chauffage à air chaud, chauffage fonctionnant à la vapeur, etc Gérer l'eau COSTIC, l'individualisation des frais de chauffage permet de réaliser jusqu'à 15 A quelle échéance est soumise l'individualisation des frais de chauffage ?
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INDIVIDUALISATION DES
FRAIS DE CHAUFFAGE
1Différentes raisons possibles : plancher chauffant, émetteurs de chaleur montés en série,
chauffage à air chaud, chauffage fonctionnant à la vapeur, etc.Gérer leau
et lénergie en copropriétéCOSTIC, %
parties communes. Tout copropriétaire soucieux de diminuer ses charges de chauffage réaliseraà voter.
forcément favorables aux traExistante depuis 1974,n° 2012-545
du 23 avril 2012) gatoire pour tous les bâtiments collectifs chauffés collectivement (décret n°2016-710 du 30 mai 2016). de régulation tels des robinets thermostatiques.Les appareils
Leur mise en service doit intervenir au plus tard : le 31 mars 2017, pour les immeubles dont la consommation en chauffage de supérieure à 150 kWh/m2SHAB.an, le 31 décembre 2017, pour les immeubles dont la consommation en chauffage est comprise entre 120 kWh/m2SHAB.an et 150 kWh/m2SHAB.an, le 31 décembre 2019, pour les immeubles dont la consommation en chauffage est inférieure à 120 kWh/m2SHAB.an.Cette obligation ne simpose pas lorsque :
Il est techniquement impossible1 dinstaller des appareils de mesure. La mise en conformité de limmeuble entraine un coût excessif résultant de la modification de lensemble de linstallation de chauffage.LES SYSTÈMES DE MESURE
LES RÉPARTITEURS INSTALLÉS SUR CHAQUE RADIATEUR Installés aux 3/4 de la hauteur et au centre de chaque radiateur, le répartiteur évalue la consommation totale. Pendant de nombreuses années, on a utilisé des évaporateurs (un boîtier renfermant remplacé désormais par des répartiteurs électroniques. Ce boitier électronique contient deux sondes, une qui mesure la température à la surface fonction de la différence entre ces deux températures. Les données peuvent être transmises par ondes radio, ce qui permet un relevé àdistance, sans avoir à pénétrer dans les logements, la récupération des données est
ainsi facilitée. Le prix de la location entretien relève des équipements de comptage individuel pour un radiateur varie selon les options de 6 à 10 / an. Le pris de pose est en moyenne de 5 , mais souvent offert par les prestataires.Attention !
possibles : mauvais positionnement du répartiteur, réseau mal purgé, mesure faussée, etc. Il est important que le réseau de chauffage soit en bon état de fonctionnement (désembouéLES COMPTEURS DE CHALEUR
Installé sur les conduites de chauffage qui desservent le logement, il mesure le débit ainsi que la circuit retour Attention ! Ce principe nécessite un réseau de chauffage collectif avec des boucles indépendantes pour chaque appartement (réseaux horizontaux). Le prix de la location entretien relève pour un compteur de chaleur varie selon les options de 50 à 80 canalisations.Le coût pour un compteur de chaleur avec télé-relève, solution la plus adaptée lorsque
les compteurs sont dans les logements est légèrement supérieur.Le marquage NF
NF EN 834 : Répartiteur électronique.
NF EN 1434
La réglementation :
de la configuration utilisé : des répartiteurs de frais de chauffage ; des thermique.Répartiteur électronique
Sources images : Ademe et
Azuréenne de comptage
Compteur de chaleur
Sources image : Hydometer
COMMENT SONT RÉPARTIS LES FRAIS ?
Dans les immeubles installant pour la
la répartition des frais liés au chauffage devra se faire ainsi :70 % des frais de combustible seront répartis en fonction des
consommations individuelles ;30 % continueront à être répartis en fonction des tantièmes " chauffage » ;
les tantièmes chauffage.PONDÉRER POUR MIEUX RÉPARTIR
Pour compenser ces inégalités
comportement des utilisateurs, des coefficients de pondération peuvent être appliqués aux relevés des compteurs.GÉRER UNE PART DE FRAIS COMMUNS
Les calories circulant plus ou moins librement entre appartements, il faut garder une part de frais de combustible communs, qui représente la chaleur émise par les voisins ainsi que les pertes du réseau distribution, auquel on ajoute par la suite logement. Ainsi, même si la température de votre logement atteint 18°C tous radiateurs fermés, vous devrez payer une part de chauffage.Les coefficients de
pondération ne sont pas obligatoires et peuvent être minores, dans une limite de 30 %, pour tenir compte des inégalités entre appartements.Si les frais de chauffage sont déjà individualisés à un taux de répartition différent
de 70/30 : Vous pouvez conserver votre règle de répartition actuelle ;