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Aucune autorité en valeurs mobilières ne s'est prononcée sur la qualité de ces titres. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction.
Information détaillée sur le Plan
Prospectus
Placement permanent
1 er décembre 2020Plan de bourses d'études
collectifPlan UNIVERSITAS
(Plan de bourses d'études collectif)Offert uniquement aux souscripteurs actuels
du Plan UNIVERSITAS pour ajout d'unités.Cotisation minimale de 50
$ pour les cotisations supplémentaires uniques.Ce fonds d'investissement est un plan
de bourses d'études géré et placé par Kaleido Croissance inc.Plan UNIVERSITAS
Kaleido Croissance inc.
1035, avenue Wilfrid-Pelletier
Bureau 500
Québec (Québec) G1W 0C5
Vous pouvez obtenir d'autres renseignements sur le Plan dans les documents suivants Les derniers états nanciers annuels déposés du Plan; Tout rapport nancier intermédiaire déposé après lesétats nanciers annuels;
Le dernier rapport annuel de la direction sur le
rendement des fonds déposé. Ces documents sont intégrés par renvoi dans le présent prospectus de sorte qu'ils en font légalement partie intégrante, comme s'ils en constituaient une partie imprimée. Vous pouvez en obtenir un exemplaire sans frais en composant le 1 877 410-REEE (7333), en nous écrivant à info@kaleido.ca ou les consulter sur notre site Internetà kaleido.ca.
On peut également obtenir ces documents et d'autres renseignements concernant le plan à l'adresse sedar.com Kaleido Croissance inc. est une liale en propriété exclusive de la Fondation Kaleido20201126_ps_cover.indd 3-420201126_ps_cover.indd 3-42020-11-26 15:512020-11-26 15:51
Information importante à connaître
avant d'investir Le texte qui suit contient de l"information importante que vous devez connaître si vous prévoyez investir dans un plan de bourses d"études.Paiements d'aide aux études non
garantis Nous ne pouvons vous dire à l"avance si votre bénéficiaire pourra recevoir des paiements d"aide aux études (PAE) du plan ni la somme qu"il pourrait recevoir. Nous ne pouvons garantir le montant des PAE ni que les PAE couvriront tous les frais liés aux études postsecondaires de votre bénéficiaire.Les paiements provenant d'un plan collectif
dépendent de divers facteurs Le montant des PAE provenant d"un plan collectif dépendra du revenu généré par le Plan et du nombre de bénéficiaires d"une même cohorte qui ont droit aux PAE.Comprendre les risques
En cas de retrait anticipé de vos cotisations ou de non-respectdes modalités du plan, vous pourriez perdre la totalité ou unepartie de votre argent. Avant d'investir, assurez-vous de bien
attentivement l'information donnée sous les rubriques " Quels sont les risques de placement dans un plan de bourses dans ce Plan » à la page 21 de la présente information détaillée sur le Plan.Si vous changez d'avis
Vous pouvez résoudre votre plan et récupérer la totalité de la somme investie dans les 60 jours suivant la signature de votre contrat. En cas de résiliation après 60 jours (de votre part ou de notre part), vous récupérerez vos cotisations, déduction faite des frais de souscription déjà payés. Vous perdrez le revenu de votre placement. Les subventions que vous avez reçues du gouvernement lui seront remboursées.N'oubliez pas que vous payez des frais de souscription. Si vous résiliez votre plan au cours des premières années, vous pourriez vous retrouver avec un montant bien inférieur à celui que vous avez investi. 3Table des matières
Introduction 6
Expressions utilisées dans le présent prospectus 7Informations générales 8
Aperçu de notre plan de bourses d'études 8
Qu"est-ce qu"un plan de bourses d"études?............. 8 Type de plan offert................................. 8Comment le plan fonctionne-t-il? 9
Comment souscrire des unités ou des fractions d"unité supplémentaires du plan............................. 10Subventions gouvernementales 10
Subvention canadienne pour l"épargne-études (SCEE)..... 10 Bon d"études canadien (BEC)......................... 10 Incitatif québécois à l"épargne-études (IQEE)............ 10 Remboursement des subventions gouvernementales..... 11Plafonds de cotisations 11
Frais 11
Études admissibles 11
Paiements faits par le plan 12
Remboursement des cotisations...................... 12 Paiements d"aide aux études (PAE).................... 12 Comptes non réclamés.............................. 12Quels sont les risques de placement dans un plan
de bourses d'études? 12 Risques de placement............................... 12 Quelles sont les incidences fiscales sur votre plan? 13 Imposition du plan de bourses d"études................ 13 Imposition du souscripteur........................... 13 Imposition du bénéficiaire............................ 13Qui participe à la gestion du plan? 14
Vos droits à titre d'investisseur 16
Information propre au plan universitas 17
Type de plan....................................... 17 À qui le plan est-il destiné?........................... 17 →Votre cohorte.................................... 17 Sommaire des études admissibles.................... 17 →Études admissibles............................... 17 →Études non admissibles........................... 18Comment nous investissons vos fonds 18
Objectifs de placement.............................. 18Investissement durable.............................. 18Stratégies de placement............................ 19
