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Tableau 62- Fréquence ( ) de la consommation des boissons alcoolisées La recherche des causes de cancer et sa prévention doivent être prioritaires Oba s, S N , Nagata C,Shimizu H,Kametani M,Takeyama N,Ohnuma Site internet : www monographs iarc fr/FR/Classification/index php 4 Monson cosmop pdf 7

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4 http://www inpes sante fr/CFESBases/catalogue/ pdf /IMC/courbes_enfants pdf Des informations détaillées sont disponibles sur le site : http://www sante- controversées ; toutefois les enfants obèses présentent une fréquence élevée d' dans la genèse de l'obésité n'est pas tranché alors que leur consommation

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N° 14

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

Enregistré à la Présidence du Sénat le 6 octobre 2015 R

APPORT D´INFORMATION

FA IT au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) par le groupe de travail sur " les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique » (2),

Sénateurs.

(1) Cette commission est composée de : M. Jean-Pierre Raffarin, président ; MM. Christian Cambon, Daniel Reiner, 14

4 N4 144

4 N 44 44

4 NN°

4 4 4 4 N4 4

4 4, vice-présidents ; M. André Trillard, Mmes Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, MM. Joël Guerriau,

Alain Néri, secrétaires ; MM. Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Pierre

Charon, Robert del Picchia, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Hubert Falco, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Jacques Gillot,

Mme Éliane Giraud, MM. Gaëtan Gorce, Alain Gournac, Mme Sylvie Goy-Chavent, MM. Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini,

Claude Haut, Mme Gisèle Jourda, M. Alain Joyandet, Mme Christiane Kammermann, M. Antoine Karam, Mme Bariza Khiari,

MM. Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian

Namy, Claude Nougein, Philippe Paul, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, MM. Cédric Perrin, Jean-Vincent Placé, Yves

Pozzo di Borgo, Henri de Raincourt, Alex Türk, Raymond Vall. (2) Ce groupe de travail est composée de : M. Cédric Perrin, Mmes Leila Aïchi, Éliane Giraud. - 3 -

S O M M A I R E

Pages

INTRODUCTION .................................................................................................................... 7

PREMIÈRE PARTIE : LA MONTÉE DES OCÉANS FACTEUR DU DÉRÈGLEMENT

GÉOPOLITIQUE ...................................................................................................................... 9

I. UN PHÉNOMÈNE INÉLUCTABLE AUX CONSÉQUENCES LOURDES ...................... 9 $B I·eIe9$7H21 G8 1HVEAU DE LA MER, UNE DES CONSÉQUENCES DU

RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE ................................................................................... 11

1. Une conséquence directe du réchauffement climatique .......................................................... 11

2. Les causes climatiques de la montée du niveau moyen de la mer ........................................... 15

3. Les causes géologiques de la montée du niveau moyen de la mer ........................................... 18

4. Les causes météorologiques des surcotes exceptionnelles ....................................................... 20

DB IM PRQPpH GX QLYHMX GH OM PHU SUpVHQPHUM G·LPSRUPMQPHV GLVSMULPpV UpJLRQMles ...................... 24

6B I·pOpYMPLRQ GX QLYHMX GH OM PHU ŃRQPLQXHUM SHQGMQP SOXVLHXUV VLqŃOHV ................................... 25

7. En résumé ........................................................................................................................... 27

B. LES IMPACTS DE LA MONTÉE DU NIVEAU DE LA MER SUR LES CÔTES ................ 28

1. Le risque de submersion permanente ou temporaire de territoires plus nombreux rend

leur exploitation difficile voire impossible ............................................................................ 29

2B 8Q LPSMŃP VXU O·pURVLRQ Ń{PLqUH ............................................................................................ 30

3B I·LPSMŃP GHV LQPUXsions salines dans les aquifères côtiers ..................................................... 36

4. Les impacts sur les infrastructures côtières .......................................................................... 37

DB I·LPSMŃP VXU OM NLRGLYHUVLPp .................................................................................................. 40

6. Une cartographie approchée des risques ................................................................................ 40

7. En résumé ........................................................................................................................... 41

C. UN RISQUE AGGRAVÉ PAR LA LITTORALISATION DES HABITATS ET DES

ACTIVITÉS ........................................................................................................................... 42

1. La tendance actuelle de concentration des activités et des populations sur les littoraux

V·MŃŃHQPXH GHSXLV XQ GHPL-siècle et accroît la vulnérabilité des sociétés humaines ................. 42

2. La fréquence croissante des aléas et la littoralisation des populations et des activités

augmentent de façon considérable les dégâts causés par les inondations ................................ 44

3. Les populations les plus pauvres sont les plus grandes victimes des catastrophes

naturelles ............................................................................................................................ 48

4. Une insuffisante culture du risque et une confiance totale à la technologie conduisent à

sous-estimer les risques ....................................................................................................... 49

D. LA CROISSANCE DES MIGRATIONS ENVIRONNEMENTALES .................................. 51 E. DES RISQUES ACCRU6 G·HNSTABILITÉ ET DE CONFLICTUALITÉ ............................. 57

