[PDF] Dr WINDHU Dr WINDHUND INDHUND - Mairie Lautenbach Zell PDF BULLETIN_56

1 sept 2014 · http://lautenbachzell free et http://sengern free Le plan de prévision des coupes, le devis des travaux patrimoniaux 2014 et l'état d'assiette 170, rue de la République 68500 Guebwiller es conditions météo hors du

24 août 2018 · Guebwiller à BERGHOLTZ – 68500, est autorisé à organiser le 9 septembre de Météo France, des conditions météorologiques prévues pendant les Il prend toutes décisions et toutes dispositions utiles si les prévisions

[PDF] Sentier viticole de la Vallée du Florival - Alsace Destination Tourisme

des Vins de France puisqu'elle a été crée en 1953 Elle fait plus GUeBWIller ( 68500) Office de orsCHWIHr (68500) Domaine Consultez la météo avant chaque départ, et ne pas hésiter à reporter une randonnée si les prévisions sont

[PDF] Chemin de Saint-Jacques de Compostelle - Alsace Destination

www gites-de-france-alsace com Chambres d'hôtes www klein GUEBWILLER (68500) www tourisme-guebwiller CERNAY Consultez la météo avant chaque départ, et ne pas hésiter à reporter une randonnée si les prévisions sont

[PDF] 162 km - Massif des Vosges

www gites-de-france-alsace com Chambres SOULTZ (68500) Office deTourisme de Guebwiller – Soultz et des pays du Florival Consultez la météo avant chaque départ, et ne pas hésiter à reporter une randonnée si les prévisions sont

[PDF] Site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat - DREAL Grand Est

1 nov 2017 · Tableau 9 Fertilisation et traitements phytosanitaires moyens en France Figure 3 Moyennes mensuelles de température et précipitation à Colmar (Météo France) Guebwiller Secteur Système de prévision des crues

[PDF] RANDONNÉES PÉDESTRES EN ALSACE - Visit Alsace

www campanile-haguenau Ibis Budget*** H détours de France » Abbatiale www klein GUEBWILLER (68500) Consultez la météo avant chaque départ, et ne pas hésiter à reporter une randonnée si les prévisions sont mauvaises

[PDF] PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE

1 fév 2020 · aurait pour objet, en France et à l'étranger, l'analyse de faisabilité, le développement, la construction et l'exploitation de décalage entre la prévision de dépenses et leur exécution rue Jules GROSJEAN - 68500 GUEBWILLER / France La météo n'était pas clémente ce jour, cela peut en être la cause

[PDF] Dr WINDHU Dr WINDHUND INDHUND - Mairie Lautenbach Zell

[PDF] meteo france rouvres 77230

[PDF] meteo france saint louis 68300

[PDF] meteo france toulouse 31100

[PDF] meteo france varennes 82370

[PDF] météo paris

[PDF] météo paris 9 mai

[PDF] méthode b.e.h pdf

[PDF] methode montessori pour apprendre les lettres

[PDF] mi court docket

[PDF] miami

[PDF] microprogramme en sciences cognitives du langage

[PDF] microsoft excel training level 2 pdf

[PDF] microsoft rstudio download

[PDF] microsoft word skills pdf

[PDF] mieux vivre votre argent abonnement

D'r WINDHUND

Bulletin communal d'information

Lautenbach

D'r WINDHUND

Bulletin communal d'information

Lautenbach-Zell / Sengern

D'r WINDHUND

Bulletin communal d'information

Zell / Sengern

n°56

D'r Windhundpage2

Le mot du Maire

Chères habitantes, chers habitants de Lautenbach-Zell / Sengern Le 23 mars, vousnous avez renouvelé votre confiance en élisant notre équipedès le premier tour des élections municipales. Je tiens à vous adresser, au nom de mes collègues adjoints et conseillers municipaux, mes plus sincères et mes plus chaleureux remerciements. Nous accomplirons notre mission avec enthousiasme et conviction, nous mettrons toutes nos forces et notre détermination au service de nos villages. La nouvelle équipe s'est de suite mise au travail, les commissions ont été formées,

les délégués pour les différents organismes ont été nommés, certains travaux sont en

cours d'élaboration, pour d'autres les réflexions sont lancées. Surtout, je suis bien conscient, d'avoir la chance d'être entouré par une excellente équipe, dont l'expérience et les compétences de chaque conseiller sont de véritables richesses qui nous permettrons de mener à bien bon nombre de projets et d'actions d'ici 2020. Le mandat en cours reposera pour une certaine partie sur l'expérience acquise et les actions menées entre 2008 et 2014. Aussi je tiens encore à remercier les conseillers qui se sont arrêtés à la fin de cette période, pour leur engagement envers la municipalité et leur participation à la vie de nos villages. En attendant de vous rencontrer nombreux lors des manifestations à venir, je vous souhaite à toutes et à tous un très bel été.

