MANUEL ET APPLICATIONS DSCG 4 Comptabilité et audit Robert OBERT Agrégé des techniques économiques de gestion Docteur en sciences de gestion
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MANUEL ET APPLICATIONS DSCG 4 Comptabilité et audit Robert OBERT Agrégé des techniques économiques de gestion Docteur en sciences de gestion
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Comptabilité et audit, Corrigés du manuel Robert Obert, Marie-Pierre Mairesse, Arnaud Desenfans DSCG 5 • Management des systèmes d'information, Manuel
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Enseignant en DSCG 3 e édition relue et enrichie Oona HENGOAT Agrégée d' économie et de gestion Enseignante en classes préparatoires au DCG
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21 fév 2021 · (Paris) leader de l'expertise comptable Toutl'entraînement DSCG 2020 2021 T ABL E DSCG 1 Gestion juridique, fiscale et sociale
2e édition - Numilog
Agrégé d'économie et gestion Coresponsable du master CCA (Université polytechnique des Hauts-de-France) Diplômé d'expertise comptable DSCG 4
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manuels Dunod constituent une préparation complète aux épreuves de DCG et DSCG L'axe 2 « Gestion comptable et financière » et l'évaluation par les
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DSCG 4 - Comptabilité et audit - 3e édition - Manuel et applications Marie- PierreMairesse, RobertObert Dunod http://www numilog com/bibliotheque/univ-
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Comptabilité
et auditDSCG 4
MANUEL ET
APPLICATIONSRetrouver ce titre sur Numilog.com
EXPERT SUP
L"expérience de l"expertise
Les manuels DSCG
DSCG 1Gestion juridique, fiscale et sociale, Manuel et ApplicationsJean-Michel Do Carmo Silva, Laurent Grosclaude
DSCG 2Finance, Manuel et Applications
Pascal Barneto, Georges Grégorio
€Finance, corrigés du manuelPascal Barneto, Georges Grégorio
DSCG 3Management et contrôle de gestion, Manuel et Applications Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle €Management et contrôle de gestion, Corrigés du manuel Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle DSCG 4Comptabilité et audit, Manuel et ApplicationsRobert Obert, Marie-Pierre Mairesse
€ Comptabilité et audit, Corrigés du manuelRobert Obert, Marie-Pierre Mairesse
DSCG 5Management des systèmes d"information, Manuel et ApplicationsMichelle Gillet, Patrick Gillet
DSCG 6Épreuve orale d"économie se déroulant partiellement en anglais, Manuel et Applications
François Coulomb, Jean Longatte, Pascal Vanhove, Anne-Marie Schwartz,Catherine Van Renterghem
La collection Expert Sup : tous les outils de la réussite dexemples, de définition, dillustration ainsi que des énoncés dapplication.Les Corrigés sont disponibles en fin d"ouvrage ou dans un ouvrage publié à part.Retrouver ce titre sur Numilog.com
MANUEL ET
APPLICATIONS
DSCG 4
Comptabilité
et auditRobert OBERT
Agrégé des techniques économiques de gestionDocteur en sciences de gestion
Diplômé dexpertise comptable
2015/2016
Marie-Pierre MAIRESSE
Docteur en sciences de gestion
Professeur des universités à lIAE de Valenciennes Diplômée dexpertise comptableRetrouver ce titre sur Numilog.com© Dunod, 2015
5 rue Laromiguière 75005 Paris
www.dunod.comISBN 978-2-10-073064-3
ISSN 1269-8792Retrouver ce titre sur Numilog.com
V © Dunod - Toute reproduction non autorisée est un délit. Chapitre 1 Information comptable et management financier 3 Section 1Diagnostic financier des sociétés et des groupes 3Section 2Communication financière 14
Fiche de synthËse49
Applications 52
Chapitre 2 Évaluation financière des sociétés et des groupes 66 Section 1Relations entre valeur comptable, valeur de marché et juste valeur 67 Section 2Évaluation à la valeur comptable 75 Section 3Évaluation à la valeur de marché des éléments 78 Section 4Évaluation par actualisation des flux 86 Section 5Pratique de l"évaluation des sociétés et des groupes 101Fiche de synthËse 112
Applications 116
Chapitre 3 Opérations de fusion 123
Section 1Contexte juridique 124
