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Un autre argument de cet élu était que les raves sont des zones de non-droit Même avec une licence de spectacle, dit-il, les gens comme moi sont amenés à Ce test a été élaboré par Roger Fontaine, université François Rabelais à Tours , La sociologie a longtemps été marquée par l'opposition, systématisée par 

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tiques, économiques et sociales de 1800 à 1925, Paris, 1926, 3 vol et 11 suppléments Faculté de droit et des sciences économiques de Paris», Annales de l'Université des compositions écrites dans les examens de licence et la réforme

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BIBLIOGRAPHIE ELEMENTAIRE

Cette bibliographie complète celle qui a été publiée dans le premier numéro des Annales. Elle a été constituée selon les mêmes principes, avec les mêmes rubriques (1). Cette entreprise sera poursuivie jusqu'à la constitution d'un répertoire bibliographique complet.

Jean-Jacques BIENVENU.

Instruments bibliographiques généraux et recueils de textes • A. GRANDIN, Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales de 1800 à 1925, Paris, 1926, 3 vol. et 11 suppléments : 1927-1945. • Bibliographie en langue française d'histoire du droit (987-1875), par G. LEPOINTE et A. VANDENBOSSCHE puis M. BOULET-SAUTEL et

G. SAUTEL, Paris, 23 vol., 1958-1981.

• A. RENDU, Code universitaire ou lois, statuts et règlements de l'Université royale de France, 2• éd., Paris, 1835. • Recueil de lois, décrets et ordonnances, arrêtés et circulaires concernant l'enseignement du droit, Paris, 1838. • A. de BEAUCHAMP, Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur (

1789-1914 ), Paris, 1881-1915, 7 vol.

• J. DELPECH, Statuts des personnels enseignant et scientifique de l'enseignement supérieur,

2° éd., Paris, 1935.

I. -L'administration et l'activité des Facultés de droit 1. -Organisation administrative • Chronique des Facultés de droit. Vie intérieure et activité scientifique, sous la direction de H.F. LALOUEL, année 1924-1925, n• 1,

Paris, 25 pages (seul

numéro paru). (1) Je remercie MM. BRETHE de la GRESSAYE, GAY, HUBRECHT, MAITHYS, Mme TARRIDE, M. TEBOUL et le Conservateur de la bibliothèque de l'Université de Poitiers pour leurs précieux renseignements. 168

ANNALES D'HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT

• A. BATBIE, "De la création de nouvelles Facultés de droit», Revue critique de législation et de jurisprudence,

t. 27, 1865, p. 455-461. • A. DROUARD, Analyse comparative des processus de changement et des mouvements de réforme de l'enseignement supérieur, Paris,

éd. C.N.R.S., 1978, 136 pages.

• SEVIN, "De l'organisation des Facultés de droit», Revue critique de législation et de jurisprudence,

t. 28, 1866, p. 162-176.

2. -L'activité des différentes Facultés

ALGER • R. ESTOUBLON, Rapport sur les travaux de l'Ecole de droit pendant l'année scolaire 1888-1889, dans Université de France. Académie d'Alger, rentrée solennelle des quatre Ecoles supérieures, Alger,

1890, p. 17-21.

ANGERS

• " Pourquoi les Angevins demandaient une Faculté de droit (1802-

1831), Revue des Facultés catholiques de l'Ouest, 1912-1913, p. 375-394.

BORDEAUX

• Rapport de M. Baudry-Lacantinerie sur les travaux de la Faculté pendant l'année scolaire 1887-1888, dans Université de France. Compte rendu des travaux des Facultés, Bordeaux, 1888, p. 23-38. • G. HUBRECHT, " Notes pour servir à l'histoire de la Faculté de droit de Bordeaux ». Discours de réception à l'Académie nationale des sciences, belles lettres et arts de Bordeaux. Actes de l'Académie,

4• série, t. XXI, 1966.

• R. BoN!llARD, Allocution prononcée lors de la séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Bordeaux le 4 novembre 1941. Rapport du Conseil de l'Université. Comptes rendus des travaux des Facultés de droit, de médecine et de pharmacie, des sciences et des lettres, Bordeaux, 1940-1941, p. 19-28. • R. BON!llARD, " La reconstruction de la France ». Allocution pronon cée lors de la séance solennelle de rentrée de la Faculté de droit de Bordeaux. A.D.P., 1941, p. 143-150.

