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27 mar 2018 · Le 27 mars 2018, le Conseil Municipal de la commune de Feyzin L'attribution de la subvention pour l'année 2018, a fait l'objet enfin, L'arrêté des comptes effectué par Commissaire aux Comptes du N° 26 : Modification du règlement intérieur de l'accueil périscolaire et de la restauration municipale



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10 juil 2020 · Objet Total A P TTC C P 1 TTC Année 2020 200 000 C P 2 TTC Année 2021 379 600 l'arrêt des cours à compter du 22/12/2019 N'ayant pas assisté N° 14 : Règlement intérieur de la piscine municipale Rapporteur 



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9 oct 2020 · Arrêté préfectoral n° 69-2020-10-09-003 du 9 octobre 2020 Vu la loi n° 2020- 856 du 9 juillet 2020 organisant la sortie de l'état manifestations sur la voie publique citée à l'article L 211-1 du Code de la sécurité intérieure ; Article 5 : les piscines en milieu clos sont fermées sauf pour l'accueil :



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Projets de rapports présentés en Conseil Municipal le 10 juillet 2020 répartir les crédits de paiement de cette autorisation de programme, de la façon suivante : Objet Total A P TTC C P 1 TTC Année 2020 et de l'arrêt des cours à compter du 22/12/2019 Rapport n°14 : Règlement intérieur de la piscine municipale



[PDF] Bulletin Municipal Officiel du 30 septembre 2019 - Ville de Lyon

30 sept 2019 · Modification au Règlement Général de la circulation - Arrêtés per- Vacations de police (pour le compte du Ministère de l'Intérieur) ; Objet de l'arrêté Feyzin Considérant que pour assurer la sécurité des usagers, pour Construction d' une piscine - Terrain : 216 avenue Félix Faure Lyon 3ème Super-



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1 jui 2020 · tions entre la Métropole de Lyon et l'Etat (ministère de l'Intérieur) 2020-4283 - Saint Fons, Lyon 7°, Feyzin - Etudes de faisabilité pour la Annulation de l'état descriptif de division et règlement de copropriété dudit immeuble Lyon territoires - rubrique Vie institutionnelle - Arrêtés Il fait l'objet d'une 



[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de lIsère

20 juil 2015 · Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal Conseiller municipal, MAIRIE DE SAINT JUST DE CLAIX Un règlement intérieur proposé par le Président et soumis à Vidange des piscines et autres bassins



[PDF] Lélaboration du PPRT de la vallée de la chimie lyonnaise - Foncsi

2 3 L'épreuve de la stabilisation des aléas de Feyzin Le plan de prévention des risques technologiques (pprt), instauré par la loi Bachelot du 30 de prévention, à l'intérieur des établissements industriels concernés comme à l' extérieur 1 mise à jour quinquennale des études de dangers au titre de l'arrêté Seveso



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22 oct 2010 · EFFETS RESPECTIFS DU REGLEMENT ET DES AUTRES les servitudes d' utilité publique (annexées au dossier PLU), et demeurent applicables à l' ensemble du territoire communal et plus particulièrement à l'intérieur des périmètres l'article 8 de l'arrêté du 4 août 2006, résumé ci dessous, doit être 

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