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REGLEMENT INTERIEUR
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2ORGANISATION DES ETUDES
ART.1 L
ART.2 Les études
baccalauréat et comprennent 180 crédits répartis sur six semestres. nombre fixe de crédits compris entre quatre et sept. Le crédit est une unité de compte qui et/ou des TP, et/ou une activité pratique sous forme de stag un nombre fixe de crédits, compris entre un et quatre. Art.3 Les UE se subdivisent en deux types: unités obligatoires et unités optionnelles:Les UE obligatoires inscrits à
-mêmes en unités fondamentales et unités transversales: Les unités fondamentales sont liées à la sp formation de base dans ladite spécialité. Les unités transversales sont des unités communes à toutes les licences appliquéesLes UE optionnelles
représenter 25% du nombre total des UE ou des ECUEs. ART.4 La liste des UE de chaque semestre, leur type (obligatoire; optionnelle), leurséléments constitutifs (ECUE), leur volume horaire, le nombre de crédits qui leur sont accordés
et leurs coefficients, ainsi que les modalités de leur évaluation (régime mixte, régime unifié),
sont fixéArt.5 L
obligatoire.9 Lorsque les absences dépassent les 10% du vROXPH ORUMLUH MQQXHO O·pPXGLMQP
ŃRQŃHUQp Q·HVP SMV MXPRULVp j VH SUpVHQPHU MX[ H[MPHQV GH OM VHVVLRQ SULQŃLSMOH du premier et/ou du second semestre.9 lorsque les absences dans un ECUE j UpJLPH PL[PH G·pYMOXMPLRQ (un régime
joignant le contrôle continu et les contrôles terminaux de fin de semestre, avec une seule session de rattrapage) dépassent les 20% du volume horaire qui lui estREGLEMENT INTERIEUR
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3 MPPULNXp O·pPXGLMQP ŃRQŃHUQé Q·HVP SMV MXPRULVp j VH SUpVHQPHU GMQV OM VHVVLRQ principale du semestre concerné, à O·H[MPHQ ILQMO V·\ UMSSRUPMQP.9 7RXP pPXGLMQP TXL V·MNVHQPH j XQ GHYRLU VXUYHLOOp G·XQ (F8( j UpJLPH G·pYMOXMPLRQ
exclusive par contrôle continu se voit infligés la note zéro quelque soit la raison de son absence. Toutefois, OH ŃRQVHLO VŃLHQPLILTXH GH O·pPMNOLVVHPHQP concerné peut statuer sur les cas des forces majeures.Art.6 ème semestre
enseignant de - déroule le projet.Le PPFE est sanctionné par la préparation, la présentation écrite et la soutenance publique
à cet effet par le directeur
PPFE constitue à lui seul une UE entière avec30 crédits.
e au système de compensation avec les notes du5ème semestre du cycle de formation.
au maximum pour corriger son mémoire et le soutenir à nouveau.CONTROLE DES CONNAISSANCES
ART.7 évaluée semestriellement par un
système qui comporte deux modalités:Un régime mixte
finaux du semestre, avec une seule session de rattrapage. continu fondé exclusivement sur leArt.8 applique les taux suivants:
.70% .30%pour le contrôle continu à raison de:20% pour le devoir surveillé (DS) ou, les cas échéant, les TP
10% Art.9 .80 % pour les devoirs surveillés (DS) .20% Art.10 Chaque semestre se termine par des examens finaux relatifs aux ECUEs qui ne . Ces examens finaux sont organisés en deux sessions: Une session principale à la fin de chaque semestre (1ère session)REGLEMENT INTERIEUR
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4Une session de rattrapage (2ème
ère session. Elle a lieu, selon les mêmes modalités, une semaine au moins après la proclamation des résultants de la session principale du 2ème semestre.Art.11 L
repasse, dans la session de rattrapage, que les examens finaux relatifs aux éléments
constitutifs pas obtenu à la session principale. Il aura ledroit de repasser les éléments dont la moyenne est inférieure à 10/20 au sein des unités non
validées en session principale. enue dans la session rattrapage. En application du principe de l'octroi de la meilleure note des deux sessions d'examenset du principe de non-comptabilisation des notes du contrôle continu à la session de rattrapage
que lorsque celles-ci sont favorables à l'étudiant, la moyenne générale de l'étudiant est
calculée en gardant la meilleure note entre les deux sessions d'examens pour chaque élément concerné par les deux sessions d'examen et en calculant la moyenne générale avec et sans la moyenne du contrôle continu et en choisir la meilleure. Cette mesure ne peut être appliquée que lorsque l'étudiant passe les épreuves de la session principale et celles de la session de rattrapage et ne présente pas une feuille blanche dans les deux sessions. En cas d'absence de l'étudiant à l'une des deux sessions, la moyenne générale est calculée en tenant compte de la moyenne du contrôle continu.Art.12
validation et la capitalisation définitive de leurs crédits.Une UE est validée dés lors que
Ppas soumise au
système de compensation (avec les UE du 5ème semestre du cursus)Art.13
cette UE ou cet ECUE. ation des créditscorrespondants. Toutefois, une UE validée par compensation reste liée au parcours de
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5CONDITIONS DE PASSAGE
Art.14 L
aDans ce cas,
définitive. Il pourra ainsi transférer la totalité de parcours. SArt.15
Il se compose de tous les enseignants qui ont assuré les UEs et ECUEs au profit des promotions objet de la délibération.Art.16
demander la capitalisation définitive des crédits des UEs validées par compensation et ce, en
crédits correspondants sont capitalisés définitivement et deviennen moyenne capitalisation deront portées sur le supplément au diplôme.Art.17 Le passage conditionné
ère année à la 2ème
crédits de la 1ère année, soit au moins 45 crédits. Il reste néanmoins des unités représentant les
crédits non validés. crédits de la 2ème -à- année non validés ou obtient par compensation une moyenne annuelle >= cpas3ème année.
