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· UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

GENÈSE DE

LA FRAGMENTATION CONTEMPORAINE:

DE LA TENSION ENTRE L'UNIVERSALISME

ET LE PARTICULARISME

DANS LA CONSTITUTION DU SUJET POLITIQUE

THÈSE

PRÉSENTÉE COMME EXIGENCE PARTIELLE

DUDOCTORAT EN SOCIOLOGIE

PAR

KARINE LECLERC

AVRIL2017

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Service des ·bibliothèques

Avertissement

La diffusion de ce mémoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de cycles supérieurs (SDU-522 -Rév.07-2011). Cette autorisation stipule que "conformément à l'article 11 du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs, [l'auteur] concède à l'Université du Québec à Montréal une licence non exclusive d'utilisation et de publication de la totalité ou d'une partie importante de [son] travail de recherche pour des fins pédagogiques et non commerciales. Plus précisément, [l'auteur] autorise l'Université du Québec à Montréal à reproduire, diffuser, prêter, distribuer ou vendre des copies de [son] travail de recherche à des fins non commerciales sur quelque support que ce soit, y compris l'Internet. Cette licence et cette autorisation n'entraînent pas une renonciation de [la] part [de l'auteur] à [ses] droits moraux ni à [ses] droits de propriété intellectuelle. Sauf entente contraire, [l'auteur] conserve la liberté de diffuser et de commercialiser ou non ce travail dont [il] possède un exemplaire.»

REMERCIEMENTS

Cette thèse est le résultat

d'un projet qui m'a habitée pendant plusieurs années, que j'ai laissé de côté pendant un moment, mais que je n'ai jamais pu me résoudre à abandonner.

Je tiens d'abord

à remercier mon conjoint qui a compris l'importance que revêtait ce projet pour moi et m'a supportée dans sa réalisation, notamment en me permettant de m'y remettre à temps plein après la naissance de notre fille.

Je tiens aussi

à remercier Joseph Yvon Thériault, professeur à l'Université du Québec à Montréal (UQAM), qui a immédiatement accepté de me diriger lors de mon retour aux études et m'a rapidement remise en selle. Il m'a accueillie et fait confiance dès le départ. Merci. Je souhaite également remercier Jacques Beauchemin, professeur

à l'UQAM, avec qui

ce projet a pris naissance. Finalement, j'aimerais remercier ma famille, mes collègues et mes amis qui m'ont, d'une façon ou d'une autre, supportée, encouragée, comprise, avec qui j'ai discuté, débattu et réfléchi.

TABLE DES MATIÈRES

REMERCIEMENTS ........................................................................ ............................. ii LISTE DES TABLEAUX .... : ........................................................................ .............. vii LISTE DES ABRÉVIATIONS ........................................................................ ............ ix RÉSUMÉ ........................................................................ ............................................. xi INTRODUCTION ........................................................................ ................................ 1

CHAPITRE!

PARTIEi

CONSTAT THÉORIQUE ET CONSTAT EMPIRIQUE

RELATIFS AUX ENJEUX DE LA DÉMOCRATIE

CONTEMPORAINE

VICTOIRE

DE L'IDÉAL DÉMOCRATIQUE ET DÉFICIT

DÉMOCRATIQUE: VERS LA DÉMOCRATISATION

DE LA DÉMOCRATIE? ........................................................................ .-............. 17

1.1) Les enjeux conterp.porains entourant la démocratie ............................................. 22

1.1.1) Projet de revitalisation de

la démocratie ............................................... 24

CHAPITRE II

PROJET DE REVITALISATION DE

LA DÉMOCRATIE,

REPRÉSENTATION

DU SUJET POLITIQUE ET

ARTICULATION DE LATENSION ENTRE

L'UNIVERSALISME

ET LE PARTICULARISME AU QUÉBEC :

ANALYSE DU DISCOURS DES MÉMOIRES REMIS

LORS DES CONSULTATIONS PUBLIQUES

lV SUR LA RÉFORME DES INSTITUTIONS DÉMOCRATIQUES ........................... 67

2.1) Aspects méthodologiques ........................................................................

