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On ne peut toutefois déduire de cet exemple que la norme inférieure est toujours Les horaires figurant dans le règlement de travail doivent être fixés dans le promotion, le changement et l'augmentation de grade, etc Néanmoins, le
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![[PDF] Le´rosion de la norme du temps de travail](https://pdfprof.com/Listes/17/43702-1792_1839.pdf.pdf.jpg "[PDF] Le´rosion de la norme du temps de travail")
L'e´rosion de la norme du temps de travail
Paul Bouffartigue et Jacques Bouteiller(*)
A mesure que croıˆtl'importance de la question de la re´duction du temps de travail dans le de´bat social, se fait
sentir de fac¸on de plus en plus aigue¨le besoin d'une information statistiquefine sur l'e´volution de la dure´edu
travail. Or, pour Paul Bouffartigue et Jacques Bouteiller, lafiabilite´de l'information statistique disponible ne
peut que s'affaiblir sous l'effet de la recomposition des conditions d'emploi. Au plan structurel, la part crois-
sante des salarie´s occupe´sa` temps partiel ou a` temps plein dans des conditions qui s'e´loignent de la norme du
travail de jour, de semaine et en horaires re´guliers, re´duit la pertinence des informations disponibles en termes
de dure´es habituelles ou effectives de travail. Et quand on interroge en entretiens approfondis des salarie´s ex-
pose´sa` des temps de travail particulie`rement irre´guliers, on observe que pour eux, la notion de dure´e du tra-
vail perd de sons sens, face a` des enjeux comme la maıˆtrise de leurs temps de travail et de vie, et la compen-
sationfinancie`redel'incommodite´de leurs horaires de travail. Au-dela`delane´cessite´d'adapter les dispositifs
statistiques a` cette situation nouvelle, c'est a` une re´flexion sur la notion de dure´e du travail que nous invitent
les auteurs. Les transformations en cours dans le temps de tra- vail et sa re´gulation, en particulier le de´veloppement d"horaires irre´guliers, incitent a` interroger la perti- nence de la mesure de la dure´e du travail a` partir d"enqueˆtes aupre`s des salarie´s. On rappellera d"abord ce que les difficulte´sdel"objectivation statistique doi- vent a`l"e´rosion de la cate´gorie meˆme de temps de tra- vail, en situant l"ampleur de cette e´rosion a` partir de donne´es issues de l"enqueˆte emploi et de ses enqueˆtes comple´mentaires"conditions de travail»et"dure´e du travail». On montrera ensuite, a` partir d"une en- queˆte qualitative conduite aupre`s de salarie´s aux ho- raires irre´guliers, a` quel point la notion de dure´edu travail est prive´e de sens, isole´ed"autres dimensions essentielles de leur expe´rience temporelle(1 La question qui est au point de de´part de cette re- cherche est simple : le de´veloppement d"horaires irre´- guliers ne rend-il pas plus difficile l"e´valuation statis- tique de la dure´e du travail a` partir d"enqueˆtes re´a- lise´es aupre`s des salarie´s ? Mais elle conduit rapide- ment a` un questionnement fondamental sur la notion de temps de travail et les diffe´rentes facettes-juridi- que, statistique, e´conomique, sociale-de la norme qu"elle recouvre. Au plan juridique, les loisAubry sont exemplaires de l"e´volution de l"architecture du droit du travail dans laquelle le roˆle accru de la ne´go- ciation collective de´centralise´eetlapre´gnance d"une logique de´rogatoire participent d"une diversification des normes locales (BouffartigueetTchobanian,1998 ;Bloch-London, 2000 ;Sellier, 1999)(2
). Leplan statistique enregistre clairement, on le verra, les effets de la diversification de la norme. Au plan e´co- nomique et comptable, la relation entre temps, pro- duction et re´mune´ration va moins que jamais de soi : la vision taylorienne d"une"productivite´de de´bit» est profonde´ment mine´e par les e´volutions techno- organisationnelles( 3 ), et les pratiques des entreprises s"e´loignent d"une vision homoge`ne et comptable du temps de travail a`re´mune´rer. Au plan social enfin, la diversification de la norme rencontre chez les salarie´s une diversification des modes d"appre´hension et de comptabilisation de leur temps de travail.L"existence d"une nouvelle norme de"35 heures»