Richard Gall

Responsable de publication :Richard GALL

Commission municipale :Mathieu PFEFFER,Pierre MUTZ, Jacqueline SCHAFFHAUSER, Richard KARMEN, , Matthieu BOECKLER, Valérie GOUAILLE, Valérie KRATZER.

Bulletin tiré à 470 exemplaires.Bulletin communal mis en ligne sur les sites internet de la Commune:

D'r Windhundpage3

Sommaire

Le mot du Maire..................................................................................................page 2

Sommaire..............................................................................................................page 3

Séances du conseil municipal...........................................................................page 4 à19

Infos pratiques....................................................................................................page20à23

Evénements passés.............................................................................................page35à38

Evénements à venir.............................................................................................page38

Nos têtes blondes s'activent! ................................................................................page39à45

Recettes..........................................................................................................................page 50

Nos joies, nos peines .........................................................................................page51

Joyeux anniversaires.........................................................................................page52à56

D'r Windhund page4

Séance du conseil municipaldu 20 décembre 2013 L'an deux mil treize, le20 décembre à 18 h 30 à la Mairie, le ConseilMunicipal de LAUTENBACH-ZELL/SENGERN s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de

Monsieur Richard GALL, Maire.

Présents: J-Jacques FISCHER, Christophe EHRHART, Jacqueline SCHAFFHAUSER, Philippe SCHMUCK, Matthieu PFEFFER, Valentin KLEIN, PierreMUTZ, Pascal

SCHMITT.

Absentes excusées: Chantal SIMONKLEIN, procuration àJ-Jacques FISCHER, Joëlle STOFFEL, Béatrice MACKERERprocuration à Richard GALL, Richard KARMEN, procuration àChristophe EHRHART.

Absente non excusée: Nathalie LANTZ

Mr le Mairesouhaite rajouter un point à l'ordre du jour. Le Conseil autorise à l'unanimité le rajout du point 7"Projet de modification des limites des cantons du département du Haut-Rhin»

1° DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de désigner un secrétaire de séance: Fabienne HAMMERER, est désignée à l'unanimité.

2° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 28 OCTOBRE

2013
Après lecture, les membres du Conseil Municipal, approuventà l'unanimitéle compte- rendude la séance du 28 octobre 2013.

3° DECISION MODIFICATIVE

Le Conseil, donneà l'unanimitéson accord pour les décisions modificatives suivantes:

M 49Dépenses6378-9500

706129+ 9500

4° RECENSEMENT DE LA POPULATION: REMUNERATION DES AGENTS

RECENSEURS ET COORDONNATEUR

Le Conseil décide à l'unanimité, de reverser aux agents recenseurs ainsi qu'à l'agent coordonnateur le montant de la dotation de l'Etat, déduction faite des charges sociales.

5° ATTRIBUTION DE COMPENSATION DÉFINITIVE POUR LACOMMUNE

DE SOULTZMATT-WINTZFELDEN

La Commune de Soultzmatt-Wintzfelden a adhéré à la Communauté de Communes de la Région de Guebwiller (CCRG) au 1erjanvier 2013. La Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CCRG réunie le 8 novembre 2012, le Conseil de Communauté de la CCRG du 6 décembre 2012 puis l'ensemble des Conseils Municipaux des communes membres ont validé le montantde l'Attribution de Compensation provisoire versée à la Commune de Soultzmatt-Wintzfelden (soit 361 860pour mémoire). Conformément à la réglementation en vigueur,la CLECT de la CCRG s'est réunie une nouvelle fois, le 15 octobre 2013, afin de déterminer le montant définitif de l'Attribution de Compensation. Le Conseil de Communauté de la CCRG, dans sa séance en date du 31 octobre 2013, a

D'r Windhund page 5

validé le rapport de la CLECT et le montant de l'Attribution de Compensation définitive pour la Commune de Soultzmatt-Wintzfelden.