............ 69

2.2) La réforme des institutions démocratiques .......................................................... 74

2.2.1) La réforme

du mode de scrutin: un bref historique .............................. 76

2.2.2) Entre représentation et représentativité : analyse

du discours des mémoires remis aux consultations publiques sur la réforme des institutions démocratiques ................................................. 88

PARTIE II

ANALYSES SOCIOPOLITIQUE ET

PHILOSOPHICO-POLITIQUE

DE LA FRAGMENTATION

CHAPITRE III

L'EXIGENCE

D'ÉGALITÉ: MOTEUR DE LA DÉMOCRATIE ET

VECTEUR DE SA TRANSFORMATION.

ANALYSE DES TRANSFORMA TI ONS

DE LA NOTION

D'ÉGALITÉ EN LIEN AVEC LE DÉPLOIEMENT DE

L'IDÉOLOGIE DE LA DIVERSITÉ .......................................................................

119

3.1) Transformation de

la démocratie: l'indice d'une reformulation de certains principes ( et de leur tension) internes à la démocratie ............................ 121

3.1.1) L'égalité et la liberté ............................................. ~'. ............................ 123

V 3.2) Les effets concomitants qui ont facilité l'extension de l'égalité

à la sphère culturelle ........................................................................

.......................... 145

3 .2.1) Le relativisme ................................... · .................................................. 146

3 .2.2)

La mondialisation ........................................................................ ....... 160

3.2.3)

Le néolibéralisme ........................................................................ ........ 178

3 .2.4) Transformation des représentations

du droit et constitutionnalisation de la Charte canadienne des droits

et libertés .................................. : .................................................................... 198

CHAPITRE IV

LA LIBERTÉ, LA RAISON ET LA DÉMOCRATIE.

ANALYSE

DU DÉBAT ENTOURANT LES LUMIÈRES ET

L'ARTICULATION DE LA TENSION ENTRE L'UNIVERSALISME ET LE

PARTICULARISME ......................... ;

.. ; ................................................................... 218 4.1) Du débat entre Lumières, conservatisme et romantisme ................................... 223

4.1.1) Fondation de

l'État moderne et contractualisme ................................ 227

4.1.2) Les critiques conservatrices ................................................................ 286

· 4.1.3)

La pensée politique de Kant -sa défense au lendemain

de la Révolution française ........................................................................

..... 3 09

4.1.4)

La critique romantique allemande ....................... : .............................. 333

4.1.5)

La synthèse hégélienne .......................................................................

348
Vl

CONCLUSION ............................................................. ........................................... 354

5.1)

La position de surplomb de la sphère politique ................................................. 356

5.2) Remise en cause du sujet universel abstrait

et représentation

de la communauté politique ........................................................................

.............. 357

5.2.1) Remise en cause

du sujet universel abstrait et aspiration moderne à l'égalité ........................................................................ ................ 358 5 .3)

La fragmentation : aboutissement incontournable

de la modernité? ........................................................................ ................................ 360

5.4) L'impensé des Lumières: l'universel singulier ................................................. 367

ANNEXEA

DESCRIPTION DU CORPUS ........................................................................ ......... 379

ANNEXEB

TABLEAU 1: TEST STATISTIQUE (DE SIGNIFICATIVITÉ DES COOCCURRENCES) BASÉ SUR LA LOI BINOMIALE ............................. 438

ANNEXEC

TABLEAU RÉCAPITULATIF DES ÉVÉNEMENTS

MARQUANTS ENTOURANT

L'IDÉE DE RÉFORMER

LE MODE DE SCRUTIN AU QUÉBEC ................................................................. 440

ANNEXED

TABLEAUX DES FRÉQUENCES ET DES COOCCURRENCES ........................ 442

ANNEXEE

LA CATÉGORISATION ........................................................................ .................. 447 BIBLIOGRAPHIE ........................................................................ ............................ 455

LISTE DES TABLEAUX

Tableau

Page A.1 Liste des mémoires de langue française ayant été remis à la Commission des institutions en 2002 pour la consultation générale sur la réforme du mode de scrutin au Québec (Annexe A) ...................................................... 382 A.2 Liste des mémoires de langue française ayant été remis au Comité directeur sur la réforme des institutions démocratiques en 2003 pour lesquels le·Comité directeur a obtenu une autorisation de diffusion (Annexe A) ......................................... 394 A.3 Liste des mémoires de langue française remis à la

