2 avr 1984 · l'utilisation des index pour la révision des prix des marchés publics J'avais les formules paramétriques usuelles par des formules dites à index global du type : P/Po = [a + (1-a) (I/Io)] TRAVAUX DE REALISATION DE
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] COMMENT ACTUALISER OU REVISER LES PRIX DUN MARCHE
3 A Les Index (de Branche ) B Les Indices (de Prix) C La révision (des prix du marché) D L'actualisation (d'un marché) III Composition, Calcul des Index,
[PDF] Fiche marchés publics n°2 - Capeb
révision 2 Qu'est-ce qu'une actualisation de prix ? L'actualisation est destinée à BTo = valeur de l'index BT au mois d'établissement du prix du marché
[PDF] Index pour la révision et lactualisation des prix - LE BOIS
14 juil 2018 · Les index nationaux BT (bâtiment) sont utilisés pour les actualisations et les révisions de prix des marchés de construction en France
[PDF] La révision des prix
La clause de révision s'applique entre la date d'établissement des prix et les partie fixe et avec un seul index, elle ressemble à la formule d'actualisation :
[PDF] Révision des prix des marchés - Création dindex globaux bâtiment
2 avr 1984 · l'utilisation des index pour la révision des prix des marchés publics J'avais les formules paramétriques usuelles par des formules dites à index global du type : P/Po = [a + (1-a) (I/Io)] TRAVAUX DE REALISATION DE
[PDF] ROYAUME DU MAROC - cloudfrontnet
fameuse clause de révision des prix et l'autre porte sur l'actualisation Ainsi l' index "S" des salaires dans la formule de révision des prix Doc 9 : Lettre n° 54
[PDF] FICHE N° 6 La variation du prix dans les marchés publics de travaux
Les modalités pratiques de l'actualisation et de la révision des prix doivent être Si, par exemple, on utilise un index BT ou TP caractéristique des travaux à
[PDF] Révision de prix
Il précise notamment : ▣ 1° Que ce prix sera actualisé si un délai supérieur à trois La valeur initiale du ou des index à prendre en compte est celle de la date
[PDF] EXEMPLE DUTILISATION DES INDICES
La variation des prix s'exprime sous la forme d'un coefficient issu de la formule prévue au marché C'est le coefficient d'actualisation ou le coefficient de révision
[PDF] index programme enchaîné N°4 deux pages
[PDF] index religiosus - France
[PDF] Index score brut - 13 ans Fille LAU Lois Golf de Marivaux 11,2 12 - Anciens Et Réunions
[PDF] Index Seminum
[PDF] Index spatial - Département Informatique de Blois - France
[PDF] Index statistiques -
[PDF] Index sujet - Société d`Horticulture d`Argenteuil - Anciens Et Réunions
[PDF] Index Table des matières Reversible knives Plaquette de
[PDF] INDEX THE MAP - Anciens Et Réunions
[PDF] Index titres - Bibliothèque Nationale du Royaume du Maroc
[PDF] index to case-law reports - 2005
[PDF] INDEX TO INFORMATION NOTES / INDEX DES NOTES D
[PDF] Index tome III, N-Z - Archives nationales
[PDF] Index, estimations et prix actuels – Luminus Optimal INDEX
Royaume du Maroc
-------- 22 RAJEB 1407Rabat, le 23 Mars 1987
De la Formation Professionnelle
Et de la Formation des cadres
CIRCULAIRE
AMESSIEURS LES DIRECTEURS
OBJET/ : - Révision des prix des marchés
REFER / : - Ma circulaire n° 123/4028 du 2 Avril 1984.Par circulaire visée en référence, je vous avais fait part des insuffisances que présentait
méthodes de calcul de révision des prix. La commission, regroupant des cadres de ce département ainsi que des entreprises dusecteur, qui a été constituée en vue de procéder à cette étude vient de déposer ses
conclusions. les formules paramétriques usuelles par des formules dites à index global du type :P/Po = [a + (1-a) (I/Io)] (100+T)/(100+To)
Po ; p : étant le montant révisé des travaux ; a : étant la partie fixe généralement prise égale à 0,15 ;Io : étant
I ; To : étant le taux de la TVA applicable au type de marché considéré au moment de TRévision ;
-1-La méthodologie retenue consistait à :
- choisir un chantier type par nature de travaux ; - déterminer ses prix principaux ; - établir les sous-détails de ces prix ; - élaborer des index globaux à partir des éléments de ces sous-détails.Cette démarche a utilisé les enquêtes menées auprès des entreprises du secteur et