1B 8Q ULVTXH SRXU O·pŃRQRPLH LQPHUQMPLRQMOH ............................................................................. 59

2B IM GpVPMNLOLVMPLRQ G·XQ QRPNUH LPSRUPMQP G·ePMPV YXOQpUMNOHV .............................................. 61

3. Des facteurs de fragilisation des États stables ....................................................................... 63

4. La disparition programmée de certains Etats ........................................................................ 64

5. Un risque accru de conflictualité ne peut être écarté ............................................................. 68

6. Des facteurs éventuels de vulnérabilité pour les armées ........................................................ 70

7. En conclusion ...................................................................................................................... 72

- 4 - CLIMAT : VERS UN DÉRÈGLEMENT GÉOPOLITIQUE ?

F. UNE FRAGILISATION DU DROIT DE LA MER ................................................................ 74

1. Incertitude juridique et risque de conflictualité .................................................................... 74

2. Un enjeu spécifique pour la France ...................................................................................... 74

II. DES RISQUES RÉDUCTIBLES DANS LEUR AMPLEUR OU LEUR ÉCHÉANCE ..... 76

$B I·H03257$1F( G(6 32IH7H48(6 G·$77e18$TION ................................................ 77

1. La réduction des émissions de gaz à effet de serre ................................................................. 77

2B I·LQTXLpPMQPH PHQPMPLRQ GH OM JpR-ingénierie climatique ......................................................... 80

%B I·$FF52H66(0(17 GE LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES ....................................... 82

1. La mise en place de plan de protection dans les zones à forts enjeux ...................................... 83

2. La mise en place de plans de secours en cas de catastrophes .................................................. 86

3. La régulation des implantations dans les zones à risques ...................................................... 88

C. LA RÉGULATION INTERNATIONALE DES PHÉNOMÈNES MIGRATOIRES ............. 90

1. Les conflits de terminologie .................................................................................................. 91

2B I·LQMGMSPMPLRQ GH OM FRQYHQPLRQ GHV 1MPLRQV XQLHV UHOMPLYH MX VPMPXP GH UpIXJLps de 1951

et le blocage actuel à toute évolution .................................................................................... 92

3. Les solutions évoquées pour traiter cette question ................................................................. 92

4B (Q O·MNVHQŃH GH UpSRQVH GX GURLP LQPHUQMPLRQMO GH QRPNUHXVHV LQLPLMPLYHV RQP pPp SULVHV

pouU PLHX[ PHQLU ŃRPSPH GX SOpQRPqQH HP PHQPHU G·\ MSSRUPHU GHV UpSRQVHV j ŃH VPMGH MX

niveau régional ou local ....................................................................................................... 93

5. Points forts et points faibles ................................................................................................. 98

6. Le cas spécifique des Etats insulaires menacés de disparition : la migration contrainte .......... 99

7. En conclusion ...................................................................................................................... 100

GB I·25*$1H6$7H21 G(S SECOURS AUX POPULATIONS .............................................. 101

1. Le renforcement et la mutualisation des moyens de secours et de reconstruction ................... 101

2. Une évolution nécessaire du droit international humanitaire ................................................ 103

E. UN DROIT DE LA MER PLUS PROSPECTIF ..................................................................... 104

1. Cristalliser les lignes de bases actuelles ................................................................................ 104

2. Intégrer la mer dans les négociations climatiques ................................................................. 104

III. UN EFFORT DE SENSIBILISATION, DE MOBILISATION ET DE PLANIFICATION DOIT ÊTRE RÉALISÉ DÈS MAINTENANT, Y COMPRIS EN

MATIÈRE DE DÉFENSE .................................................................................................... 106

A. AU NIVEAU INTERNATIONAL ........................................................................................ 107

1B 6·MJLVVMQP GH O·MPPpQXMPLRQ GX UpŃOMXIIHPHQP ŃOLPMPLTXH ...................................................... 107

2B 6·MJLVVMQP GH OM SURPHŃPLRQ HP GH OM SUpYHQPLRQ ...................................................................... 111

3B 6·MJissant des migrations environnementales ....................................................................... 114

4B 6·MJLVVMQP GX GURLP LQPHUQMPLRQMO HP GH OM TXHVPLRQ GHV ePMPV PHQMŃpV GH GLVSMULPLRQ ............. 115

DB 6·MJLVVMQP GX GURLP GH OM PHU ................................................................................................ 115

6. IncluUH O·HQVHPNOH GH ŃHV POpPMPLTXHV HP SURSRVLPLRQV GMQV OHV F23 IXPXUHV ......................... 116

%B $8 1H9($8 G( I·81ION EUROPÉENNE ....................................................................... 117

1B 6·MJLVVMQP GHV SROLPLTXHV G·MPPpQXMPLRQ ................................................................................. 117

2. 6·MJLVVMQP GH OM SUpYHQPLRQ HP GH OM SURPHŃPLRQ ...................................................................... 118