Section 2Aspects fiscaux de la fusion 136
Section 3Modalités financières du traité de fusion 140 Section 4Comptabilisation des fusions proprement dites 148 Section 5Comptabilisation des apports partiels dactifs et des scissions 165Section 6Rétroactivité des fusions 170
Fiche de synthËse 172
Applications 176
Chapitre 4 Les comptes consolidés : principes, retraitements de préconsolidation 205 Section 1Notions de consolidation et de groupe : cadre réglementaire et légal 206 Section 2Normes internationales de comptabilité et dinformation financière IFRS 215 Section 3Périmètre de consolidation, méthodes de consolidation et pourcentages dintérêt et de contrôle 236 Section 4Retraitements de préconsolidation 246 Section 5Comptabilisation des opérations à terme (instruments financiers dérivés) en normes françaises 297Fiche de synthËse 307
Applications 310
SommaireRetrouver ce titre sur Numilog.com
VISommaire
Chapitre 5 Comptes consolidés : retraitements de consolidation, documents de synthèse 331 Section 1Élimination des comptes réciproques et des résultats internes 331 Section 2Traitement des écarts de première consolidation 336 Section 3Traitement des titres mis en équivalence et des titres des entités intégrées 351 Section 4Variation du pourcentage d"intérêts et du périmètre de consolidation 364 Section 5Documents de synthèse consolidés 378 Section 6Organisation pratique de la consolidation 393Section 7Comptes combinés 394
Section 8Évaluation par équivalence dans les comptes individuels 399Fiche de synthËse 405
Applications 408
Chapitre 6 Le cadre général de l"audit 431
Section 1Objectifs des audits 432
Section 2Différents audits et leurs acteurs 438 Section 3Perception de l"audit par le public : les rapports d"audit 458 Section 4Déroulement de la mission d"audit 471Section 5Examen limité 512
Section 6Autres interventions définies 515
Fiche de synthËse535
Applications539
Chapitre 7 Le contrôle interne 558
Section 1Notion de contrôle interne 558
Section 2Objectifs du contrôle interne 561
Section 3Composantes du contrôle interne 564
Section 4Contrôle interne, systèmes d"information et contrôle de qualité de lentreprise 576 Section 5Appréciation du contrôle interne 581Fiche de synthËse 603
Applications607
Chapitre 8 Les principes garantissant la crédibilité des missions d"audit légal 617 Section 1Cadre légal et réglementaire de l"audit 617 Section 2Déontologie de l"auditeur légal 629 Section 3Responsabilité de l"auditeur légal 640Fiche de synthËse 647
Applications650
Annexes
Lexique 659
Index 669
Table des matiËres 674Retrouver ce titre sur Numilog.com VII © Dunod - Toute reproduction non autorisée est un délit.Le cursus des études conduisant à lexpertise comptable est un cursus dexcellence, pluridis-
ciplinaire, vers lequel se dirigent, à raison, de plus en plus détudiants. Dunod dispose depuis de très nombreuses années dune expérience confirmée dans la préparation de ces études et offre aux étudiants comme aux enseignants, une gamme complète douvrages de cours et dentraînement qui font référence. Ces ouvrages sont entièrement adaptés aux épreuves, à leur esprit comme à leurprogramme, avec une qualité toujours constante. Ils sont tous régulièrement actualisés pour
correspondre le plus exactement possible aux exigences des disciplines traitées.La collection Expert Sup propose aujourdhui :
... des manuels complets mais concis, strictement conformes aux programmes, comportantdes exemples permettant lacquisition immédiate des notions exposées, complétés dun
choix dapplications permettant lentraînement et la synthèse ;... des ouvrages de cas pratiques originaux, avec la série " Tout lentraînement », spécialement
conçue pour mettre en pratique et bien assimiler toutes les difficultés du programme desépreuves ;
... les Annales DCG, spécifiquement dédiées à la préparation de lexamen.Elle est complétée dun ensemble doutils pratiques de révision, avec la collection Express
DCG, ou de mémorisation et de synthèse avec les " Petits Experts » (Petit fiscal, Petit social,
Petit Compta, Petit Droit des sociétés...).