Il est proposé au Conseil Municipal:

-de valider l'évaluation des charges transférées et l'ensemble du rapport de la CLECT du 15 octobre 2013 -de valider, au vu du rapport de la CLECT et conformément à l'article 1609 nonies C IV du Code Général des Impôts, le montant définitif de l'Attribution de Compensation versée à la Commune de Soultzmatt-Wintzfelden soit 379353et la prise en chargepar la CCRG des annuités de prêts relatives à la compétence "Assainissement». Le Conseil Municipal après avoir délibéré, approuve à l'unanimité les propositions susvisées.

6°PLAN DES EFFECTIFS: CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE

Création d'un poste derédacteur territorial

Aprèsl'avis favorable émis en date du 28 novembre 2013 par la commission administrative paritaire de catégorie B à l'égard des propositions d'accès au cadre d'emplois de rédacteur territorial au titre de la promotion interne 2013, leConseil Municipal, décide de créerà l'unanimitéun poste derédacteur territorialà temps complet avec effet au 1erjanvier 2014, Mme Fabienne HAMMERER est promue à ce poste. L'inscription des crédits nécessaires sera effectuée au budget primitif 2014. Suppression d'un poste d'adjoint administratif territorial de 1èreclasse A compter du 1erjanvier 2014, le Conseil décideà l'unanimité,la suppression d'un poste d'adjoint administratif territorial de 1èreclasse.

7°PROJET DE MODIFICATION DES LIMITESDES CANTONS DU

DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Vu la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, notamment son titre 1er: Considérant que la loi visée ci-dessus implique, notamment en raison de la réduction de moitié du nombre de cantons, la révision globale de la carte cantonale du département du Haut-Rhin; Considérant qu'une révision complète de la carte cantonaleaurait dûnormalement relever du pouvoir législatif, l'intervention d'un décret en Conseil d'Etat n'étant prévue que pour des mises à jour "à la marge»; Considérant dès lors que ce bouleversement de la carte cantonale ne saurait intervenir que dans la transparence et la concertation; Considérant que le canton, qui constitue une unité administrative intermédiaire entre les communes et le département sert aussi de base à d'autres découpages administratifs, économiques ou judiciaires; qu'il est égalementle territoire d'intervention de différents services publics; Considérant que le Département et ses élus constituent, avec les communes, l'un des derniers remparts pour le maintien de la proximité avec les habitants; Considérant que les conseillers municipaux, qui vivent au quotidien dans leurcommune la réalité du territoire cantonal et des liens entre les communes nésde l'appartenance à ce territoire, sont les plus à même d'en exprimer les solidarités

D'rWindhund page 6

géographiques, humaines, économiques, sociales et culturelles; Considérant que la délimitation des nouveaux cantons devrait s'efforcer demaintenir une représentationjuste de l'ensemble des territoires du département au sein de l'assemblée départementale; Considérant la surreprésentation des parties urbaines, au détriment des secteurs ruraux;et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Regrettede ne pas avoir été consulté officiellement sur le projet de carte cantonale et ce bien avant la transmission de celui-ci au Conseil Général; Demandeque le Gouvernement tienne dûment compte de la prise de position des élus locaux, défenseurs de la proximité et du bienvivre ensemble; Exigeque les territoires ruraux soient justement représentés au sein de l'assemblée départementale garante de la lisibilité et de l'efficacité de l'action publique, dans le respect des équilibres historiques et géographiques ainsi que des modalités de coopération qui ont fait leurs preuves.

Séance levée à 19 h 15.

Séance du conseil municipaldu 11 mars2014

L'an deux mil quatorze, le11 mars à 20 h 00 à la Mairie, le Conseil Municipal de LAUTENBACH-ZELL/SENGERN s'est réuni en séanceordinaire, sous la présidence de

Monsieur Richard GALL, Maire.

Présents: J-Jacques FISCHER, Richard KARMEN, Jacqueline SCHAFFHAUSER, Chantal SIMONKLEIN, Christophe EHRHART, Philippe SCHMUCK, Matthieu

PFEFFER, Pierre MUTZ, Pascal SCHMITT.

