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16 nov 2016 · REGISTRE –JOURNAL DE COORDINATION SPS OP-:Complexe sportif de la sure 01390 TRAVAUX 2017 Etabli par Serge LAFAY le 16/11/ 

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Un modèle de lettre de consultation est donné à titre d'exemple et pourra être compléter le registre - journal de la coordination SPS au fur et à mesure du 

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20 oct 2011 · MISSION DE COORDINATION SPS DE NIVEAU 3 Le Registre-Journal est conservé 5 ans par le Coordonnateur SPS à compter de la date 

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12 nov 2018 · OPERATION DE COORDINATION SPS NIV 2 < maître d'œuvre, sont également consignées dans le registre journal de la coordination identifiés ( par étiquetage) et stockés à part (exemple : solvants, colles, peintures, etc ) 

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http://www bce-chenu com/article-9--le-registre-journal html Par exemple, l' obligation est faite Les mesures de coordination prises par le coordonnateur

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par exemple la gestion des conséquences des différents intervenants (dégâts, Viser le registre journal de la coordination et répondre aux observations ou aux

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les études et diagnostics préalables (par exemple en cas de travaux de compléter le Registre–Journal de la coordination SPS au fur et à mesure du

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La notification de ces arrêts est consignée au registre journal Les reprises, décidées par le Maître de l'ouvrage, après avis du coordonnateur SPS, sont également 

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compléter le registre - journal de la coordination SPS au fur et à mesure du l' usage de matériels présentant des risques (engins de levage par exemple)

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REGISTRE -JOURNAL DE COORDINATION SPS

OP-:Complexe sportif de la sure 01390 TRAVAUX 2017

Etabli par Serge LAFAY le.16/11/2016

SAS- Lafay N° SIRET 539 192 83100011 Page 1

Réunion de coordination Phase Conception / Réalisation Visite de chantier x Date & heure 16-11-2016 à 16H00

Courrier N° 01

Dans le cadre de la mission qui nous est confiée, nous avons relevé les observations suivantes :

Observations Intervenants

& visa

Sous-traitance :

Conformément à la loi du 31 décembre 1975, la sous-traitance occulte est interdite. Chaque

entreprise ayant des sous-traitants à l'obligation de faire une demande d'agrément auprès du

maître d'ouvrage. Les sous-traitants sont soumis aux mêmes obligations que les entreprises titulaires des lots et doivent fournir un PPSPS. (Dispositions de la loi 93 ² 1418 du 31/12/93 et du décret 94 ² 1159 du 26/12/94) O·HQVHPNOH GHV LQPHUYHQMQPV GRLYHQP IMire parvenir au CSPS les notices techniques, les notes

GH ŃMOŃXO OHV QRPLŃHV G·XPLOLVMPLRQ GpPMLOV GH SOMQV MX IXU HP j PHVXUH GH O·MYMQŃHPHQP GX

chantier.

ENTREPRISES Compagnons

présents

Matériels sur site Attente

document VLVLPH G·LQVSHŃPLRQ ŃRPPXQH MYHŃ OHV HQPUHSULVHV : - SVP Prendre RV pour effectuer les visites préalables Ȃ

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OP-:Complexe sportif de la sure 01390 TRAVAUX 2017

Etabli par Serge LAFAY le.16/11/2016

SAS- Lafay N° SIRET 539 192 83100011 Page 2

POINT INSTALLATION DE CHANTIER

Installation de la base-vie dans des locaux du bâtiment existant Ȃ vestiaires- WC- points

Raccord & installation électrique du chantier Ȃselon PGC Ȃƒ "±ƒŽ‹•‡" "ƒ" Ž‡ Žǯ±Ž‡...-"‹cien

CHANTIER

La déclaration préalable a-t-elle été envoyée ? COUVERTURE intervention ultérieure (à prévoir dans appels dǯoffres) -met en place les ancrages fixes (2 unités par versant) pour servir à la maintenance Ȃ et

"‘—" Žǯ‡-"‡-‹‡ †‡ Žƒ ...‘—˜‡"-—"‡ ȋ‘"Ž‹‰ƒ-‹‘ 4D Ͷ͵Ȁ͵ͷ ǥǤ 0‘—" Ž‡ CȌ

POINT DIUO - indice OR- Selon code du travail Art- R4211-3 . Article R4211-3 Modifié par Décret n°2011-1461 du 7 novembre 2011 - art. 1

Le maître d'ouvrage élabore et transmet aux utilisateurs, au moment de la prise de possession des locaux et au

plus tard dans le mois qui suit, un dossier de maintenance des lieux de travail.

Ce dossier comporte notamment, outre les notices et dossiers techniques prévus aux articles R. 4212-7, R. 4213-4

et R. 4215-3, les dispositions prises :

1° Pour le nettoyage des surfaces vitrées en élévation et en toiture en application de l'article R. 4214-2 ;

2° Pour l'accès en couverture, notamment : nettoyage annuel des chenaux -

- ACCES A LA TOITURE ? ou REALISE AVEC NACELLE ? Les moyens d'arrimage pour les interventions de courte durée ; ANCRAGES FIXES ?

MO ȂCSPS

Exemple type

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SAS- Lafay N° SIRET 539 192 83100011 Page 3

b) Les possibilités de mise en place rapide de garde-corps ou de filets de protection pour les interventions

plus importantes c) Les chemins de circulation permanents pour les interventions fréquentes ;

3° Pour faciliter l'entretien des façades, notamment les moyens d'arrimage et de stabilité d'échafaudage ou de

nacelle ;

4° Pour faciliter les travaux d'entretien intérieur, notamment pour :

a) Le ravalement des halls de grande hauteur ; SANS OBJET b) Les accès aux machineries d'ascenseurs ; SANS OBJET c) Les accès aux canalisations en galerie technique, ou en vide sanitaire ; SANS OBJET

5° Pour la localisation des espaces d'attente sécurisés au sens des articles R. 4216-2-1, R. 4216-2-2 et R. 4216-2-3,

il précise les caractéristiques de ces espaces.

NOTA : Décret n° 2011-1461 du 7 novembre 2011, article 9 : Les dispositions du présent décret sont applicables :

1° Aux opérations de construction d'un bâtiment neuf ou de construction d'une partie neuve d'un bâtiment

existant pour lesquelles une demande de permis de construire ou une déclaration préalable est déposée plus de

six mois après la date de publication du présent décret ;

2° Aux opérations de construction d'un bâtiment neuf ou de construction d'une partie neuve d'un bâtiment

existant ne nécessitant ni permis de construire ni déclaration préalable, dont le début des travaux est postérieur

de plus de six mois à la date indiquée ci-dessus.quotesdbs_dbs2.pdfusesText_3