ne saurait donc faire illusion. Elle est plutoˆt un vec- teur de diversification des conventions, des re´fe´ren- tiels et de la re´alite´des temps travaille´s: qu"il s"agisse de l"e´chelle de la mesure-l"anne´e est une "figure en hausse»(Merlin, 1999) au de´triment de la semaine-, de la charge de travail, de la de´finition du temps de travail effectif, de la maıˆtrise et de la pre´visibilite´,oudel"e´volution des re´mune´rations. Moins que jamais la dure´e du travail n"est signifiante en elle-meˆme. Elle est signifie´e par les qualite´s pro- pres que le groupe lui reconnaıˆt, qualite´s qui ne sont jamais isolables des autres dimensions de la vie de travail et hors travail(4 A la racine de ces e´volutions se trouvent les trans- formations des formes de mobilisation, de controˆle et d"e´valuation du travail. La cate´gorie de temps de1. Cet article est issu d"une recherche pour le compte de la DARES
(Bouteiller, 2001).2. Sur ce que doit ce phe´nome`ne de prolife´ration des normes locales
de temps de travail au remplacement de lafinalite´protectrice du droit du temps de travail par safinalite´emploi,cf.le rapportRouilleault, p. 265-273.3. Dans la"firmeflexible en re´seau»de´crite par P.Veltz(2000), lesgrandeurs qui composent le nume´rateur comme le de´nominateur d"un
"taux de productivite´»ne sont ni individualisables ni mesurables sim- plement.4. Le bilan des"35 heures», mitige´et tre`s diffe´rencie´selon les cate´-
gories de salarie´s, tel que le font apparaıˆtre les premie`res enqueˆtes sys- te´matiques, va dans ce sens (Estrade, Me´da, Orain, 2001).E´TUDES(*) LEST, Laboratoire d"Economie et de Sociologie du Travail, 35 avenue Jules Ferry, 13626 AIX EN PROVENCE.
Travail et Emploi n
o92Octobre 200243
travail s"est construite comme l"un des piliers du contrat de travail, vu comme mise a` disposition de capacite´s de travail a` un employeur, dans une triple finalite´, de bornage, de se´paration et d"e´valuation. Que devient cette cate´gorie, quand cet e´change d"une obligation de moyens contre une re´mune´ration (plus ou moins) garantie, dans des conditions de tra- vail et de se´curite´(plus ou moins) suˆres e´volue vers une obligation de re´sultat contre une promesse d"em- ployabilite´-ce qui est l"une des significations ma- jeures de la monte´e en puissance de la notion de "compe´tence»(Reynaud, 2001) ? La dure´edela prestation devient incertaine, et des exigences de disponibilite´temporelle de court terme se diffusent. On ne de´veloppe pas ici l"ensemble de facteurs d"or- dre e´conomique, technique, et social qui en sont au principe( 5 ), mais on retiendra qu"ils se traduisent par des tensions marque´es entre les nouvelles contraintes temporelles exerce´es par les entreprises sur leurs sa- larie´s, et les aspirations de ces derniers a`lamaıˆtrise individuelle de leurs temporalite´s.L'e´rosion de la norme temporelle
La norme temporelle du travail et de l"emploi qui
s"e´tait ge´ne´ralise´e dans les anne´es cinquante et soixante,"norme du compromis fordien», peut eˆtre de´crite comme suit : du coˆte´dutemps de l'emploi,le contrat a` dure´e inde´termine´e, souvent associe´a` une carrie`re ascendante sur le marche´interne de lafirme ; du coˆte´dutemps de travail, le temps plein, selon un horaire relativement homoge`ne, nettement se´pare´du temps hors travail, selon des horaires pre´visibles, re´- guliers et synchronise´s avec les autres temps sociaux. Cette norme se traduit en meˆme temps par le fait que les modalite´sd"horaires qui s"en e´cartent-travail de nuit, du dimanche, travail en e´quipe, heures supple´- mentaires-sont reconnues salarialement comme tel- les : elles existent mais elles sont mieux re´mune´re´es que les modalite´s"normales»( 6 Cette norme est en voie d"e´rosion (Freyssinet,1997 ;Thoemmes, 2000), et les temps travaille´ssedi-
