[PDF] [PDF] 2017 06 21 TOUAX PV AGpdf

[PDF] Extrait Procès Verbal AGM 25 Juillet 2017

25 juil 2017 · actionnaires publié dans le journal « Les Echos » des 16-17 juin 2017, avis de convocation Monsieur le président dépose sur le bureau et met à la disposition de l'assemblée : dans lequel est paru l'avis de réunion;

[PDF] EXTRAIT DE RESOLUTIONS DU PROCES-VERBAL N - CMA76

26 jui 2017 · LE PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE adopté par le Bureau en date du 08/06/17 et soumis pour avis à la 

[PDF] Projet de résolutions à soumettre à lAssemblée Générale - AMMC

20 jui 2017 · d'un extrait du présent Procès-verbal à l'effet d'accomplir toutes les de l' Assemblée Générale Extraordinaire en date du 20 Juin 2017 ont été mis quinze jours qui précèdent la date de la réunion, tout actionnaire a droit de du bureau et inscrits sur un registre ou sur des feuillets mobiles dans les 

[PDF] Procès-verbal de la 75ème réunion du RRB (17-21 juillet 2017) - ITU

[PDF] avis reunion 2017 - Bourse de Casablanca

23 mai 2017 · Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à article 56 et suivants de la loi 17-95 telle que modifiée

[PDF] Le Procès-verbal des délibérations de l - Centrale Danone

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE EN DATE DU 08 JUIN 2017 BUREAU L'Assemblée procède à la constitution de son bureau qui est ainsi composé : un exemplaire de l'avis de réunion publié dans le journal d'annonces légales « Aujourd'hui Le Maroc » en date 

[PDF] 2017 06 21 TOUAX PV AGpdf

lettre en date du 2 juin 2017 adressée à chaque actionnaire nominatif 11 DO, Assiste également à la réunion Monsieur Raphaël WALEWSKI, gérant Le Président dépose sur le bureau et met à la disposition des membres de L' Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur de copie ou d'extrait du procès-

[PDF] PROCES - VERBAL - Ville de Renens

22 jui 2017 · PV de la séance du Conseil communal de Renens 22 juin 2017 Municipaux, au Bureau, à notre huissier ainsi qu'à tous les Lors de sa réunion du 4 avril, le Plan Directeur Intercommunal (PDi) s'est réuni pour discuter parents comme par exemple avec des extraits synthétiques de ce qui se pratique

[PDF] PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION CONJOINTE DU CONSEIL

22 nov 2017 · Vu le procès-verbal de la réunion du 24 octobre 2017 de la Commission d' extrait au Moniteur belge le 11 septembre 2001, a répondu négativement à la Vu la Circulaire du 07 juin 2017 relative à l'établissement des règlements fiscaux y compris ceux attestation de l'Office national des Pensions)

[PDF] Télécharger le PDF - DBV Technologies

PROCÈS-VERBAL DE DÉLIBÉRATION Le 15 juin 2017 à 8 heures 30, les actionnaires se sont réunis en Assemblée Générale Mixte, au siège Le bureau de l'Assemblée désigne pour Secrétaire : Monsieur David Schilansky, La feuille la copie de la lettre avisant le représentant de la masse de BSA de la réunion de

pdf Modèle n°3 Modèle d’extrait du Procès verbal de L’assemblée

Le président de séance rappelle que l’assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l’ordre du jour suivant (reprendre l’ordre du jour figurant sur la convocation): Exemple : 1 Création de l’association 2 Présentation discussion et adoption des statuts 3 Election des membres du conseil d’administration (ou du

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU - Associathèque

de faire toutes les opérations concernant le fonctionnement du compte de chèques (1) du livret (1) de fonds ouverts à l’agence et notamment de signer tous ordres reçus chèques virements et faire tous versements et tous retraits de retirer ou de verser toutes pièces comptables de donner toutes quittances et décharges et de