BRUXELLES

• G. BIGWOOD, " L'Ecole puis Faculté de droit de Bruxelles (1806-

1817) >>, Revue de l'Université de Bruxelles, 28• année, 1922-1923,

Bruxelles, 1923, p. 273-315.

CAEN • Rapport de M.E. Villey sur la situation et les travaux de la Faculté de droit pendant l'année scolaire 1887-1888, dans Université de France. Académie de Caen, rentrée solennelle des Facultés, Caen,

1888, p. 50-60.

ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE 169

• Rapport de M.E. Villey sur la situation de la Faculté de droit pendant l'année 1888-1889, dans Université de France. Académie de Caen, rentrée solennelle des Facuhés de droit, des sciences et des lettres, Caen, 1889, p. 48-55. · • Université de France. Académie de Caen. Programme des cours et conférences des établissements d'enseignement supérieur de l'Aca démie de Caen, 1889-1890, Caen, 1889, p. 5-17. DIJON • J.P. MARQUE, Université, doctrine et idéologie. Le doyen Morelot, civiliste dijonnais (1786-1875), préface de J. GAUDEMET. Université de Dijon, Publications du Centre de recherches historiques de la

Faculté de droit, n° VI, 1982.

• H. RICHARD, Bénigne Poncet, professeur de législation à l'Ecole centrale de la Côte-d'Or. Recherches sur l'enseignement du droit à l'époque révolutionnaire. La Révolution en Côte-d'Or. Publication du Comité départemental pour l'histoire économique et sociale de la Révolution française, fasc. 14, Dijon, 1977, 62 pages. • B. MATHIEU, La Faculté de droit de Dijon dans la première moitié du XIX" siècle (1806-1855), mémoire D.E.A., Dijon, 1979-1980, 204 p., multig. DOUAI • G. CARDON, La fondation de l'Université de Douai, thèse Lettres,

Paris, 1892, p. 362-392.

• P. CoLLINET, "L'ancienne Faculté de droit de Douai (1562-1793) >>, Travaux et mémoires de l'Université de Lille, t. IX, mémoire n° 25,

Lille,

1900.
• Université de France. Faculté de droit de Douai, compte rendu de l'installation, séance du 16 novembre 1865, Douai, 1865, 31 pages. • B. PERRIN, " Un centenaire : le rétablissement à Douai de la Faculté de droit (1865) », Les Amis de Douai, 1965, n° 4, p. 65-70.

GRENOBLE

• Réorganisation de la Faculté de droit de Grenoble, Thémis, t. 7, p. 397.
• L. BALLEYDIER, "La Faculté de droit de Grenoble (1805-1905) », Annales de l'Université de Grenoble, 1905, p. 376-420. LILLE • Rapport annuel sur l'état de la Faculté de droit pendant l'année

1888-1889 par M. Drumel, dans Université de France. Séance de

rentrée des Facultés de Lille, Lille, 1899, p. 43-51. • Rapport annuel sur l'état de la Faculté de droit pendant l'année

1889-1890 par M. Drumel, dans Université de France. Séance de

rentrée des Facultés de Lille, Lille, 1891, p. 40-48. 170

ANNALES D'HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT

LYON

• C. BROUCHOT, Recherches sur l'enseignement public du droit à Lyon depuis la formation de la

commune jusqu'à nos jours, Lyon, 1865,

29 pages.

MoNTPEU.IER

• Création d'une Faculté de droit à Montpellier. Extrait des registres des délibérations du Conseil municipal, séance du 19 novembre 1875,

Montpellier, 1875, 20 pages.

NANCY • Université de France. Académie de Nancy, Faculté de droit. Réunion préliminaire des professeurs et des élèves tenue le 17 avril 1871 avant la réouverture des cours. Allocution de M. le Doyen Jalabert et rapport sur les concours 1869-1870 par M. Ch. Lyon-Caen, Nancy,

1871, 33 pages.

• E. LEDERLIN, Discours sur les travaux de la Faculté de droit de Nancy de

1864 à 1879, Nancy, 1881, 30 pages.

