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DCM n° 11/2015 EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU VENDREDI 6 FEVRIER 2015 à 18 H 00 L'an deux mille quinze, le six d'investissement Le Conseil Municipal inscrit également au budget primitif 2015 la prévision d'affectation

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8 nov 2019 · DU VENDREDI 8 NOVEMBRE 2019 M le Maire informe le Conseil Municipal du renouvellement de la convention DCM n° 77/2019 EXTRAIT DU PROCES- VERBAL Vu sa délibération nº 06/2019 en date du 8 février 2019, portant Reference de l'AR: 054-216403973-20191108-78 2015-DE DCM

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9 fév 2018 · Le procès-verbal, du Conseil Municipal du 04/12/2017, est approuvé à DCM N °20180209-01- FINANCES – 7 1 Vote du Compte Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité (le Maire n'a Neuves-Maisons, à la clôture de l' exercice l'annexe (pour information : 3610 € de 2015 à 2018),

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21 sept 2015 · 1 excusés 5 Point 2 Approbation du procès verbal de la séance du 22 juin 2015 Pr ésent s: le vendredi 7 août 2015, de 14h à 17h, portant sur un stage théâtre U11e délibération du Conseil Municipal a co11fié, le 14 février 1994, l' exploitatio11 du réseau câblé de Colmar t: dt:3- ·dcm;ndes fo "1r ul~

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12 déc 2019 · Procès-verbal de mise à disposition des équipements liés au transfert Historiques (PDA) - Avis du Conseil Municipal après enquête Extrait du registre des délibérations exonérées ont progressé de 11 en 2014, baissé de 21 en 2015 puis Période du 1er novembre 2020 au 28 février 2021 **

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10 mar 2015 · Extrait des délibérations du Conseil Municipal AVENANT A LA CONVENTION DU 25 FEVRIER 2013 vertu de la délibération du Conseil Municipal du 16 mars 2015 Situation au 24/02/2015 après projet de DCM n° 346 devra également fournir régulièrement les procès-verbaux des assemblées

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15 mai 2017 · ANNEXE 2 - ARRETE MUNICIPAL - DCM Délibération du Conseil Municipal ANNEXE 6 - Procés verbal de Synthése et Mémoire en réponse aux observations Arrêté municipal en date du 20 février 2017 fixant les modalités de de cohérence écologique du Languedoc Roussillon - Novembre 2015

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11 déc 2017 · DCM n°2017-276 – T191 –2 1 3 - RAA - Pam -- Commune déléguée Le procès -verbal de la séance précédente est approuvé d'une part, au Conseil Municipal et d'autre part, au Maire et aux 65 et 68 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle maisons au Grands Champs également

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