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Les niveaux de soins
Normes et standards de qualité
Janvier 2016
Une production de l'Institut national d'edžcellence en santĠ et en serǀices sociaudžGuide rédigé par
Michel Rossignol et Lucy Boothroyd
Avec la collaboration de
Andrée Jean et Renée Latulippe
en services sociaux (INESSS) à sa réunion du 13 novembre 2015. Le contenu de cette publication a ĠtĠ rĠdigĠ et ĠditĠ par l'INESSS. Ce document et ses annexes sont accessibles en ligne dans la section Publications de notre site Web.Équipe de projet
Auteurs
Michel Rossignol, M. D.
Lucy Boothroyd, Ph. D
Collaborateurs
André Jean, M. A.
Renée Latulippe, M. A.
Coordonnatrice scientifique
Mélanie Tardif, Ph. D.
Direction scientifique
Sylvie Bouchard, B. Pharm., D.P.H., M. Sc., M.B.A
Mathieu Plamondon. MSI
Soutien documentaire
Micheline Paquin, tech. doc.
Édition
Responsable
Renée Latulippe
Coordination
Véronique Baril
Révision linguistique
Catherine Lavoie
Traduction
Jocelyne Lauzière
Vérification bibliographique
Denis Santerre
Dépôt légal
Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2016Bibliothèque et Archives Canada, 2016
ISSN 1915-3104 INESSS (PDF) ISBN 978-2-550-74886-1 (PDF)© Gouvernement du Québec, 2016
La reproduction totale ou partielle de ce document est autorisée à condition que la source soit mentionnée.
Pour citer ce document ͗ Institut national d'edžcellence en santĠ et en serǀices sociaudž (INESSS). Les niveaux de
soins : normes et standards de qualité. Guide rédigé par Michel Rossignol et Lucy Boothroyd. Québec, Qc : INESSS;
101p.Lecteurs externes
Carolyn Ells, professeure, McGill University Health Centre, MontréalMarie-Jeanne Kergoat, professeure titulaire, Faculté de médecine, Université de Montréal et
Institut universitaire de gériatrie de MontréalComité de suivi
Pierre Blain, directeur général, Regroupement provincial des comités des usagers Marie-Ève Bouthillier, présidente, Association québécoise en éthique cliniqueLise Chagnon, directrice générale, Association des gestionnaires de l'information de la santé du
Québec
Denis Coulombe, M.D., Association des conseils des médecins, dentistes et pharmaciens duQuébec
Suzanne Durand, M. Sc. inf., Ordre des infirmières et infirmiers du Québec Lyse Gautier, T.S., Ordre des travailleurs sociaux et des thérapeutes conjugaux et familiaux duQuébec
Nathalie Girouard, Ph. D., psychologue, Ordre des psychologues du QuébecRégina Lavoie, ministère de la Santé et des Services sociaux, direction générale des services de
santé et médecine universitaire, projet soins palliatifs et de fin de vie Manon Poirier, M.D., Collège des médecins du QuébecMichel Sanscartier, Dt.P., Cert. Gér., M. Sc., Ordre professionnel des diététistes du Québec
Ruth Vander Stelt, M.D., Association médicale du QuébecDiane Verreault, PSP, M. Sc. inf., Corporation d'Urgences-santé, service de la qualité des soins et
des normes professionnellesComité consultatif
Lucie Baillargeon, M.D., M. Sc., DĠpartement de mĠdecine familiale et de mĠdecine d'urgence,
Université Laval
Emmanuelle Bernheim, LL. D., Ph. D., Faculté de science politique et de droit, Département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal Anne-Marie Boire-Lavigne, M.D., Ph. D., Département de médecine de famille, Faculté de médecine et des sciences de la santé, Université de SherbrookeGina Bravo, Ph. D., Département des sciences de la santé communautaire, Faculté de médecine et
des sciences de la santé, Université de Sherbrooke François de Champlain, M.D., Department of Emergency Medicine, McGill University HealthCentre, Montreal General Hospital
Diane Guay, inf., Ph. D. (candidate), École des sciences infirmières, Faculté de médecine et des
sciences de la santé, Université de Sherbrooke Antoine Payot, M.D., Ph. D., Département de pédiatrie, Université de Montréal, Centre de recherche du Centre hospitalier universitaire (CHU) Sainte-JustineComité sur les enjeux éthiques
Marie-Josée Bernardi, Me, M. Sc., D.É.A, Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) des
(CHUM) Marie-Ève Bouthillier, Ph. D., Département de médecine de famille et médecine d'urgence,Faculté de médecine, Université de Montréal, Centre de recherche interdisciplinaire sur la
violence familiale et la violence faite aux femmes (CRI-VIFF) et CISSS de LavalMichel Lorange, Ph. D., Conseiller indépendant en éthique, mobilisation des personnes et gestion