• Faculté de droit de Nancy. Rapport de M. Lederlin sur les travaux de la Faculté pendant l'année scolaire 1879-1880, Nancy, 1881, 31 p. • Statistique des inscriptions et des examens à la Faculté de droit de Nancy de 1864 à 1879 par Lederlin, Nancy, 1882, 32 pages. • Création d'une Université à Nancy, rapports présentés au Conseil général des Facultés et au Conseil académique par MM. Blondel et Lederlin, Nancy, 1890, 18 pages. PARIS • Programme des cours de la Faculté de droit de Paris, année scolaire 1819-1820, Thémis, t. l, p. 96-97. • Programme des cours de la Faculté de droit de Paris, premier semestre de l'année 1820-1821, Thémis, t. 2, p. 396. • Programme des cours de la Faculté de droit de Paris pendant le premier semestre de l'année scolaire 1821-1822, Thémis, t. 4, p. 86-88. • E. ALLIX, " Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit et rapport annuel du Doyen», Annales de l'Université de Paris,

1934, p. 99-116.

• E. ALLIX, "Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit et rapport annuel du Doyen», Annales de l'Université de Paris,

1935, p. 98-115.

• E. ALLIX, " Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit et rapport annuel du Doyen>>, Annales de l'Université de

Paris,

1936, p. 1-21.

• E. ALux, " Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit et rapport annuel du Doyen », Annales de l'Université de Paris,

1937, p. 97-116.

• E. ALLIX, " Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit et rapport annuel du Doyen », Annales de l'Université de

Paris,

1938, p. 25-49.

ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE 171

• H. BERTHÉLEMY, "Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit», Annales de l'Université de Paris, 1927, p. 128-135. • H. BERTHÉLEMY, " Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit», Annales de l'Université de Paris, 1928, p. 98-107. • H. BERTHÉLEMY, " Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit, Annales de l'Université de Paris, 1929, p. 194-208. • H. BERTHÉLEMY, "Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit», Annales de l'Université de Paris, 1930, p. 106-115. • H. BERTHÉLEMY, " Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit », Annales de l'Université de Paris, 1932, p. 97-124. • H. BERTHÉLEMY, "Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit», Annales de l'Université de Paris, 1933, p. 97-109. • F. BILLAUDOT, "Le Centre d'études et de recherches de science administratives de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris », Revue administrative, 1970, p. 283-286 • L. JULLIOT DE LA MoRANDIÈRE, "Inauguration de deux plaques com mémoratives des morts de 1939-1945 », Annales de l'Université de Paris,

1951, p. 555-564.

• L. JULLIOT DE LA MORANDIÈRE, "Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit», Annales de l'Université de Paris,

1953, p. 235-243.

• P. LASSÈGUE, "L'Institut d'administration des entreprises (activités

1965-1966) », Annales de l'Université de Paris, 1966, p. 521-525.

• P. NOAILLES, "Allocution prononcée à l'occasion de l'installation de la bibliothèque Paul-Collinet à la Faculté de droit », Annales de l'Université de Paris,

1940, p. 96-99.

• G. RIPERT, "Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit», Annales de l'Université de Paris, 1939, p. 3-23. • G. RIPERT, "Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit », Annales de l'Université de Paris, 1940, p. 30-39. • G. RIPERT, "Discours prononcé à la séance de rentrée de la Faculté de droit», Annales de l'Université de Paris, 1941, p. 249-254. • P. THIBAUD, "Les difficultés du réformisme (un exemple : la Faculté de droit de Paris)», Esprit, 1969, p. 871-902. • G. LE BRAS, " Rapport d'activité de la Faculté de droit et des sciences économiques ». Discours prononcé lors de la distribution des prix le 13 décembre 1961, Annales de l'Université de Paris, 1962, p. 47-67. • G. VEDEL, "Allocution prononcée à la distribution des prix de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris», Annales de l'Université de Paris,

1965, p. 190-218.

POITIERS

• Faculté de droit de Poitiers. Discours prononcé par M. Théophile Ducrocq à l'occasion de son installation le 23 juillet 1863, Poitiers,

27 pages.

• Université de France. Académie de Poitiers. Rentrée solennelle des

172 ANNALES D'HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT

Facultés. Rapport de M. Thezard, doyen, sur les travaux de la Faculté de droit pendant l'année scolaire 1889-1890, Poitiers, 1890, p. 49-56. • V. HA, Etude sociale de la Faculté de droit de Poitiers au début du x1:x< siècle ( 1806-1845), Poitiers, mémoire de maîtrise, 1972,

398 pages, dactyl.

RENNES

• Université de France. Académie de Rennes. Rentrée solennelle des

Facultés. Discours

de M. Chatel, professeur à la Faculté de droit,

Rennes, 1888, p. 7-28.