→" Politique n° 1 » - Cotisations avant l"échéance et subventions gouvernementales.................... 19 →" Politique n° 2 » - Cotisations après l"échéance...... 19 →" Politique n° 3 » - Autres fonds................... 20 Restrictions en matière de placements................ 20Quels sont les risques de placement dans un plan
de bourses d'études? 20 Risques de placement.............................. 20 Risque de taux d"intérêt............................. 21 Risque de crédit................................... 21 Risques liés aux placements en actions................ 21 Aucune garantie d"atteinte des objectifs de placement.... 21 Modification de la législation......................... 21 Nature du plan..................................... 21 Conflits d"intérêts potentiels......................... 21 Risques associés à un plan de bourses d"études......... 21 →Risques associés à un placement dans ce Plan........ 21 Quel a été le rendement du plan?..................... 22 Versement des cotisations........................... 22 →Qu"est-ce qu"une unité?.......................... 22 →Vos options de cotisations......................... 22 Calendrier de cotisations............................ 23 →Hypothèses utilisées............................. 24 Si vous avez de la difficulté à verser des cotisations...... 24 →Vos options..................................... 25 Retrait de vos cotisations............................ 25 Coûts d"un placement dans ce plan................... 26 →Les frais que vous payez.......................... 26 →Ce que vous payez............................... 26 →Les frais payés par le plan......................... 27 →Frais de transaction.............................. 29 →Remboursement des frais de souscription........... 29 Apporter des modifications à votre plan................ 29 →Modification de vos cotisations..................... 29 →Changement de date d"échéance................... 29 →Changement d"année d"admissibilité du bénéficiaire . . . 30 →Changement de souscripteur...................... 30 →Changement de bénéficiaire....................... 30 →Décès ou incapacité du bénéficiaire................. 31 4 Transfert de votre plan.............................. 31 →Transfert dans le Plan INDIVIDUEL.................. 31 →Transfert vers un autre fournisseur de REEE.......... 31 Manquement, résolution ou résiliation................. 31 →Si vous résolvez ou résiliez votre plan............... 31 →Si vous êtes en défaut............................ 32 →Si nous résilions votre plan........................ 32 →Réactivation de votre plan......................... 32 →Si votre plan doit être fermé....................... 32 Que se passe-t-il lorsque votre plan arrive à échéance? . . . 32 →Si votre bénéficiaire ne fait pas d"études admissibles . . 32 Paiements à recevoir du plan......................... 33 →Remboursement des cotisations................... 33 →Paiements d"aide aux études...................... 33 →Mode de calcul du montant des PAE................ 33 →Paiement de revenu accumulé..................... 33 →Paiements provenant du compte PAE............... 34 Attrition.......................................... 35 →Attrition avant l"échéance......................... 35 →Attrition après l"échéance......................... 37Renseignements concernant le plan de bourses
d'études 38 Vue d"ensemble de la structure de notre plan........... 38 Gestionnaire du plan de bourses d"études.............. 38 →Obligations et services du gestionnaire.............. 38 →Modalités du contrat de gestion.................... 38 →Dirigeants et administrateurs du gestionnaire......... 39 →Interdiction d"opérations et faillites.................. 39 Fiduciaire......................................... 39 Fondation......................................... 40 →Administrateurs et dirigeants de la Fondation......... 40 →Comité d"examen indépendant..................... 41 →Comité de gouvernance de la Fondation............. 41 →Comité d"audit et de gestion des risques de la Fondation...................................... 41 →Comité de ressources humaines et d"audit de Kaleido Croissance inc................................... 42 →Comité de placement de Kaleido Croissance inc....... 42 →Rémunération des administrateurs, des dirigeants, des fiduciaires et des membres du comité d"examenindépendant.................................... 42Gestionnaires de portefeuille......................... 42
→Corporation Fiera Capital.......................... 42 →AlphaFixe Capital inc.............................. 43 →Jarislowsky, Fraser Limitée........................ 44 →Conseillers en gestion globale State Street ltée....... 44 →Placements Montrusco Bolton inc................... 45 →Modalités du contrat des gestionnaires de portefeuille................................... 46 Placeur principal................................... 46 Rémunération du courtier............................ 46 Dépositaire....................................... 46 Auditeurs......................................... 47 Agent des transferts et agent chargé de la tenue des registres.......................................... 47 Promoteur........................................ 47 Autres fournisseurs de services...................... 47 Propriété du gestionnaire de fonds d"investissement et des autres fournisseurs de services................... 47 Experts qui ont participé au présent prospectus 47