Suzanne Plante, M. Sc., Ph. D. (candidate), Centre mère-enfant du CHU Sainte-Justine, Université
de MontréalJocelyne Saint-Arnaud, Ph. D., Centre de recherche en éthique (CRÉ), Département de médecine
sociale et préventive, École de santé publique, Université de MontréalConsultation externe
Julie Asselin, infirmière, Regroupement des infirmières et infirmiers en soins intensifs du Québec
Rachelle Huard, infirmière, Regroupement des infirmières et infirmiers en soins intensifs duQuébec
Emilie Vaillancourt, infirmière, Regroupement des infirmières et infirmiers en soins intensifs du
Québec
Donald Aubin, M. D., CIUSS Saguenay-Lac-St-Jean
Louis Beaulieu, Transplant-Québec
Hugues Villeneuve, Transplant-Québec
Eugene Bereza, M. D., Centre universitaire de santé McGill Manuel Borod, M. D., Centre universitaire de santé McGill Mark Angle, M. D., Centre universitaire de santé McGill Lori Seller, M. D., Centre universitaire de santé McGill Marie Hirtle, M. D., Centre universitaire de santé McGill Jean-Christophe Carvalho, directeur des services professionnels, CISSS Bas-Saint-LaurentDoris Clerc, M. D., gérontopsychiatre, Département de médecine spécialisée, Institut universitaire
de gériatrie de Montréal Éva-Marjorie Couture, CIUSS Saguenay-Lac-St-Jean MĠlanie D'Amours, M. D., CSSS Rimouski-NeigetteEdith Lamontagne, CSSS Rimouski-Neigette
Sandra d'Auteuil, Centre hospitalier de l'UniǀersitĠ de MontrĠal Alexandre Larocque, M. D., Centre hospitalier de l'UniǀersitĠ de MontrĠal Jeanne-Évelyne Turgeon, Centre hospitalier de l'UniǀersitĠ de MontrĠal Alberte Déry, présidente, Réseau de soins palliatifs du Québec André Doiron, M. D., président du CA, Société québécoise de gériatrie Josée Filion, M. D., membre du CA, Société québécoise de gériatrieFrançois Dufresne, M. D., spĠcialiste en mĠdecine d'urgence et président, Association des
spĠcialistes en mĠdecine d'urgence du QuébecStéphanie Dupuis, inf. clinicienne, monitrice clinique, soins intensifs CHU de Québec-Hôtel-Dieu
de Québec Michel Duval, M. D., Centre hospitalier universitaire Sainte-JustineYvette Fortier, CISSS des Îles
Marjolaine Frenette, Programme de bioéthique, École de santé publique, Université de Montréal
Karine Igartua, M. D., Association des médecines psychiatres du Québec Martine Dériger, directeure, Association des médecines psychiatres du Québec Colette Lachaîne, M. D., directrice médicale nationale, Direction adjointe de services prĠhospitaliers d'urgence, MSSSCarrol Laurin, M. D., CSSS des Sommets
Alexandre Chouinard, M. D., CSSS des Sommets
Stéphan Lavoie, prĠsident, Association des infirmiğres et infirmiers d'urgence du YuĠbec Annie Léger, M. D., CISSS Abitibi-Témiscamingue Gérard D. Boulanger, CISSS Abitibi-Témiscamingue Francine Duhaime, M. D., CISSS Abitibi-Témiscamingue Monique Martin, M. D., CISSS Abitibi-Témiscamingue Michèle Benoit, M. D., CISSS Abitibi-Témiscamingue Sarah Scheidler, M. D., CISSS Abitibi-Témiscamingue L'AbbĠ Pierre Major, CISSS Abitibi-Témiscamingue Danièle Marchand, Regroupement québécois des résidences pour aînés Carolyne Fortin, Regroupement québécois des résidences pour aînés Yves Desjardins, Regroupement québécois des résidences pour aînés Bernard Mathieu, M. D., prĠsident, Association des mĠdecins d'urgence du YuĠbecMathieu Moreau, M. D., C de Laval
Jérôme Ouellet, Ordre des infirmières et infirmiers du Québec Barbara Harvey, Ordre des infirmières et infirmiers du Québec François Piuze, M. D., Société québécoise des médecins en soins palliatifs France Gauvin, M. D., Société québécoise des médecins en soins palliatifs Louise La Fontaine, M. D., Société québécoise des médecins en soins palliatifs Patrick Vinay, M. D., Société québécoise des médecins en soins palliatifsMarie-Luce Quintal, M. D., psychiatre, Québec
Dave Ross, M. D., directeur mĠdical rĠgional, Serǀices prĠhospitaliers d'urgence, Direction
générale adjointe, CISSS de la Montérégie-Centre; directeur médical, Urgences-santé; chef du
Département de médecine préhospitalière, Hôpital du Sacré-Coeur de MontréalLucie Roy, M. D., Haute-Yamaska
Paule Savignac, conseillère cadre en éthique, CIUSSS Est-de-I'2le-de-Montréal Marie Simard, directrice adjointe des serǀices prĠhospitaliers d'urgence, MSSSJulia Sohi, M. D., omnipraticienne, Montréal
GpŃOMUMPLRQ G·LQPpUrPV
L'INESSS ne signale aucun conflit d'intĠrġts.Responsabilité
L'Institut assume l'entiğre responsabilitĠ de la forme et du contenu définitifs du présent
