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1 oct 2012 · 100 17 Note de lecture : ODG : Structure fédérative qui représente et rassemble les opérateurs de la filière concernée français en part d' exploitations bio Ces Loire ; Fiefs Vendéens ; Gros Plant du Pays Nantais ; Jasnières ; Grandlieu ; Muscadet Sèvre et Maine ; Quarts de Chaume ; Rosé



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27 sept 2018 · http://www muscadet-grosplant Note aux opérateurs les appellations ne bénéficiant pas du VCI (Gros Plant et Coteaux d'Ancenis), toute



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[PDF] Bulletin officiel des Douanes

les marchandises transportées à partir de France vers un opérateur établi notion, il convient de se reporter aux textes fiscaux (cf http://www impots gouv ) – Remarque : il convient de noter le maintien du code régime 31 exigé à des (sauf vins mousseux et pétillants) 2204 21 17 Gros Plant 2204 21 17 1 Muscadet



[PDF] Bulletin officiel des Douanes

5 jan 2021 · Brexit (http://ec europa eu/taxation_customs/vies/vatResponse html?locale=fr) Aucune DES ne pourra être déposée par un opérateur français réalisant des Remarque : il convient de noter le maintien du code régime 31 exigé à des fins fiscales, qui correspond Gros Plant 2204 21 17 1 Muscadet



[PDF] INTERPROFESSION DES VINS DU VAL DE LOIRE

terLoire est Gérard Vinet, vigneron sur l'appellation Muscadet, élu le 25 juin 2013 Loire” locale, France et Export dans le cadre de la straté- gie générale 



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10 déc 2015 · Dans cet esprit d'appui aux opérateurs de la filière, 2016 aura vu l'aboutissement Vins de Nantes » : Muscadet et Gros-Plant « Rosés de Tours Val de Loire Tourisme - http://valdeloire-box - 02 47 70 37 34 week-end 2 jours/1 A noter le développement des ventes dans les circuits de distribution 

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