Ces ouvrages ont été conçus par des enseignants confirmés ayant une expérience reconnue
dans la préparation des examens de lexpertise comptable.Ils espèrent mettre ainsi à la disposition des professeurs et des étudiants les meilleurs outils
pour aborder cette réforme et leur assurer une pleine réussite.Jacques Saraf
Directeur de collection
Pour réussir le DCG et le DSCGRetrouver ce titre sur Numilog.comClair et bien structuré,le cours présente
toutes les connaissances au programme de l'épreuve DSCG4Plus de
100 exemples
de cas chiffrés et corrigés permettant de comprendre et d'appliquer immédiatement les connaissances ˆ acquŽrirLes remarquesoffrent un compl"ment
dÕinformationMANUEL
Les r"f"rences aux
textes officielsLes hors textes
le coursDe nombreux exemples
chiffr"s et corrig"sUn mini-sommairepr"cise
le plan du chapitreLe cours
complet et progressifLes mots clefs
sont signal"s en couleurLes encadrés
en couleur mettent lÕaccent sur les dŽfinitions et les notions importantes MODE DÕEMPLOIRetrouver ce titre sur Numilog.comLe lexique et lÕindex
Le lexiquereprend
les dŽfinitions de tous les mots clefsLÕindex des notions
permet de les retrouver facilement dans lÕouvrageLes noncs
dÕapplication de thématiques variées et de complexitŽ progressive sont regroupŽs en fin de chapitre0 noncs dÕapplication et tudes de cas
couvrant tous les pointsEn annexe de fin dÕouvrage,le
lexique ,l' index et la détaillée sont autant dÕoutils complŽmentaires.8Retrouver ce titre sur Numilog.com
XDURÉE
DE LENSEIGNEMENT
NATURE DE LÉPREUVEDURÉECOEFFICIENT
(‡ titre indicatif)180 heures
20 crédits européens
Épreuve écrite portant sur létude
dun cas ou de situations pratiques pouvant être accompagnées de commentaires dun ou plusieurs documents et/ou dune ou plusieurs questions4heures 1,5
THÈMESSENS ET PORTÉE DE LÉTUDENOTIONS ET CONTENUS1. Information comptable et management financier (30 heures)
1.1 Diagnostic
financier des sociétés et des groupesExprimer et justifier
une opinion sur les comptes analysées en cernant les contours de lentité Contexte et méthodologie du diagnostic financier des sociétés et des groupes Rentabilité et profitabillité de lentitéStructure financière de lentité
Génération des flux de lentité
1.2 ...valuation
financière des sociétés et des groupes en normes IAS/IFRSDÈvelopper une rÈflexion
sur la valeur à partir de la théorie économique et la transposer dans le domaine comptable Relations entre valeur comptable, valeur de marché et juste valeurÉvaluation à la valeur comptable
Évaluation à la valeur de marché des éléments Évaluation par actualisation des flux prévisionnels et méthode de détermination des taux dactualisation pertinents1.3 Communication
financièreFaire le lien entre le diagnostic
financier, lingénierie finan- cière, les contraintes écono- miques et juridiques et léquilibre du pouvoirCommunication financière et actionnariat
Communication financière et gouvernance
Communication financière et marchés financiers (introduction en bourse, émission de titres)2. Opérations de fusion (30 heures)
Analyser et reprÈsenter
les conséquences comptables de lagrégation financière de plusieurs entités Contexte juridique : fusion création, fusion absorption, scission, apport partiel dactif Modalités financières du traité de fusion : évaluation des éléments apportés, critères de choix de la méthode dévaluation, parité déchangeRétroactivité des fusions
Comptabilisation des différentes opérations
de restructuration Incidences comptables du régime fiscal des fusions * Arrêtés du 08.03.2010 et du 28.03.2014.Programme de l"épreuve n° 4, DSCG
Comptabilité et audit*
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XI Programme de lépreuve n° 4, DSCG Comptabilité et audit © Dunod - Toute reproduction non autorisée est un délit.Indications complémentaires
2Les cas particuliers des fusions entre sociétés comportant des participations préalables (simples ou croisées)
doivent être étudiés.3.2Les retraitements de consolidation concernent : les retraitements dhomogénéité, les retraitements pour des
raisons dordre fiscal, les retraitements des différences temporaires, lajustement des comptes réciproques, la
conversion des comptes des sociétés étrangères.3. Comptes de groupe (60 heures)
3.1 Principes