document. Les conclusions et recommandations ne reflètent pas forcément les opinions des lecteurs externes ou des autres personnes consultées aux fins du présent dossier.COMITÉ SCIENTIFIQUE PERMANENT EN SANTÉ
ET EN SERVICES SOCIAUX
Membres
M. Pierre Dostie
Directeur des clientèles en Dépendances (CSSS et Centre de réadaptation en dépendances), Santé mentale, Enfance, jeunesse et famille, etSanté publique au CSSS de Jonquière
Chargé de cours en travail social, Université duQuébec à Chicoutimi
M. Hubert Doucet
Consultant en bioéthique
Professeur associé, Faculté de théologie et de sciences des religions, Université de MontréalM. Serge Dumont
Directeur scientifique, CSSS de la Vieille-Capitale Directeur du Réseau de collaboration sur les pratiques interprofessionnelles en santéProfesseur titulaire, École de service social,
Université Laval
Chercheur, Centre de recherche en
cancérologie, Hôtel-Dieu de QuébecMme Isabelle Ganache
Consultante en éthique, Commissaire à la santé et au bien-êtreProfesseure adjointe de clinique, Programmes
de bioéthique, Département de médecine sociale et préventive, Faculté de médecine,Université de Montréal
M. Jude Goulet
Pharmacien, chef du Département de
pharmacie, Hôpital Maisonneuve-RosemontMme Marjolaine Landry
Professeure, Département des sciences
infirmières, Centre universitaire de Drummondville, Université du Québec à Trois-Rivières
Chercheuse, Centre affilié universitaire, Centre de santé et de services sociaux - Institut universitaire de gériatrie de SherbrookeMme Claudine Laurier
Pharmacienne
Professeure titulaire, Faculté de pharmacie,
Université de Montréal
Mme Esther Leclerc (présidente)
Infirmière
Ex-directrice générale adjointe, Centre
hospitalier de l'UniǀersitĠ de MontréalDr Michaël Malus
Médecin de famille
Chef du Département de médecine familiale et responsable du Centre réseau intégré juif - Sir Mortimer B. Davis Professeur associé, Département de médecine familiale, Université McGillDr Maurice St-Laurent
Gériatre
Professeur agrégé de clinique, Faculté de médecine,Université Laval
M. Jean Toupin (vice-président)
Professeur associé, Département de psychoéducation, Université de Sherbrooke Chercheur, Institut universitaire en santé mentale deMontréal
Membres citoyens
M. Marc Bélanger
Psychoéducateur à la retraite Professionnel edžpert de l'interǀention des autoritĠs interdisciplinarité et intersectorialité (santé et services sociaux, justice, éducation) auprès des personnes Ġprouǀant des difficultĠs d'adaptation psychosocialeMme Jeannine Tellier-Cormier
Professeure en soins infirmiers à la retraite, Cégep deTrois-Rivières
Membres experts invités
M. Éric A. Latimer
Économiste et professeur titulaire, Département de psychiatrie, Faculté de médecine, Université McGill Chercheur, Institut universitaire en santé mentaleDouglas
M. Aimé Robert LeBlanc
Ingénieur, professeur émérite, Institut de génie biomédical, Département de physiologie, Faculté demédecine, Université de Montréal Directeur adjoint à la recherche et au développement,
Montréal
Dr Réginald Nadeau
Cardiologue et chercheur, Centre de recherche de
Professeur émérite, Faculté de médecine, Université de MontréalDr Raghu Rajan
Hématologue et oncologue médical, Centre
universitaire de santé McGill Professeur associé, Université McGill Membre du Comité de l'évolution des pratiques en oncologie (CEPO) et du programme de gestion thérapeutique des médicamentsMembre observateur MSSS
Mme Natalie Rosebush
Directrice générale adjointe aux services aux aînés, Direction générale des services sociaux, ministère de la Santé et des Services sociauxTABLE DES MATIÈRES
AVANT-PROPOS ........................................................................................................................................... i
RÉSUMÉ ....................................................................................................................................................... ii
SUMMARY ................................................................................................................................................. iv
SIGLES ET ABRÉVIATIONS .......................................................................................................................... vii
GLOSSAIRE............................................................................................................................................... viiii