2 IGAS RM2013-171P - Guide méthodologique pour la contruction d'un contrôle d'une structures sociale ou médico-sociale
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Contrôle des structures sociales et médico-sociales Guide
2 IGAS RM2013-171P - Guide méthodologique pour la contruction d'un contrôle d'une structures sociale ou médico-sociale
[PDF] Contrôle des structures sociales et médico-sociales : Guide
Le guide et les cahiers ont été élaborés pour aider les membres de l'IGAS, les services de contrôles notamment des ARS, des Directions de cohésion sociale et
[PDF] PROGRAMME DINSPECTIONS DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX
(enfants et adultes) dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) et les lieux de vie transformation de structures, les contrôles de conformité o « Guide des bonnes pratiques d'inspection » - IGAS/MAFI 2001 ; o Guide
[PDF] Articulation de la fonction inspection contrôle des - Robert Holcman
7 A ce propos, voire le rapport IGF/IGAS d'octobre 2012 Etablissements et guide de contrôle des structures sociales et établissements médico-sociales » en
[PDF] Contrôle des structures sociales ou médico-sociales
12 jui 2020 · Contrôle des structures sociales ou médico-sociales : un nouveau guide méthodologique de l'IGAS 28 avril 2015 Veille juridique
[PDF] Rapport dactivité 2014 - Vie publique
social, l'IGAS contrôle, audite ou évalue des structures nisation de structures pouvant aller, dans le cas des établissements publics de santé, jusqu'à sociales et médico-sociales : guide méthodologique et cahiers d'aide à la construction
[PDF] Linspection-contrôle dans les ARS - SNPASS FO
La Mission Permanente Inspection-Contrôle de l'IGAS (MPIC-IGAS) réalise, de santé Médico- social Pilotage et gestion de l'inspection- contrôle Total que les inspections contrôles relatives au contrôle des structures médico-sociales de La formalisation de la stratégie IC revêt des formes diverses (charte, guide
[PDF] Evolution de la législation applicable aux inspections d
d'établissements et services sociaux et médico-sociaux, lieux de Guide méthodologique pour la construction d'un contrôle d'une structure sociale ou Le préfet et l'IGAS peuvent inspecter tous les établissements, services, lieux de vie et
[PDF] Linterdépartementalité de linspection - Service Documentation
responsable du service des politiques sociales et médico-sociales à la DRASS 12 La MAFI est une des six missions permanente de l'IGAS créée pour 13 Ce guide s'inspire de la norme européenne sur les critères généraux pour contrôle, d'inspection et d'évaluation des structures qui participent à la mise en œuvre
[PDF] Analyses et contrôles des matières premières pharmaceutiques
[PDF] l Contrôle commun 4
[PDF] 3ème Révisions de 4ème – Développements – Factorisations - sepia
[PDF] Guide à l'usaGe des orGanismes de formation - Direccte
[PDF] 3) Le contrôle des dépenses publiques - Fipeco
[PDF] echantillonnage - Maths-et-tiques
[PDF] Évaluation en électricité : Sens du courant, série, dérivation
[PDF] Liste de contrôle: Elingues (accessoires de levage)
[PDF] 4° : CONTROLE DE MATHEMATIQUES Calcul littéral, équations (1
[PDF] Evaluation type CORRIGEE - droites - classe de seconde exercice 1
[PDF] DEVOIR SURVEILLE n°3 -‐ 3ème
[PDF] Nom et prénom : classe : Contrôle de géographie – chapitre 2 - le
[PDF] Raccourci clavier: ctrl+f - C-Marketing
[PDF] Seconde Développements - Factorisation Exercice 1 Recopier et