TOULOUSE

• Rapport sur les travaux de la Faculté de droit de Toulouse pendant l'année scolaire 1864-1865 par M. Chauveau Adolphe, Toulouse, 1865,

15 pages.

• Rapport présenté au Conseil académique par M. Bonfils, doyen de la Faculté de droit, sur les travaux de la Faculté pendant l'exercice

1886-1887, dans Université de France. Académie de Toulouse, Rap

port annuel du Conseil général des Facultés, Toulouse, 1889, p. 39-76. • Rapport présenté au Conseil académique par M. Paget, doyen de la Faculté de droit, sur les travaux de la Faculté pendant l'exercice

1888-1889, dans Université de France. Académie de Toulouse, Rap

port annuel du Conseil général des Facultés, Toulouse, 1889, p. 36-76. • Université de Toulouse. Ecole pratique de droit, Revue interna tionale de l'enseignement, t. 49, 1905, p. 547-548. • G. COT, "Sur les troubles à la Faculté de droit de Toulouse en mai 1839 », Annales du Midi, t. 82, 1970, n• 97, p. 186-194. • J. DAUVILLIER, " Le rôle de la Faculté de droit de Toulouse dans la rénovation des études juridiques et historiques aux x1x• et xx• siècles», Annales de l'Université de Toulouse, t. 24, 1976, p. 343-384.

3. -Les Facultés libres

• Institut catholique de Paris. Séance de distribution des prix. Rapport lu au nom de la Faculté de droit le 28 novembre 1894 par

Jules Cauvière, Paris, 1895, 19 pages.

• T. CATTA, "Souvenirs sur la Faculté catholique de droit d'Angers dans les années 1900 », Bulletin mensuel de l'Académie des sciences, belles lettres et art d'Angers, 1972, série 9, t. 6, n• 5. • A. DAt.:PHIN-MEUNIER, " Une université vraiment libre est-elle pos sible?'" Les cahiers du Centre d'études politiques et civiques, n• 39, 1969, 55 pages. • B. TERRAT, Du rôle des Facultés catholiques dans l'enseignement du droit,

Paris, 1883.

• E. LES!'IE, Histoire de la fondation de l'Université catholique de Lille (

1874-1877 ), Lille, 1927, p. 5-49.

ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE 173

• Le cinquantenaire de la Faculté catholique de droit, 1875-1925, Les Facultés catholiques de Lille,

numéro supplémentaire, déc. 1925, p. 101-164.

4. -Facultés de droit et Ecole d'administration

• Enseignement du droit administratif et Ecole d'administration. Second projet de loi, retrait du premier. Observations de F. Laferrière, Revue de droit français et étranger, t. 6, 1849, p. 75-79. • G. THUILLIER, " Les projet d'Ecole d'administration de 1936 à 1939 »,

Revue administrative, 1977, p. 236-253.

• G. THUILLIER, " Aux origines de l'E.N.A. : le projet d'institut des hautes études administratives (1939-1941) », Revue administrative,

1979, p. 16-20.

• G. THUILLIER, "Les projets d'E.N.A. et de nationalisation de l'Ecole libre des sciences politiques (1876-1881) », Revue administrative, 1981, p. 250-257 et p. 352-360.

5. -Facultés de droit et Ecole libre des sciences politiques

• J. RUEFF, "L'enseignement économique en France». L'Ecole libre des sciences politiques>>, in Cinquantenaire de la Revue d'économie politique,

1887-1937, Paris, 1937, p. 27-31.

II. -L'organisation des études et de la recherche

1. -Généralités

• Circulaire de M. Glasson aux membres des Facultés de droit, Laval, s.d., 4 pages. • Université de Toulouse. Rapport présenté à la Faculté de droit au nom de la commission chargée d'étudier les conséquences que doit avoir la réforme du baccalauréat quant à l'organisation des études de droit par M. Houques-Fourcade, Toulouse, 1902, 18 pages. • Des professeurs précisent leur position : pour ou contre, le projet de réforme des études de droit, Le Monde, 6 août 1952, p. 6. • F. BOULANGER, " Réflexions sur les problèmes de formation des étudiants dans les Facultés de droit», J.C.P., 1982, I, 3077. • M. DUVERGER, La réforme des études de droit. I. "Un projet conservateur», Le Monde, 12 juillet 1952, p. 1 et 7. II. "Trop faible pour ce qu'elle a de fort ... », Le Monde, 13-14 juillet

1952, p. 1 et 5.