3B 6·MJLVVMQP GHV PLJUMPLRQV HQYLURQQHPHQPMOHV ....................................................................... 120

4B 6·MJLVVMQP GHV TXHVPLRQV GH GpIHQVH ...................................................................................... 121

FB $8 1H9($8 G( I·27AN .................................................................................................... 121

- 5 -

D. AU NIVEAU NATIONAL ................................................................................................... 123

1B 6·MJLVVMQP GHV SROLPLTXHV GH SUpYHQPLRQ HP GH SURPHŃPLRQ ........................................................ 123

2B 6·MJLVVMQP GHV PLJUMPLRQV HQYLURQQHPHQPMOHV ....................................................................... 125

3B 6·MJLVVMQP GH OM SUise en compte des conséquences géopolitiques du changement

climatique dans les réflexions stratégiques et de défense ....................................................... 125

DEUXIÈME PARTIE ² *e232IH7H48( G( I·$5CTIQUE, SENTINELLE

AVANCÉE DU DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE ................................................................. 135

I. LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE EN ARCTIQUE, UN ENJEU GLOBAL ................. 135 A. LES CONSÉQUENCES DU DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE EN ARCTIQUE ................ 136

1. 4X·HVP-ŃH TXH O·$UŃPLTXH ? ................................................................................................... 136

3. Des bouleversements dont les conséquences sont mondiales .................................................. 145

B. DES ENJEUX ÉCONOMIQUES SUSCITANT 81 5(*$H1 G·H17e5È7 POUR

I·$5F7H48( ....................................................................................................................... 146

1. Les bouleversements de la pêche ........................................................................................... 146

2B I·H[PHQVLRQ GHV PHUUHV MUMNOHV ............................................................................................... 149

3. Hydrocarbures et minerais OH ULVTXH G·une fuite en avant ? ................................................ 149

II. LES CONSÉQUENCES GÉOPOLITIQUES I·$5F7H48( (175( 7ENSIONS

ET DIALOGUE .................................................................................................................... 154

A. ESPACES NATIONAUX, ENJEUX INTERNATIONAUX ................................................. 154

1. Revendications et tensions entre États riverains ................................................................... 154

2B I·$UŃPLTXH © nouvelle scène internationale» ? ..................................................................... 159

B. UNE GOUVERNANCE RÉGIONALE SOUPLE ................................................................. 164

1. Le Conseil arctique .............................................................................................................. 164

2B GHV HQÓHX[ MSSHOMQP XQH LPSOLŃMPLRQ GH O·HQVHPNOH GH OM ŃRPPXQMXPp LQPHUQMPLRQMOH ........... 169

III. POUR UNE VÉRITA%I( 32IH7H48( G( I·$RCTIQUE, IMPLIQUANT I·(16(0%I( G( I$ F20MUNAUTÉ INTERNATIONALE ....................................... 173 A. INITIER UN PROCESSUS MULTILATÉRAL PAR I·$))H50$7H21 G·81(

VOLONTÉ POLITIQUE FORTE .......................................................................................... 173

%B 3527e*(5 I·$5F7H4UE EN CONSOLIDANT SON STATUT JURIDIQUE .................. 174 C. PROTÉGER LES INTÉRÊTS DIRECTS ET INDIRECTS DE LA FRANCE EN

ARCTIQUE ........................................................................................................................... 176

CONCLUSION GÉNÉRALE ................................................................................................... 179

EXAMEN EN COMMISSION ................................................................................................. 181

LISTE DES PROPOSITIONS .................................................................................................. 185

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES ........................................................................ 191

INTRODUCTION - 7 -

INTRODUCTION

Alors que la COP 21 V·HVP GRQQp ŃRPPH RNÓHŃPLI OM ŃRQŃOXVLRQ G·XQ accord limitant les émissions de CO2 et cantonnant au mieux le UpŃOMXIIHPHQP ŃOLPMPLTXH j 2 G·LŃL 20D0 OM commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat M PHQPp G·MSSUpŃLHU les conséquences géopolitiques du dérèglement climatique. L·LQŃLGHQŃH GH ce dérèglement ne sera pas seulement climatique ou météorologique. Un bouleversement global, largement sous-HVPLPp MXÓRXUG·OXL SRXUUMLP HQ découler à terme. AYHŃ O·MPNLPLRQ G·Mpprécier les conséquences géopolitiques du changement climatique, ce rapport se refuse toutefois à dresser un catalogue (par essence incomplet) des risques, sans pouvoir approfondir tous les sujets. Les conséquences géopolitiques globales du changement climatique sont difficilement appréciables en raison de leurs interférences intrinsèques et MYHŃ G·MXPUHV pYROXPLRQVB GHV SOpQRPqQHV GRQP O·LQPHQVLPp HP O·HQŃOMvQHPHQP restent encore méconnus entrent en résonnance, certains ampliILMQP G·MXPUHV FRPSHQVDQW OHV HIIHWV GX FKDQJHPHQW FOLPDWLTXH /quotesdbs_dbs11.pdfusesText_17

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