[PDF] [PDF] MODELE FACTURE FRAIS ANNEXES APPRENTISSAGE - OPCO 2i

Les frais annexes, lorsqu'ils sont supportés directement par le CFA, feront l'objet d'une facturation, selon leur consommation Les frais pédagogiques sont facturés  



Previous PDF Next PDF





[PDF] Modèle dune facture de vente dune voiture entre particuliers

connu de l'acheteur, et avoir remis l'original de la présente facture ainsi que la demande d'immatriculation d'un véhicule automobile estampillé par le contrôle 



[PDF] Exemple de facture avec les éléments à mentionner par votre

Description des travaux réalisés : Achat et pose d'isolant de plancher Date de la visite préalable : JJ/MM/AAAA 1 DESIGNATION Qté P U (€) Montant HT (€)



[PDF] Facture Proforma : exemple / Proforma Invoice : example Logo de l

Facture Proforma : exemple / Proforma Invoice : example Logo de l'entreprise / Company Logo DATE : Votre date de facturation / Date of billing FACTURE N° 



[PDF] FACTURE N°08/024 - Plateforme Elsa

Arrêté la présente facture à la somme de un million cent quatre vingt mille (1 180 000) francs CFA TTC Directeur Général 1 Sur la facture il doit y figurer 



[PDF] Factures mentions obligatoires avec exemple

exemple un préfixe par année (2014-XX) ou par année et mois (2014- 01-XX) Libellé : FACTURE ou AVOIR Date de la vente ou de la prestation de service



[PDF] Modele facture avec notice

MODÈLE DE FACTURE du client : obligatoirement porté sur la facture lorsqu'il Exemple de mention : « Des pénalités correspondant à trois fois le taux de 



[PDF] LES EMBALLAGES Objectif(s) : compléments à la facturation

compléments à la facturation : consignations d'emballages, restitution, non retour EXEMPLE 02 : Consignation TTC sans mention de TVA d'emballages



[PDF] Ciblex Exemple de facture Pro forma \(à télécharger\)

FACTURE PROFORMA - PROFORMA INVOICE SANS VALEUR COMMERCIALE/ NO COMMERCIAL VALUE POUR EXPORTATION DEFINITIVE - DEFINITIVE 



[PDF] MODELE FACTURE FRAIS ANNEXES APPRENTISSAGE - OPCO 2i

Les frais annexes, lorsqu'ils sont supportés directement par le CFA, feront l'objet d'une facturation, selon leur consommation Les frais pédagogiques sont facturés  

[PDF] Exemple de fiche Ageven

[PDF] Exemple De Fiche De Poste - Gestion De Projet

[PDF] EXEMPLE DE FICHE TERMINOLOGIQUE BILINGUE 2 - Anciens Et Réunions

[PDF] Exemple de formation en traduction juridique

[PDF] Exemple de formulaire d`évaluation

[PDF] Exemple de grille de présélection des CV

[PDF] Exemple de grille d`observation remplie par l

[PDF] exemple de haies - Anciens Et Réunions

[PDF] Exemple de journal de recherche

[PDF] Exemple de Journée d`un athlète en 4éme

[PDF] exemple de la méta-analyse

[PDF] exemple de la métropole rennaise (Zone Atelier Armorique) - Gestion De Projet

[PDF] Exemple de la politique environnementale de Marne et Gondoire - Gestion De Projet

[PDF] exemple de laboratoire - École secondaire catholique Père - Anciens Et Réunions

[PDF] Exemple de lettre - Anciens Et Réunions

OPCO 2i

Apprentissage

55 RUE DE CHATEAUDUN

75009 PARIS

Référence contrat OPCO 2i

Nom et prĠnom de l'apprenti (e)

Employeur de l'apprenti

Prestataire de formation raison sociale du centre de formation

UAI (indiquer le code UAI)

Coordonnées bancaires (indiquer les coordonnées bancaires et en cas de changement, veuillez joindre votre RIB)

Financement des frais annedžes au contrat d'apprentissage

consommation. Les frais pédagogiques sont facturés à part, selon les échéances définies.

Nature de frais annexes Période de réalisation

Financement selon réalisation

quantité forfait montant Repas (maximum 2 repas /jour)

Hébergement

(forfait 1 nuit + petit déjeuner)

Total net de taxes

Je, soussigné(e)

Nom, Prénom

fonction mail téléphone certifie que :

ƒ l'apprenti signataire de ce contrat est inscrit ă l'effectif de l'Ġtablissement ă la date de cette

facturation le financement de ce contrat n'a pas ĠtĠ sollicitĠ auprğs d'un autre OPCO Facture certifiée sincère et véritable Date et signature

Modèle fourni à titre indicatif ͗ ă Ġtablir sur papier ă l'en-tête du prestataire de formation

éléments à renseigner obligatoirement

quotesdbs_dbs7.pdfusesText_13