71-2023-07-28-00005 - Avis d'appel à candidatures - Procédure d'agrément des mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel - Département de Saône-et-Loire (6 pages) Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire / Page 3
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de la Loire
10 jui 2015 · Vu l'arrêté préfectoral n° 2015-5 du 5 février 2015, nommant les 4 représentants des communes du département : VU le courrier du 30 juillet 2014 par lequel la directrice de Réseau publié au Recueil des Actes Administratifs Lyon) à compter de sa publication au recueil des actes administratifs et
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de la Loire
23 fév 2016 · ARRETE N°41 DU 18 FÉVRIER 2016 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA HABILITÉS À EXERCER DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Vu l' arrêté préfectoral de consignation n° 2014-101 du 14 novembre 2014, du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - haute-loiregouvfr
3 fév 2014 · L'arrêté préfectoral n° DIPPAL-B3/2014-18 du 6 février 2014 a Droit à Paiement Unique issues de la réserve dans le département de Haute-Loire sera affiché en mairie, publié au recueil des actes administratifs de la
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Les services de lÉtat en
3 juil 2015 · ARRÊTÉ accordant délégation de signature à M Pierre-Yves HUERRE, services de l'Etat dans les régions et les départements, notamment ses articles 20, 21, 43 (2°) et 44 (I) ; du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de d'Indre-et-Loire à compter du 15 février 2014 :
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°37-2018
20 juil 2018 · Préfecture d'Indre et Loire - 37-2018-07-20-001 - DRAC - ARRETE PORTANT Vu la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'Etat dans les régions et départements, et notamment le 11° de l'article 43 et le III de l' exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes
[PDF] Arrêté de la Loire - Atmo Auvergne-Rhône-Alpes
Vu l'arrêté interpréfectoral du 4 février 2014 portant approbation du plan de protection de Au niveau d'alerte Ni, le préfet de la Loire prend par arrêté spécifique à arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département
[PDF] RAA n°9 du 15 février 2019 _Hebdo PDF - RECUEIL DES ACTES
15 fév 2019 · Arrêté 2019/DIRECCTE/Pôle Travail/02 du 06 février 2019, relatif à la composition de la liste des organismes Rectorat Région Académique Pays de la Loire - Académie de Nantes Département Parcours Personnes Agées du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
[PDF] Recueil des actes administratifs n°36-2020-008 du 7 février 2020
7 fév 2020 · PUBLIÉ LE 7 FÉVRIER 2020 Page 2 Sommaire ARS du Centre - Val de Loire - Délégation territoriale de l'Indre le décret n° 2014-1287 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du délai La présente décision est rendue publique au recueil des actes administratifs des six départements
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 19 du 12 février 2021
12 fév 2021 · du département des instituts de formation à compter du 1er janvier 2021 annule et Arrêté du 9 février 2021 relatif à l'ouverture au public des services de publicité et de antérieur à la modification de 2014) ainsi que les facultés de présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
[PDF] 067-RAA spécial du 28 septembre 2018 - Maine-et-Loire
28 sept 2018 · Le sommaire du recueil spécial des actes administratifs de la préfecture du VU la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la notification de l'arrêté préfectoral à chaque membre du conseil Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département de
pdf RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°71-2023-148 PUBLIÉ
71-2023-06-01-00004 - Arrêté portant sur la création du pôle de compétence de développement des énergies renouvelable (4 pages) Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire / Environnement 71-2023-07-27-00003 - Arrêté portant restriction temporaire de certains usages de leau sur le département de Saône-et-Loire (15
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°71-2022-130 PUBLIÉ
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°71-2022-130 PUBLIÉ LE 10 AOÛT 2022 Sommaire Préfecture de Saône-et-Loire / Bureau de la sécurité civile et de la défense 71-2022-08-10-00003 - Arrêté portant restriction temporaire des usages du feu en prévention du risque incendie (2 pages) 71-2022-08-10-00002 - Arrêté préfectoral
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°71-2023-160 PUBLIÉ
71-2023-07-28-00005 - Avis d'appel à candidatures - Procédure d'agrément des mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel - Département de Saône-et-Loire (6 pages) Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire / Page 3
[PDF] ANNEXE 2 STRUCTURATION DES PREPARATIONS EN3S
[PDF] COMMUNIQUE DE PRESSE
[PDF] Comment faire une demande d aide au logement sur caf.fr?
[PDF] La protection sociale des Sapeurs-Pompiers
[PDF] LETTRE D ENTENTE ENTRE HYDRO-QUÉBEC
[PDF] Formations 2013. Développer les compétences. Énergie. Quartiers anciens. Logement. Mobilité urbaine. Commande publique. Construction.
[PDF] Document archivé L'information archivée sur le Web est disponible à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de dossiers seulement.
[PDF] Gestion des Télécommunications
[PDF] DOSSIER INSCRIPTION 2015/2016
[PDF] Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports. Direction Générale de la Santé. Informations et conseils. Maladie d Alzheimer
[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) DE LA BOUTIQUE EN LIGNE NILE
[PDF] Dossier de Presse. Inauguration de deux bornes de recharge pour véhicules électriques en Franche-Comté. Jeudi 5 décembre 2013 à 9 h 00
[PDF] NOTICE D UTILISATION PER-N PRO BACKUP. www.per-n.com
[PDF] DOSSIER D INSCRIPTION 2013/ 2014 SEULS LES DOSSIERS COMPLETS SERONT RETENUS. (BOULOGNE) JKA Côte D Opale