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Politique de gestion des documents et des archives du Groupe de la Banque Membres de l'équipe de projet M Khandaker M Sharif ISLAM, Chargé en chef de
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18 mai 2016 · Par la présente politique, l'Université Laval établit ses orientations en matière de gestion intégrée des documents et de conservation des
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Afin de réaliser son mandat avec diligence, le Service de la gestion des documents et des archives a adopté des politiques, normes et procédures de gestion
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En 1985, dans leur Politique de gestion des documents actifs du gouvernement du Québec, les Archives nationales du Québec ont défini la gestion des
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Politique de gestion des documents administratifs et des archives Approuvée : Conseil d’administration (Résolution CA-2016-92) Modifiée : Entrée en vigueur : 18 mai 2016 Révision : Bureau du secrétaire général Cadre juridique : Loi sur les archives (c A-21 1) Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la
Politique de gestion des documents et archives
• Mettre à jour la Politique de gestion des documents et des archives en conformité avec le cadre légal et glementaireré coordonner sa mise en œuvre et surveiller son application ; • Coordonner et superviser les activités et formations liées à la gestion documentaire ;
Politique de gestion des documents et des archives du groupe
La section de la gestion des documents et des archives préparera des calendriers détaillés de conservation des documents à l’échelle de la Banque qui seront approuvés par les responsables respectifs ou des responsables hiérarchiques des principaux bureaux de documents
Politique de gestion des documents et des archives
Utilisation des outils de gestion documentaire La gestion intégrée des documents repose sur l’utilisation d’outils de gestion documentaire communs à l’ensemble des services et établissements dont les principaux sont le plan de classification et le calendrier de conservation
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