[PDF] Décisions de classement – Comité du SH 64ème Session pdf PDF clhs64fr.pdf

Codes SH considérés Motif du classement 1 Propolis, un mélange résineux naturel produit par les abeilles ordinateurs portables, les dispositifs d'affichage

[PDF] RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE

computer» dépourvu de ses organes de traitement A titre de rappel, lors des amendements SH 2017, il a été procédé au remplacement des codes et

[PDF] MANUEL SUR LE CLASSEMENT DANS LE SH - WCO OMD

qui sont identifiés par un code à six chiffres (colonne intitulée « Code SH »), dont douanes moderne, ces documents peuvent être consultés sur ordinateur par

[PDF] CODES SH POUR LES HFC - UNEP

2022, tous les HFC sont classés sous le même code SH, ce qui ne Version PC également disponible (u lisable sur tout ordinateur connecté à Internet)

[PDF] FICHE PRATIQUE

Code tarif Droit de douane (marchandise fabriquée hors Union euro- péenne) Taxe de consom- mation Ordinateur fixe 84-71-41-00 5 10 Ordinateur

[PDF] NOTES EXPLICATIVES TARIF DOUANIER COMMUNAUTÉS

constituants du lait, une quantité assez élevée de matières grasses (dépassant ordi- nairement 10°/0 en poids) La crème

[PDF] Chapitre 84

1 oct 2017 · commande qui peut être connecté à un ordinateur personnel afin spécifique à la commande numérique (NC), par exemple un code ISO

[PDF] [PDF] Décisions de classement – Comité du SH 64ème Session pdf