de consolidationDÈfinition des groupes
Pourcentages dintérêts et de contrôle Cadre réglementaire et légal national et normes comptables internationales (IFRS)3.2 Processus
délaboration des comptes de groupeComprendre lêincidence
comptable de la définition dune entité et de son périmètre (le périmètre doit-ilêtre défini selon des critères
juridiques ... droit de propriété ... ou de contrôle ?)Périmètre de consolidation
Opérations de pré-consolidation
Méthodes de consolidation
Retraitements de consolidation
Élimination des comptes réciproques et des résultats internes Traitement des écarts de première consolidation Variations du pourcentage dintérêts et du périmètre de consolidationComptes combinés
3.3 Documents
de synthèse des groupesBilan, compte de rÈsultat, annexe
Tableau des variations des capitaux propres
Tableau des flux
4. ContrÙle interne et audit (60 heures)
4.1 Cadre général
de lauditMontrer le caractËre spÈcifique
de laudit en tant quinstrument de légitimation financière (crédibilité, sincérité, régularité, transparence)Objectifs des audits
Les différents audits et leurs acteurs
La perception de laudit par le public
Cadre conceptuel de laudit des états financiers et dautres documents publiésAudit légal, audit contractuel
Normes daudit
4.2 Le contrÙle
interneMontrer le rÙle et lêimportance
du contrôle interne dans le fonctionnement dune organisationObjectifs du contrôle interne
Cadre conceptuel du contrôle interne
Contrôle interne, systèmes dinformation et contrôle de qualité de lentreprise Appréciation du contrôle interne (y compris dans un environnement informatique)4.3 Les principes
garantissant la crédibilité des missions daudit légalIllustrer, en prenant lêexemple
des missions daudit, les mécanismes de légitimation de linformation financière et leur rôle dans la construction de la confiance nécessaire au fonctionnement des marchés Déontologie (indépendance, secret professionnel) Responsabilité (civile, pénale et disciplinaire)Retrouver ce titre sur Numilog.com
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1 © Dunod - Toute reproduction non autorisée est un délit. " Si le commis a failli et na pas repris largent consigné quil avait remis au négociant, on ne peut porter à lactif largent non consigné. »Article 105 du Code dHammourabi XVII
e s. av. J.-C. (traduction du RP Vincent Sheil 1902).La comptabilité et laudit sont des disciplines très anciennes. Ainsi, en 1494, Luca Pacioli publia,
un ouvrage intitulé "Summa de Arithmetica, Geometria Proportioni et Proportionalita», sorte de petite encyclopédie de sciences mathématiques dont lun des chapitres "Tractatus Parti-cularis de Computis e Scripturis» était consacré à la comptabilité. Pacioli s"était inspiré de la
pratique des marchands de lépoque (comptabilité dite des " parties doubles selon la mode de
Venise ») ainsi que des manuels manuscrits à lusage de lenseignement des maîtres des écoles
de comptabilité de Venise. Laudit, quant à lui avait eu sa première manifestation avec lordon-
nance de Philippe V le Long qui, en 1319, codifia ce qui devint la Cour des Comptes, où la fonction dauditeur désignait le premier grade de la hiérarchie.Mais ces disciplines fort anciennes sont aussi résolument modernes. Sous leffet du dévelop-
pement des échanges économiques et de limportance prise par les marchés financiers, la comptabilité est devenu le langage fondamental de la communication financière et lauditlinstrument qui assure à la comptabilité la fiabilité nécessaire. La mondialisation de léconomie
a conduit les acteurs a utiliser un langage commun. LIASC (International Accounting Standard Committee) créée en 1973, devenue IASB (International Accounting Standard Board) et l"IFAC(International Federation of Accountants) créé en 1977 ont conduit à l"adoption d"un langage
commun accepté partout dans le monde, pour la comptabilité et laudit. Dans le premier chapitre, avant danalyser les aspects techniques de la comptabilité et delaudit, nous présenterons la relation qui lie la gestion de lentreprise et linformation
comptable. Seront examinés notamment le diagnostic financier des sociétés et des groupes ou comment exprimer et justifier une opinion sur les comptes analysés en cernant lesquotesdbs_dbs5.pdfusesText_10