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1PREFET DE LA RÉGIONHAUTS-DE-FRANCERECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°R32-2020-403

PUBLIÉ LE 12 NOVEMBRE 2020

Sommaire

Agence régionale de santé Hauts-de-France

R32-2020-11-09-002 - ARRETE

N° DOS-SDES-AUT n°2020-99

AUTORISANT LE

CENTRE HOSPITALIER DE SOISSONS A EXERCER A TITRE DEROGATOIRE L'ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE CARCINOLOGIQUE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR

SON SITE

(2 pages)Page 3

R32-2020-11-09-001 - ARRETE

N° DOS-SDES-AUT-2020-98

AUTORISANT LE

CENTRE HOSPITALIER D'ARMENTIERES A EXERCER A TITRE DEROGATOIRE L'ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITE DE

CHIRURGIE CARCINOLOGIQUE UROLOGIQUE, SUR SON SITE

(2 pages)Page 6 R32-2020-11-10-001 - ARRETE n° 2020-729 du 10.11.20 portant modification de l'arrêté modifié n° 2018-101 du 9 mars 2018 portant composition du comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires de la

Somme (5 pages)Page 9

R32-2020-11-08-001 - DECISION N° DPPS - ETP - 2020 / 077 PORTANT AUTORISATION DU CHU de Lille A DISPENSER LE PROGRAMME

D'EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT

" Au coeur de l'HTP : Mieux vivre au quotidien avec son Hypertension Pulmonaire » (4 pages)Page 15 R32-2020-11-02-015 - DECISION PORTANT REVISION N°2 AU CALENDRIER PREVISIONNEL 2020 ET FIXANT LE CALENDRIER PREVISIONNEL POUR L'ANNEE 2021 DES APPELS A PROJETS MEDICO-SOCIAUX RELEVANT DE LA COMPETENCE DE L'ARS HAUTS-DE-FRANCE (4 pages)Page 20 2

Agence régionale de santé Hauts-de-France

R32-2020-11-09-002

ARRETE

N° DOS-SDES-AUT n°2020-99

AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE

SOISSONS A EXERCER A TITRE DEROGATOIRE

L'ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU

CANCER SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE

CARCINOLOGIQUE DES PATHOLOGIES

UROLOGIQUES, SUR SON SITE

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-09-002 - ARRETE

N° DOS-SDES-AUT n°2020-99AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE SOISSONS A EXERCER A TITRE DEROGATOIRE

L'ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE CARCINOLOGIQUE DES PATHOLOGIES

UROLOGIQUES, SUR SON SITE3

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-09-002 - ARRETE

N° DOS-SDES-AUT n°2020-99AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE SOISSONS A EXERCER A TITRE DEROGATOIRE

L'ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE CARCINOLOGIQUE DES PATHOLOGIES

UROLOGIQUES, SUR SON SITE4

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-09-002 - ARRETE

N° DOS-SDES-AUT n°2020-99AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE SOISSONS A EXERCER A TITRE DEROGATOIRE

L'ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE CARCINOLOGIQUE DES PATHOLOGIES

UROLOGIQUES, SUR SON SITE5

Agence régionale de santé Hauts-de-France

R32-2020-11-09-001

ARRETE

N° DOS-SDES-AUT-2020-98

AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER

D'ARMENTIERES A EXERCER A TITRE

DEROGATOIRE L'ACTIVITE DE SOINS DE

TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITE

DE CHIRURGIE CARCINOLOGIQUE UROLOGIQUE,

SUR SON SITE

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-09-001 - ARRETE

N° DOS-SDES-AUT-2020-98AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER D'ARMENTIERES A EXERCER A TITRE DEROGATOIRE L'ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU

CANCER SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE CARCINOLOGIQUE UROLOGIQUE, SUR SON SITE6 Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-09-001 - ARRETE

N° DOS-SDES-AUT-2020-98AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER D'ARMENTIERES A EXERCER A TITRE DEROGATOIRE L'ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU

CANCER SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE CARCINOLOGIQUE UROLOGIQUE, SUR SON SITE7 Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-09-001 - ARRETE

N° DOS-SDES-AUT-2020-98AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER D'ARMENTIERES A EXERCER A TITRE DEROGATOIRE L'ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU

CANCER SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE CARCINOLOGIQUE UROLOGIQUE, SUR SON SITE8

Agence régionale de santé Hauts-de-France

R32-2020-11-10-001

ARRETE n° 2020-729 du 10.11.20 portant modification de l'arrêté modifié n° 2018-101 du 9 mars 2018 portant composition du comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports

sanitaires de la SommeARRETE n° 2020-729 du 10.11.20 portant modification de l'arrêté modifié n° 2018-101 du 9 mars

2018 portant composition du comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence

des soins et des transports sanitaires de la Somme

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-10-001 - ARRETE n° 2020-729 du 10.11.20 portant modification de l'arrêté modifié n° 2018-101 du

9 mars 2018 portant composition du comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires de la Somme9

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-10-001 - ARRETE n° 2020-729 du 10.11.20 portant modification de l'arrêté modifié n° 2018-101 du

