ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION Royaume du Maroc - Agence
REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des
[PDF] Règlement de consultation - ODCO
4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix
[PDF] Règlement de consultation et CPS - Cour des comptes
ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017
[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION Appel doffres ouvert
Le présent règlement de consultation concerne l'Appel d'offres ouvert sul offre de prix n" 02/ 2014 ayant pour obiet: la refonte du site web de l'Agence Nationale
[PDF] RÈGLEMENT DE CONSULTATION
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2014/MFPMA ayant pour objet la réalisation des prestations
[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION - Département de la pêche
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres restreint sur offre de prix, n°1/CS/2016, ayant pour objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU
[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation
[PDF] Réglement de consultation
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet la réalisation de l'étude relative au calcul, l'actualisation
[PDF] 46 ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
[PDF] REGLEMENT DE LA CONSULTATION N°DAPPEL DOFFRES
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
[PDF] DAEU & DAEU Renforcé. 2016/2017 Université de Strasbourg. Réunions d information (entrée libre) : 04 Avril 02 Mai 06 Juin 07 Septembre de 18h à 19h
[PDF] PROGRAMME D ÉVALUATION FORMATIVE DES ENSEIGNEMENTS
[PDF] Adopter en République d Haïti
[PDF] CATALOGUE DES FORMATIONS ET ATELIERS DE PROGRES 2016 Martinique Guadeloupe Guyane
[PDF] Questionnaire relatif à l indicateur du niveau d'insertion des diplômés de l'enseignement supérieur Culture
[PDF] Critères de validation du projet éducatif territorial (PEDT)
[PDF] Les Brevets de Techniciens Supérieurs
[PDF] Règlement no 6-17 relatif aux droits de scolarité
[PDF] L UNIVERSITÉ FÉDÉRALE DE TOULOUSE MIDI- PYRÉNÉES ELECTIONS AU CONSEIL D ADMINISTRATION
[PDF] Les deux derniers mandats des communes et des groupements. Sommaire
[PDF] MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES
[PDF] MASTER GÉNIE CIVIL PARCOURS CONCEPTION, CONSTRUCTION, INGÉNIERIE DU BÂTIMENT
[PDF] Recommandations pour MS event!
[PDF] Observatoire de la performance des PME-ETI