Commission spéciale sur la Loi électorale

en 2006 (Annexe A) ........................................................................ 401
A.4 Liste des mémoires déposés en 2010 à la Commission des institutions pour l'étude du projet de loi no

78 (Annexe A) .......................................................... 434

B.1 Test statistique (de significativité des cooccurrences) basé sur la loi binomiale (Annexe B) ................................................ 438 C.1 Tableau récapitulatif des événements marquants entourant l'idée de réformer le mode de scrutin au Québec ( Annexe

C) .................... 440

D.1 Relevé des fréquences des valeurs (Annexe D) ................................. 442 D .2 Relevé des principales cooccurrences du mot démocratie (Annexe D) .............................................................. 443 vm

D.3 Relevé des principales cooccurrences du

mot démocratique (Annexe D) .......................................................... 443 D.4 Relevé des principales cooccurrences de la chaîne de mots démocratique et déficit (Annexe D) .................................................. 444 D.5 Relevé des principales cooccurrences du mot représentation (Annexe D) ................................................................ 444 D.6 Relevé des principales cooccurrences du mot décentralisation (Annexe D) ............................................................. 445 D. 7 Relevé de fréquence des mots ayant été catégorisés dans la famille de l'univers des valeurs (uv) (Annexe D) ......................... 445
D. 8 : Relevé des principales cooccurrences du mot

égalité (Annexe D) ... .......................................... _ ............................... 446

ADQ AWS CAQ CCF CDEC CHSLD CLSC

CRÉ

CSLE csss DGEQ MDN NPD PLQ PQ PSDC

LISTE DES ABRÉVIATIONS, SIGLES ET ACRONYMES

Action démocratique du Québec

Listes de présélection exclusivement composées de femmes

All-women shortlists

Coalition avenir Québec

Cooperative Commonwealth Federation (en français: Parti social démocratique du Canada (PSDC)) Corporation de développement économique et communautaire Centres d'hébergement de soins de longue durée

Centre local de services communautaires

Commission de la représentation électorale

Commission spéciale sur

la Loi électorale

Centres de santé et des services sociaux

Directeur général des élections

du Québec

Mouvement pour une démocratie nouvelle

Nouveau parti démocratique du Canada

Parti libéral du Québec

Parti québécois

Parti. social démocratique

du Canada X

QS Québec Solidaire

RPM Représentation proportionnelle mixte

VUT Vote unique transférable

C .

RÉSUMÉ

Victoire

de la démocratie et malaise démocratique. Le principe démocratique a, pour paraphraser Marcel Gauchet, " planétairement gagné». Au même moment, les démocraties contemporaines souffrent d'un malaise démocratique. Les appels en faveur d'une démocratie plus représentative, d'une citoyenneté participative, d'un rapprochement entre les élus et le peuple pour combler ce qui apparaît à plusieurs comme étant un déficit démocratique, font maintenant partie du paysage politique des sociétés contemporaines. La volonté de revitalisation de la citoyenneté et de démocratisation de la démocratie

tente, notamment, de pallier les effets délétères liés à la mondialisation de l'économie,

au déclin des formes conventionnelles de la participation citoyenne ainsi qu'à ce qui

est perçu comme l'încapacité des institutions et des représentants de l'État à représenter

ou incarner la diversité sociale. Ces efforts de redynamjsation se présentent en projets d'approfondissement de la démocratie. Paradoxalement, ils soulèvent des enjeux qui appellent une certaine recomposition du politique qui, à son tour, transforme les conceptions classiques de la démocratie représentative adoptées par les sociétés contemporaines. Dans le cadre de cette thèse, nous nous sommes intéressée à la fragmentation contemporaine sous l'angle de l'articulation de la tension entre l'universalisme et le particularisme dans la constitution du sujet politique. Plus précisément, nous nous sommes intéressée à la tendance vers l'effacement du sujet politique en tant que lieu de réconciliation de la scission entre l'homme ( et ses intérêts personnels) et le citoyen

(visant l'intérêt général), comme le lieu de la synthèse de la tension entre universalisme

et particularisme. Nous proposons une thèse compréhensive de la fragmentation contemporaine. C'est-à dire que nous avons voulu expliciter la tendance actuelle à la fragmentation ainsi quequotesdbs_dbs45.pdfusesText_45