9 mars 2018 portant composition du comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires de la Somme10

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-10-001 - ARRETE n° 2020-729 du 10.11.20 portant modification de l'arrêté modifié n° 2018-101 du

9 mars 2018 portant composition du comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires de la Somme11

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-10-001 - ARRETE n° 2020-729 du 10.11.20 portant modification de l'arrêté modifié n° 2018-101 du

9 mars 2018 portant composition du comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires de la Somme12

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-10-001 - ARRETE n° 2020-729 du 10.11.20 portant modification de l'arrêté modifié n° 2018-101 du

9 mars 2018 portant composition du comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires de la Somme13

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-10-001 - ARRETE n° 2020-729 du 10.11.20 portant modification de l'arrêté modifié n° 2018-101 du

9 mars 2018 portant composition du comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires de la Somme14

Agence régionale de santé Hauts-de-France

R32-2020-11-08-001

DECISION N° DPPS - ETP - 2020 / 077 PORTANT

AUTORISATION DU CHU de Lille A DISPENSER LE

PROGRAMME D'EDUCATION THERAPEUTIQUE DU

PATIENT

" Au coeur de l'HTP : Mieux vivre au quotidien avec son

Hypertension Pulmonaire »

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-08-001 - DECISION N° DPPS - ETP - 2020 / 077 PORTANT AUTORISATION DU CHU de Lille

A DISPENSER LE PROGRAMME D'EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT " Au coeur de l'HTP : Mieux vivre au quotidien avec son Hypertension Pulmonaire »15

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-08-001 - DECISION N° DPPS - ETP - 2020 / 077 PORTANT AUTORISATION DU CHU de Lille

A DISPENSER LE PROGRAMME D'EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT " Au coeur de l'HTP : Mieux vivre au quotidien avec son Hypertension Pulmonaire »16

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-08-001 - DECISION N° DPPS - ETP - 2020 / 077 PORTANT AUTORISATION DU CHU de Lille

A DISPENSER LE PROGRAMME D'EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT " Au coeur de l'HTP : Mieux vivre au quotidien avec son Hypertension Pulmonaire »17

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-08-001 - DECISION N° DPPS - ETP - 2020 / 077 PORTANT AUTORISATION DU CHU de Lille

A DISPENSER LE PROGRAMME D'EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT " Au coeur de l'HTP : Mieux vivre au quotidien avec son Hypertension Pulmonaire »18

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-08-001 - DECISION N° DPPS - ETP - 2020 / 077 PORTANT AUTORISATION DU CHU de Lille

A DISPENSER LE PROGRAMME D'EDUCATION THERAPEUTIQUE DU PATIENT " Au coeur de l'HTP : Mieux vivre au quotidien avec son Hypertension Pulmonaire »19

Agence régionale de santé Hauts-de-France

R32-2020-11-02-015

DECISION PORTANT REVISION N°2 AU

CALENDRIER PREVISIONNEL 2020 ET FIXANT LE

CALENDRIER PREVISIONNEL POUR L'ANNEE 2021

DES APPELS A PROJETS MEDICO-SOCIAUX

RELEVANT DE LA COMPETENCE DE L'ARS

HAUTS-DE-FRANCE

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-02-015 - DECISION PORTANT REVISION N°2 AU CALENDRIER PREVISIONNEL 2020 ET

FIXANT LE CALENDRIER PREVISIONNEL POUR L'ANNEE 2021 DES APPELS A PROJETS MEDICO-SOCIAUX RELEVANT DE LA COMPETENCEDE L'ARS HAUTS-DE-FRANCE20

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-02-015 - DECISION PORTANT REVISION N°2 AU CALENDRIER PREVISIONNEL 2020 ET

FIXANT LE CALENDRIER PREVISIONNEL POUR L'ANNEE 2021 DES APPELS A PROJETS MEDICO-SOCIAUX RELEVANT DE LA COMPETENCEDE L'ARS HAUTS-DE-FRANCE21

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-02-015 - DECISION PORTANT REVISION N°2 AU CALENDRIER PREVISIONNEL 2020 ET

FIXANT LE CALENDRIER PREVISIONNEL POUR L'ANNEE 2021 DES APPELS A PROJETS MEDICO-SOCIAUX RELEVANT DE LA COMPETENCEDE L'ARS HAUTS-DE-FRANCE22

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-02-015 - DECISION PORTANT REVISION N°2 AU CALENDRIER PREVISIONNEL 2020 ET

FIXANT LE CALENDRIER PREVISIONNEL POUR L'ANNEE 2021 DES APPELS A PROJETS MEDICO-SOCIAUX RELEVANT DE LA COMPETENCEDE L'ARS HAUTS-DE-FRANCE23

Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2020-11-02-015 - DECISION PORTANT REVISION N°2 AU CALENDRIER PREVISIONNEL 2020 ET

FIXANT LE CALENDRIER PREVISIONNEL POUR L'ANNEE 2021 DES APPELS A PROJETS MEDICO-SOCIAUX RELEVANT DE LA COMPETENCEDE L'ARS HAUTS-DE-FRANCE24

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