[PDF] Je soussigné (e), (nom et prénom PDF aac010f-17i

Je soussigné (e), (nom et prénom) : de la société (dénomination ou raison sociale) : Forme juridique : Société en nom collectif □ Société en

[PDF] Déclaration sur lHonneur Je soussigné(e) M - Tunisie Industrie

Indiquez votre prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise Indiquez la raison sociale de l'entreprise Indiquez la forme juridique (SA, SARL, ) Adresse

[PDF] ANNEXE I DECLARATION SUR LHONNEUR Je soussigné

Je soussigné : (prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise) agissant au nom et pour le compte de (raison sociale et forme juridique de la société) au capital

[PDF] ACTE DENGAGEMENT

Je (1) soussigné : (Prénom, nom et qualité), agissant en nom (Raison sociale et forme juridique de la société)

[PDF] FORMULAIRE DOUVERTURE DE COMPTE - Briqueterie Jbel Annour

Siège social : AV MED V , RUE IBRAHIM ROUDANI IMM ESPACE FES N°44 – FES Usine : AIN TAKI WLED MOUMEN Revendeur Artisan Autre Raison sociale / Nom et prénom : Forme juridique de la société : Je soussigne :

[PDF] Dénomination : Forme juridique de lentreprise • El • SARlD SAD G

Forme juridique de l'entreprise • E l • S AR lD S A D G LE • Autres à préciser Nombre d'employés : Capital social : Parcelle ou Nom et Prénom du Propriétaire de la Maison Je soussigné A/lr En cas de fausse déclaration, je m'expose à la rigueur de la loi (SIGLE ET RAISON SOCIALE) NATIONALITE MONTANT

[PDF] Demande doctroi du statut de contribuable catégorisé - Direction

Identification du demandeur Je soussigné(e) Nom et prénom: Dénomination ou raison sociale : Forme juridique :

[PDF] Feuille de style AJ2WEB - LafargeHolcim Maroc

19 oct 2020 · Siège social : 6, Route de Mekka, Quartier les Crêtes - Casablanca Je soussigné(e) Nom et Prénom : ”Nom du détenteur du capital”, Domicile Raison sociale : ”Nom du détenteur du capital”, Forme juridique : ” Forme”,

[PDF] Je soussignée Dr

[PDF] Je soussignée, Catherine ARNOULD, maître d`œuvre en charge de l - Anciens Et Réunions

[PDF] Je soussignée: Maître Françoise CALAZEL, Avocat au Barreau de

[PDF] Je soutiens l`action de l`ADPEP Rhône

[PDF] Je Sport de Chez Moi ! Des ateliers bien

[PDF] JE SUIS - Theatre Contemporain Russe Actuel - Gestion De Projet

[PDF] Je suis à la recherche de personnes (enseignants-cherche

[PDF] Je suis accepté Je finalise ma procédure

[PDF] Je suis accompagné en cas de difficultés

[PDF] Je suis accueillant Je suis serein Je suis joyeux Je suis gourmand

[PDF] Je suis allé visiter la ville de Bordeaux. C`est une belle ville avec

[PDF] Je suis Allemand. On me surnomme le kaiser. J`ai été deux fois

[PDF] Je suis amoureuse

[PDF] Je suis Ana Maria. J`habite en Roumanie, dans la ville Bucarest, qui

[PDF] Je suis animateur - France

[PDF] Je soussigné (e), (nom et prénom

Je soussigné (e), (nom et prénom) : .....................................................................................

CNI n° .......................................ou carte de séjour n° : ....................................................

Adresse : ......................................................................................................................................

Agissant en qualité de : .........................................................................

de la société (dénomination ou raison sociale) : ...................................................................

Forme juridique :

Société en nom collectif

□ Société en commandite simple □ Société en participation □

N° d"identification fiscale :

/__/__/__/__/__/__/__/__/

Identifiant commun de l"entreprise " ICE »

: /__/__/__/__/__/__/__/__/__/ /__/__/__/__/ /__/__/

N° du registre de commerce : ..............................Ville de : .................................................

exerçant l"activité de : ...................................................................................................

ayant le domicile ou l"établissement principal au : ..................................................................................

Comprenant les personnes suivantes :

............................................................ N° d"identification fiscale : ......................CNI..................

Opte de manière irrévocable à l"assujettissement de la société visée ci-dessus à l"impôt sur les sociétés.

Demande d"option à l"impôt sur les sociétés (1) (Article 2-II du code général des impôts)

DR/ DP ou DIP de :

Subdivision de :

A ........................ le ..................

Cachet et signature

Date de dépôt :

N° de dépôt: .........

Modèle AAC010F-17I

(1) A souscrire dans un délai de quatre (4) mois suivant la clôture du dernier exercice.quotesdbs_dbs7.pdfusesText_5

[PDF] [PDF] Je soussigné (e), (nom et prénom