Centre-Est

7 4.

PLANIFICATION

DU

SYSTEME

7 5. MISE EN

OEUVRE

ET

FONCTIONNEMENT

8 5.1.

Gouvemance

et fonctionnement du SME 8 5.2.

Formation,

sensibilisation, compétences 10 5.3

Communication

10 5.4.

Documentation

du système de management environnemental 11 5.5.

Maîtrise

de la documentation Il 5.6.

Maîtrise

opérationnelle 11 5.7.

Prévention

des situations durgence et capacité réagir 11 6.

CONTROLE

ET

ACTIONS

CORRECTIVES

12 6.1.

Surveillance

et mesurage 12 6.2. Non conformités et actions correctives et préventives 12 6.3.

Enregistrement

12 6.4.

Audits

du SME 12 7.

REVUES

DE

DIRECTION

12 8.

DÉFINITIONS

ET

SIGLES

13 8.1.

Définitions

13 8.2.

Sigles

14 SME)

Manuel

Environnement

2/15 I

INTRODUCTION

1.1 Le contexte La

France

avec le

Grenelle

de l'environnement s'est engagée dans la mise en oeuvre d'une politique ambitieuse en faveur d'un développement durable, celle-ci passe notamment par la préservation de la biodiversité, la prévention des risques pour l'environnement et la santé et une lutte contre le changement climatique. Dans le domaine des infrastructures routières, la prise en compte de l'environnement et notamment la prévention des pollutions, s'impose en vertu des textes européens et de la réglementation française dès les

études

d'opportunité, elle mûrit dans les concertations publiques et administratives et est formalisée dans les engagements de l'Etat lors de la procédure de déclaration d'utilité publique. Les phases ultérieures de définition comme de réalisation des chantiers, puis d'exploitation pendant de longues années après la mise en service constituent des

étapes

majeures pour le respect des engagements pris vis-à-vis de l'environnement.

L'État

oeuvre depuis longtemps pour améliorer les conditions d'une meilleure acceptabilité sociale et environnementale des infrastructures en observant posteriori les effets des infrastructures sur l'environnement, en définissant les méthodologies et les procédures adaptées pour respecter les nombreuses

évolutions

des obligations réglementaires, en innovant dans la mise en oeuvre des techniques les plus adaptées. 1.2

Historique

du SME

Dès

2004,
la DDE de la Loire en tant que maître d'ouvragequotesdbs_dbs21.pdfusesText_27