versifient (Bue´etRougerie, 98). Toutes les formes depuis une vingtaine d"anne´es se caracte´risent par une distance plus ou moins marque´ea`l"ancienne norme temporelle : emplois pre´caires, raccourcissant l"hori- zon du temps de l"emploi ; emploi a` temps partiel, par- fois fractionne´quotidiennement ; brouillage des fron- tie`resentretempsdetravailettempsdenontravail ;ho-raires irre´guliers, impre´visibles et de´synchronise´s desautrestempssociaux ;temps"annualise´»,danslequel
Pour autant cette e´rosion ne s"accomplit pas au tra- vers de la diffusion d"une seule nouvelle norme tem- porelle, mais plutoˆt de plusieurs, deux normes polai- res bien distinctes pouvant eˆtre repe´re´es : une norme "flexible he´te´ronome», et une norme"flexible auto- nome»(cf.tableau 1). La premie`re, promue par les employeurs, affecte prioritairement le salariat peu qualifie´et peu organise´syndicalement. Elle se singu- larise notamment par la faible pre´visibilite´des pres- tations de travail, leur de´synchronisation par rapport aux autres temps sociaux, et une me´diocre reconnais- sance salariale. Laflexibilite´temporelle y est surtout impose´e en fonction des contraintes productives. La caissie`re de la grande distribution, aux horaires frac- tionne´s et peu pre´visibles, en serait unefigure ide´ale- typique. La seconde, davantage ne´gocie´equ"impose´e unilate´ralement par les employeurs, concerne surtout le salariat qualifie´; elle correspond a` des temps plus pre´visibles, moins de´synchronise´seta` une meilleure reconnaissance salariale. Laflexibilite´temporelle y est davantage maıˆtrise´e par l"individu. Le cadre chef de projet en serait unefigure exemplaire. L"e´rosion de la norme temporelle de l"emploi et du travail caracte´ristique du compromis fordien est ob- jectivable sur une dure´ed"une vingtaine d"anne´e. Une exploitation originale des enqueˆtes emploi 1990 et 2000, combine´e avec celle de l"enqueˆte dure´edu travail de 1995 aide a` pre´ciser les e´volutions interve- nues plus re´cemment. Il s"en de´gage quelques re´sul- tats remarquables : le roˆle majeur de la transforma- tion des formes d"emploi (emploi a` temps partiel et emploi sur statut pre´caire) ; la diversification impor- tante des re´gimes temporels ; la protection relative des salarie´s adultes eu e´gard a`lade´re´gulation tempo- relle qui contraste avec la surexposition des jeunes.Raccourcissement du temps de l'emploi
La diffusion de l"emploi a` temps partiel et des for- mes pre´caires d"emploi constitue depuis une ving- taine d"anne´e la premie`re des donne´es de l"e´volution du re´gime temporel. La part de chacune de ces deux modalite´s a plus que double´, culminant a`lafin des an- ne´es quatre-vingt-dix-avant un le´ger recul re´cent-a`17 % des actifs occupe´s pour la premie`re (pre`s d"une
femme sur trois), a` 9 % pour la seconde (tableau 2). Ces deux modalite´s ne sauraient eˆtre additionne´es5. On peut e´voquer les suivants : instabilite´des marche´s, fragilite´des
nouveaux syste`mes techniques, monte´e de la logique de service, course a`l"innovation, intellectualisation du travail, affaiblissement de l"acteur syndical...6. Vers lafin des anne´es soixante, moment ou`le"compromis social
fordien»est le mieux installe´dans la socie´te´salariale franc¸aise,l"emploi agricole est encore important. Par ailleurs, dans l"industrie,
les heures supple´mentaires sont tre`s nombreuses, le travail en horai- res alternants ou atypiques est de´ja` courant, y compris dans les bran- ches industrielles les plus"fordistes»; mais ces deux modalite´s sont clairement reconnues, socialement et salarialement, comme e´cart a` la norme.