• M. DUVERGER, " La réforme des études de droit, une occasion perdue>>, Le Monde, 7 août 1952, p. 5. • C. EISENMANN, " La réforme de l'enseignement des Facultés de droit>>, La vie judiciaire, 27 octobre 1952. • R. MARCQ, Les nécessités présentes de l'enseignement du droit,

Bruxelles, 1921.

174 ANNALES D'HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT

• G. RIPERT, "La réforme des études dans les Facultés de droit »,

Recueil Dalloz, 1955, Chronique, p. 135-138.

• J. RIVERO, "Pluridisciplinarité et formation du juriste», Recueil Dalloz-Sirey,

1969, Chronique, p. 157-160.

• L. de SAINTE-LORETTE, " La réforme des études de droit >>, Revue politique des idées et des institutions,

1953, p. 307-311.

• L. SALLERON, "La réforme des études de droit», Revue des Deux Mondes,

1er juin 1954, p. 440-450.

•. A. SIMONARD, Le rétablissement de l'enseignement du droit, souvenir napoléonien, n• 259, 1979, p. 2-3. • P. TrMBAL, "La réforme de l'enseignement des Facultés de droit»,

La vie judiciaire, 2-7 février 1953.

• L. TRÉNARD, " Les études juridiques sous Louis-Philippe,., Revue du

Nord, 1967, p. 199-201.

• A. TuNC, " Les Facultés de droit et les grands problèmes du monde contemporain», Recueil Dalloz, 1958, Chronique, p. 189-196.

2. -Licence

• Faculté de droit de Dijon. Délibérations relatives à l'établissement des compositions écrites dans les examens de licence et la réforme de ces examens. Dijon, 1913, 10 pages. • G.E. BorssoNADE, Textes choisis pour le premier examen de la licence, Grenoble, 1865, 51 pages. • CoLMET DE SANTERRE, " Eloge des licenciés en droit », La France judiciaire,

1889, 1'" partie, p. 16-20.

• J .-M. DUPONT, La licence en 3 ou 4 ans ? I. "Un projet ministériel de modernisation des études de droit»,

Le Monde, 7 avril 1962, p. 12.

II. c Pas de diplôme au rabais», Le Monde, 8-9 avril 1962, p. 6. • M. DuVERGER, " Va-t-on revenir à la licence de papa?», Le Monde,

26-27 novembre 1961.

• M. MossE, "A propos de la licence en sciences économiques», Le Monde,

26 décembre 1961.

3. -Doctorat

• Liste des docteurs reçus à la Faculté de droit de Paris depuis sa réorganisation jusqu'à la fin de l'année scolaire 1818-1819 avec la date de leur réception, Thémis, t. l, p. 97-98. • Docteurs reçus par la Faculté de droit de Paris pendant l'année scolaire 1819-1820, Thémis, t. 2, p. 396. • Docteurs en droit reçus pendant l'année 1824 par les diverses facultés du royaume. Date de leur diplôme, Thémis, t. 7, p. 398-399. • Thèses soutenues devant la Faculté de droit de Paris pendant l'année scolaire 1828-1829, Thémis, t. 10, p. 315-316. • BouRLET, " Observations sur les actes publics soutenus à la Faculté

ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE 175

de droit de Paris et notammnet sur la thèse de M. Gruau», Thémis, t. 1, p. 470-475. • Du CAURROY DE LA CROIX, "Actes publics pour le doctorat», Thémis, t. 2, p. 319-395. III. -Les méthodes d'enseignement et de recherche

1. -Généralités

• Réformes dans !'enseignements du droit, Revue de législation et de jurisprudence, t. 12, 1840, p. 145-155. • A.J. ARNAUD, "La transmission du savoir juridique et ses effets politiques et sociaux», Procès, n• 5, 1980, p. 29. • A. BATBIE, " Discours sur l'enseignement du droit, prononcé à la réunion des docteurs en droit », Revue critique de législation et de jurisprudence,

1862, t. 21, p. 80-85.

• BEUDANT, " Les réformes dans l'enseignement du droit», La France judiciaire,

1882, 1"' partie, p. 556-560.

• J.J. GLEIZAL, "L'enseignement du droit, la doctrine et l'idéologie»,quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28