31 juil 2012 · Date: 31 juillet 2012 note du 26 avril 2011 relative à la mise en œuvre de l' indemnité de primes 2010 perçues par les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts l'indemnité de fonctions et de résultats en faveur de certains résultats au corps des administrateurs civils et fixant les montants de
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Administration générale Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la
30 juil 2010 · Résumé : mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils et des administrateurs civils au titre de 2010
[PDF] STATUT – LA PRIME DE FONCTIONS ET DE RESULTATS - CDG14
25 fév 2011 · administrateurs civils et fixant les montants de référence de cette Circulaire NOR/IOCB1024676C du 27 septembre 2010 relative à la prime de fonctions et de résultats Circulaire NOR/IOCB1108195C du 25 juillet 2011 relative à la mise œuvre la PFR et de conserver le régime indemnitaire actuel, tant
[PDF] LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE FONCTIONS ET DE
21 fév 2011 · La circulaire n° 2184 du 14 avril 2009 relative à la mise en œuvre de la prime Les administrateurs territoriaux dont le corps de référence des administrateurs civils bénéficie de la La prime de fonctions et de résultats, créée par le décret n ° aux comités techniques par la loi n°2010-751 du 5 juillet 2010
[PDF] Administration générale Note de gestion du 26 juillet 2011 relative à
Circulaire du 30 juillet 2010 relatives à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les administrateurs civils du ministère de l'écologie
[PDF] Administration générale Note de gestion du 19 juin 2012 relative à
10 juil 2012 · Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les administrateurs civils du ministère de
[PDF] Note de service relative à la PFR pour les administrateurs, les
31 juil 2012 · Date: 31 juillet 2012 note du 26 avril 2011 relative à la mise en œuvre de l' indemnité de primes 2010 perçues par les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts l'indemnité de fonctions et de résultats en faveur de certains résultats au corps des administrateurs civils et fixant les montants de
[PDF] Circulaire DGOS/DGCS n° 2012-241 du 19 juin 2012 - Ministère des
15 août 2012 · Mots clés : prime de fonctions et de résultats – directeur d'hôpital mutation marqué par la mise en œuvre de la loi du 21 juillet 2009 portant du décret no 2010-30 du 8 janvier 2010 (dispositif relatif aux direction, conjoints, liés par un pacte civil de solidarité ou concubins, d'administrateur de GCS, de
[PDF] DCL - 101215 - Mise en oeuvre de la prime de fonctions et de
15 déc 2010 · Objet : Mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats dans la fonction Réf : Article 40 de la loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la A la date de la présente circulaire, le seul cadre d'emplois de la fonction publique 2009 pour les administrateurs civils et sont mentionnés en annexe
[PDF] Circulaire du 22 décembre 2009 - BULLETIN OFFICIEL DU
31 mar 2011 · administrateurs civils du ministère de la justice et des libertés et de la grande Au ministère de la justice et des libertés, la PFR sera mise en œuvre le 01/01/ 2010 La PFR est exclusive de toute prime liée aux fonctions ou à la manière n° 92-681 du 20 juillet 1992 modifié relatif aux régies de recettes
pdf ETABLISSEMENTS DE SANTÉ - Ministère de la Santé et de la
Circulaire DGOS/RH4 no 2010-361 du 30 septembre 2010 relative d’une part à la mise en œuvre de la nouvelle grille de catégorie A des personnels infirmiers de la fonction publique hospita-lière (FPH) suite à la reconnaissance de leurs diplômes au grade de licence ainsi que d’autre part à la mise en œuvre du nouvel espace
ETABLISSEMENTS DE SANTÉ - Ministère de la Santé et de la
Circulaire DHOS/RH4 no 2010-57 du 11 février 2010 relative à la mise en œuvre du congé de formation professionnelle des agents de la fonction publique hospitalière NOR : SASH1004193C Date d’application : immédiate Catégorie : directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application sous
[PDF] RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
[PDF] MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
[PDF] Cofinancement des vaccins
[PDF] Projets de stage. Présentation
[PDF] 1ARTISTE,1COLLEGE. Appel à projet pour une résidence artistique en collège, en Seine-Maritime Année scolaire
[PDF] Institut d Etudes Judiciaires. Année 2004-2005
[PDF] CONTRAT-TYPE DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL AU SERVICE DE L ECONOMIE DOMESTIQUE EDITION 2014
[PDF] Confiez vos travaux de bâtiment à une entreprise compétente
[PDF] CIB. CONFERENCE INTERNATIONALE DES BARREAUX de Tradition Juridique Commune CONGRES ORDINAIRE DE 2015 BENIN. Thème central :
[PDF] Accueil Numérique : l action du réseau national des Offices de Tourisme
[PDF] - un extrait d acte de naissance ou de jugement supplétif en tenant lieu délivré depuis moins de 6 mois ;
[PDF] CAHIER DES CHARGES. > Le contexte. > La demande. > Objectifs de l appel à proposition
[PDF] Venir. B SySTèME éducatif. A DéMaRCHES. administratives. avec sa famille
[PDF] PREFECTURE DE L'OISE. Le Préfet de l'oise. Mesdames et Messieurs les Maires des communes éligibles à la dotation globale d'équipement