budget du département de Seine-et-Marne, de la somme de 58 865,10 € communaux utilisés par les collèges dans le cadre de l'EPS est du ressort des équipements sportifs du gymnase Jacques Anquetil par le collège Van Gogh ;
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À QUOI SERT CETTE AIDE ? OBJECTIF Construction, réhabilitation ou rénovation des équipements sportifs utilisés par les collèges : gymnases, complexes
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Languedoc-Roussillon, Limousin, Nord-Pas-de-Calais et deux départements l' inventaire des installations utilisées pour l'enseignement de l'Éducation équipements sportifs scolaires des écoles, collèges et lycées aux communes,
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(Education nationale : Lycées et Collèges ; Intérieur : Collectivités locales ; Jeunesse et Sports : Sports) équipements sportifs devant être utilisés par les élèves Dans ces conditions, la collectivité compétente (région ou département ) peut
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27 mai 2016 · Le Département de Seine-et-Marne met en place une participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés dans le cadre
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Direction de l'enseignement scolaire Matériels et équipements pour la pratique des activités physiques et sportives des adolescents et des jeunes - collèges et
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de sa création, les compétences antérieurement dévolues au Département du Rhône ; Le collège est autorisé à utiliser le (ou les) équipement(s) sportif(s) du
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budget du département de Seine-et-Marne, de la somme de 58 865,10 € communaux utilisés par les collèges dans le cadre de l'EPS est du ressort des équipements sportifs du gymnase Jacques Anquetil par le collège Van Gogh ;
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communes, les départements, les régions et l'Etat, par les collèges des équipements sportifs communaux ou intercommunaux, notamment les tarif horaire fixé par le Conseil général en fonction du type d'équipement utilisé : terrains
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Département définissent les conditions d'utilisation des équipements sportifs mis à Si les vestiaires de l'équipement sont utilisés (en dehors des piscines), le
pdf Equipements sportifs utilisés par les collèges du département
OBJECTIF Construction réhabilitation ou rénovation des équipements sportifs utilisés par les collèges : gymnases complexes sportifs salles spécialisées plateaux sportifs terrains de grands jeux stades et piscines nécessaires à la pratique des activités d'éducation physique et sportives des collèges MONTANT OU NATURE DE L’AIDE
FICHE : EQUIPEMENTS SPORTIFS UTILES AUX COLLEGIENS
Participation du Département aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés par les collégiens (en vigueur durant l’année scolaire 2018-2019) BENEFICIAIRES Collectivités propriétaires (communes structures intercommunales) MODALITES ET CONDITIONS D’ATTRIBUTION • 3 tarifs différents :
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Le cadre et les modalités de mise à disposition des équipements sportifs par le Propriétaire au Collège pour la pratique des activités du programme d’éducation physique et sportive (EPS) Le cadre et les modalités des aides apportées par le Département aux collèges pour les déplacements vers ces équipements
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