ème année reste redevable des UE de la 2ème année représentant les crédits restants.Art.18 Les épreuves des UE à charge des étudiants concernés par le passage conditionné
comptabilisées avec les notes deArt.19 les étudiants inscrits en première et deuxième années de la licence ont droit à 4
licence.REGLEMENT INTERIEUR
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6Art.20 Lème
Il lui est également délivré un supplément au diplôme. Ce supplément fournit des
informations descriptives des connaissances et des compétences acquises durant le parcours.DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art.21 chaque étudiant est responsable du matériel qui lui est nominalement confié au début
de chaque séance de TP, du matériel éventuellement utilisé lors de ses stages ou/et de son
responsabilité collective peut être engagéeArt.22 Les dégradations involontaires dues aux négligences des étudiants seront réparées à
leurs frais. Celles commises sciemment entraineront la comparution de leur(s) auteur(s) judicaires.Art.23 Tout étudiant do
La présence de tout document ou de
proximité imméd Art.24 L doivent revêtir un caractère personnel, ce qui exclut tout plagiat y compris à partir de documents issus de sites internet. Néanmoins, sont permises les courtes citations si le nom de leur auteur et la source dont elles sont tirées sont clairement indiqués.Art.25 F
G·XQH IUMXGH RX PHQPMPLYH GH IUMXGH ŃRPPLVH j O·RŃŃMVLRQ QRPMPPHQP G·XQH LQVŃULSPLRQ G·XQH pSUHXYH GH ŃRQPU{OH ŃRQPLQX RX G·XQ H[MPHQ G·XQ IMLP GH QMPXUH j SRUPHU MPPHLQPH j O·RUGUH RX MX NRQ IRQŃPLRQQHPHQP GHO·pPMNOLVVHPHQP
G·XQ PMQTXHPHQP MX UqJOHPHQP LQPpULHXUB
En fonction de la gravité des faits, les sanctions disciplinaires prononcées par le 1-2 -le blâme
3- 4- 5- universitaires au maximum.6-upérieur et de recherché
7- 8-REGLEMENT INTERIEUR
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7 sanctions prévues aux alinéas 4,5,6,et 7 qui ne et de la recherche scientifique. L et de la recherche scientifique peut confirmer la sanctionLe directeur peut prononcer les sanctions
sans le soumettre au conseil de discipline.Art.26
réseau pour y accéder par les étudiants, ne sont autorisés que dans le cadre exclusif des
PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS
Au niveau de la licence appliqué en gestion des entreprises agricolesreprésentent, le nombre de crédits qui leur sont accordés, leurs coefficients ainsi que la
modalité de leur évaluation sont fixés conformément aux tableaux joints.Art. 27 Au début de chaque semestre, les étudiants seront informés pour le choix des unités
optionnelles dans la limiteREGLEMENT INTERIEUR
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8Première année
SEMESTRE 1 Eléments constitutifs Volume horaire Crédits Coefficients Evaluation Unité d'enseignement Cours TD TP Autres UE ECUE UE ECUE CC MixteUE1 (Transv.1)
l) Anglais 1 20 10 6 2 6 2 x 2) Droits de l 'Homme I 20 2 23) Informatique C2 i I 21 2 2
UE2 Sciences
économiques
1) Statistique 24 12 6 3 6 3 x 2) Economie 24 12 3 3
UE3 Sol et
environnement1) Sciences du Sol 20 10
6 2 6 2 x 2) Bioclimatologie 20 10 2 23) Ecologie 22 10 2 2
UE4 Agronomie
générale1) Agronomie Générale 22 8 6 3 6 3 x 2) Zootechnie Générale 1 20 8 8 3 3
UE5 Génie rural 1) Hydraulique Générale 20 6 6 6 3 6 3 x 2) Machinisme 20 4 8 3 3