e des éléments recueillis. Ces enquêtes avaient porté sur la structure des prix pratiqués par les entreprises, leursLes sous- :
- les travaux routiers (TR) ; - le bâtiment (BAT) ; - F) ; Il a été jugé nécessaire de ne pas limiter le choix des utilisateurs à un seul index global par nature de travaux. liste et les structures. Il est donc désormais recommandé, pour les marchés futurs à prix révisables, de recourir aux index globaux précités en remplacement des formules paramétriques Les services utilisateurs disposeront mensuellement des valeurs, hors TVA, de ces index globaux qui seront publiées par la Direction des Affaires Techniques à partir des constituée à cet effet. Leur base 100 correspondra aux conditions économiques du mois de Janvier 1987. - 3 - Les services gestionnaires des marchés publics utiliseront ces nouveaux index selon la démarche suivante : explicitement la ou les formules à index global de leur choix. - La révision proprement dite du prix contractuelle se fera après consultation des Enfin, les index publiés habituellement par la Direction des Affaires Techniques c pourrait être retenu que des formules paramétriques traditionnelles. Ces index continueront également à être utilisés pour les marchés intellectuelles ». Vous voudrez bien me faire part de toute difficulté susceptible de surgir en matière la présente circulaire. - 4 - - Note de présentation des tableaux annexés - Tableau n° 1 donnant les structures des index globaux " travaux routiers » - Tableau n° 2 donnant les structures des index globaux " » - Tableau n° 3 donnant les structures des index globaux " bâtiment » - Tableau n° 4 donnant les structures des index globaux " sondages géotechniques, - Tableau n° 5 donnant les structures des index globaux " canalisations » et " réservoirs ; - Tableau n° 6 donnant les éléments constitutifs des index matériels Mc ainsi que leurs pondérations ; - Tableau n° 7 et 8 donnant les définitions des nouveaux index à créer ; - Tableau n° 9 rappelant les définitions des index simples et composés existants qui entrent dans la composition des index globaux élaborés ; leurs pondérations ; - Tableau n° 11 donnant la liste des formules de révision des prix par nature de travaux. -5-Les tableaux qui vont suivre
globaux pour la révision des prix des marchés publics en lieu et place des formules paramétriques traditionnelles.Il y a lieu de distinguer 4 sous-
spécifiques. chacune de ces unités de prestations homogènes. La démarche intellectuelle suivie pour la refonte présentée partait du choix des prix unitaires représentatifs des différentes prestations pour aboutir àLes index élémentaires ou composés
index nouvellement instaurés. Les index nouveaux introduits par cette refonte concernent soit des produits dontles prix étaient difficiles à cerner ou secondaires par rapport aux prix des autres
produitssoumises à révision, soit encore, des éléments de coûts qui y étaient simplement
assimilés à un index existant.A cet égard, les index matériel ont été remodelés et reprécisés pour mieux
De même, un indice Fg relatif aux frais généraux a été introduit pour pallier à poste susceptible de variation. unitaire concernée. -détails des prix -6- marché en prévoyant une formule unique adaptée ou, le cas échéant, plusieurs formules correspondant chacune aux différentes prestations spécifiques de ce marché. vision des prix des travaux de construction de plateforme, on pourra : terrassements : P/Po = [0.15 + 0.85 (TR1 / TR1o) (100 + Ti) / (100 + Tio) Po étant le prix initial relatif au poste terrassements ; P étant le prix révisé relatif au même poste ; de soutènement : (TR2 / TR2o) (100 + Ti) / (100 + Tio) itial relatif au poste assainissement et soutènement ; (TR3 / TR3o) (100 + Ti) / (100 + Tio) tial du marché ; des valeurs des La méthodologie retenue et les résultats escomptés de cette refonte permettraient ouvrages hydrauliques et travaux de voies ferrées. -7-