[PDF] [PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2B-2020-02-006

13 fév 2020 · 2B-2020-02-10-003 - DPM/Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine 2B-2020-02-06-003 - PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE (2 pages) visées à l'annexe A section I de la directive 90/425/CEE ;



Previous PDF Next PDF





[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2B-2020-02-006

13 fév 2020 · 2B-2020-02-10-003 - DPM/Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine 2B-2020-02-06-003 - PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE (2 pages) visées à l'annexe A section I de la directive 90/425/CEE ;



[PDF] Arrêté dautorisation dexploiter du 03-01-2020 - Préfecture de la

3 jan 2020 · LE PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE Vu la demande d'autorisation du 2 mars 2017 (puis des 12 février et 30 juillet 2018), présentée par la société Les installations et leurs annexes, objet du présent arrêté, sont disposées, 



[PDF] Arrêté préfectoral des espèces végetales règlementées en Haute

PREFECTURE DE LA HAUTE-CORSE des espèces végétales mentionnées à l'article 1er est autorisée dans la limite de 1 litre la charte régionale de la cueillette des plantes à parfum, aromatiques et médicinales jointe en annexe, et être



[PDF] Haute-Corse - DRAAF de Corse

l'arrêté du 20 avril 1994 modifié relatif à la classification, l'emballage et l' étiquetage des Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de Haute -Corse; conditions d'emploi définies par l'autorisation des mises sur le marché des produits L'annexe 2 illustre des exemples de haies anti-dérive efficaces



[PDF] arrêté du 9 janvier 2020 fixant le calendrier 2020 des - ARS Corse

Arrêté n°ARS/2020/12 du 9 janvier 2020 fixant le calendrier 2020 des périodes de dépôt pour les demandes d'autorisation présentées dont l'autorisation relève de l'Agence Régionale de Santé, comme indiqué dans le tableau annexé Article 2 Actes administratifs des Préfectures de Corse du Sud et de Haute- Corse



[PDF] Lire larrêté - Olmi-Cappella

ARRÊTÉ N° 2B-2020-06-11-002 en date du 11 juin 2020 Horaires : L'emploi du feu est autorisé assortie des horaires particuliers suivants : Du 1er des charges brûlage dirigé (annexe 3) annexés au présent arrêté d'autorisation exceptionnelle d'emploi du feu argumentée à la Préfecture de Haute-Corse, Service



[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE

20 mai 2008 · Le contenu intégral des textes/ou les documents et plans annexés peuvent être Arrêté N° 2008-0550 du 29 mai 2008 portant autorisation de l'organisation du de Corse du Sud et de la préfecture de Haute – Corse



[PDF] arrêté préfectoral 16-0037 du 13 01 2016pdf - Ville dAjaccio

qualité de préfet de Corse, préfet de la Corse-du-sud; Tu l'arrêté la Corse-du- sud Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture, Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à tous les bruits de voisinage à l'exception de une zone de protection acoustique devra être établie autour des haut- parleurs, de 



[PDF] ARRETE PREFECTORAL N° 054/2020 - Préfecture maritime de la

24 avr 2020 · VU l'arrêté ministériel du 14 mars 2020 (dans sa version consolidée au 19 mars 2020) internationaux tout en assurant un haut niveau de protection sanitaire présent arrêté, celle des navires énumérés ci-dessous reste seule autorisée : ( cf document en annexe 1), avec un préavis de 72 heures (jours 



[PDF] Arrêté n° 2B-2020-09-17-001 du 17 septembre 2020 portant

27 sept 2020 · LAVIGNE, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse ; l'arrêté ministériel relatif au prélèvement maximal autorisé de la bécasse de la mer de la Haute-Corse ; ARRÊTE ARTICLE 1: La rubrique de l'annexe 1 

[PDF] Isolation du toit - Annexe technique A

[PDF] Isolation du toit - Annexe technique A

[PDF] Annexes BTSAG2017

[PDF] BTS MUC circulaire nationale session 2017 annexes

[PDF] convention collective interprofessionnelle - Rmo JobCenter

[PDF] Annexes du Mémoire de Projet de fin d 'études - Catalogue des

[PDF] Exemple de plan dialectique - ccdmd

[PDF] Les phrases magiques - Dissertation L 'introduction Phrase d

[PDF] Annonce d 'un nouvel employé - Centre Patronal

[PDF] Tunisie - Loi d 'orientation n°2005-83 du 15 août 2005 - Droit-Afrique

[PDF] 21 juin 2016 Annuaire 2016-17xx Disciplinexx Organisation des

[PDF] Algérie Telecom-Annuaire Téléphonique - El mouwatin

[PDF] Algérie Telecom-Annuaire Téléphonique - El mouwatin

[PDF] Annuaire architectes - CAUE de l 'Allier

[PDF] CHU Gabriel-Montpied, place Henri-Dunant - CHU de Clermont