Absents excusés:Béatrice MACKERER, Valentin KLEIN, Chantal SIMONKLEIN procuration à Richard GALL. Absentes non excusées: Nathalie LANTZ, Joëlle STOFFEL. Mr le Maire souhaite rajouter un point à l'ordre du jour et inverser les points 5 et 6. Le Conseil autorise à l'unanimité le rajout du point 7 "Affectation des résultats 2013 (M14 et M49)» et l'inversement des points 5 et 6.

1° DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de désigner un secrétaire de séance: FabienneHAMMERER, est désignée à l'unanimité.

2° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 20 DECEMBRE

2013
Après lecture, les membres du Conseil Municipal, approuvent à l'unanimité le compte- rendu de la séance du 20 décembre 2013.

3°ONF: PROGRAMME DESTRAVAUX FORESTIERS 2014 ET ETAT

D'ASSIETTE 2015

Le plan de prévision des coupes, le devis des travaux patrimoniaux 2014 et l'état d'assiette 2015 sont approuvés à l'unanimité.

4°PRISE EN CHARGE DE FRAIS D'OBSEQUES

Suite au décès d'un habitant de la commune, Mr le Maire propose aux membres du

D'r Windhund page 7

conseil, de prendre en charge les frais d'obsèques. Le Conseil décide à l'unanimité la prise en charge des frais d'obsèques d'un montantde

3285,91.

5° COMPTE ADMINISTRATIF 2013 (M14 ET M49)

Lecompte administratif 2013 dressé par Mr le Maire (qui quitte la salle) est présenté par Mr l'Adjoint J-Jacques FISCHER. M 14: les dépenses de fonctionnement s'élèvent à727582,16et les recettes de fonctionnement à858144,11soit un excédent de fonctionnement de

130561,95.

Les dépenses d'investissement s'élèvent à118499,93et les recettes d'investissement à138091,17soit un excédent d'investissement de19591,24. M 49:les dépenses de fonctionnement s'élèvent à115777,99et les recettes de fonctionnement à133067,09soit un excédent de fonctionnement de17 289,10. Les dépenses d'investissement s'élèvent à13582,03et les recettes d'investissement à30000,00soit un excédent d'investissement de16417,97. Après lecture de ces chiffres, les membres du Conseil Municipal décident à l'unanimitéde les approuver.

6° COMPTE DE GESTION 2013 (M14 ET M49)

Les membres du Conseil approuvent à l'unanimité le compte de gestion de l'exercice

2013 dressé par la trésorerie, dont les chiffres correspondent à ceux du compte

administratif.

7° AFFECTATION DES RESULTATS 2013 (M14 ET M49)

Le Maire expose:

Conformément à la législation applicable à la comptabilité M 14et M 49, les membres du Conseil Municipal doivent décider de l'affectation du résultat de clôture de l'exercice 2013.

M 14:Résultat 2013:

Excédent de fonctionnement:130561,95

Excédent d'investissement:19591,24

Résultat de clôture cumulé 2013:

Excédent de fonctionnement:507758,96

Déficit d'investissement:30329,63

Affectation:

Afin de couvrir le déficitd'investissement d'un montant de30329,63,les membres du Conseil Municipal décident à l'unanimité, de porter cette somme au compte 1068 de la section d'investissement. L'excédent de fonctionnement cumulé d'un montant de477429,33est porté au compte 002.

M 49:Résultat 2013:

Excédent de fonctionnement:17289,10

Excédent d'investissement:16417,97

Résultat de clôture cumulé 2013:

Excédent de fonctionnement:109247,15

Excédent d'investissement:26733,68

D'r Windhund page 8

Affectation:

Les membres du Conseil Municipal décidentà l'unanimité de porter l'excédent d'investissement de26733,68au compte 1068 et l'excédent de fonctionnement de

109247,15au compte 002.

Séance levée à 20 h 40.

Séance du conseil municipaldu 28 mars2014

L'an deux mil quatorze, le28 mars à 18 h 30 à la Mairie, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil Municipal de LAUTENBACH-ZELL/SENGERN proclamés par le bureau électoralà la suite des opérations du 23 mars 2014. Présents: Richard GALL-Noël ARNOLD-Matthieu BOECKLER-Véronique FISCHER -Valérie GOUAILLE-Kévin HAMMERER-Richard KARMEN-Valérie KRATZER- Philippe SCHMUCK-Christophe EHRHART-Pierre MUTZ-PascalSCHMITT- Mathieu PFEFFER-Jacqueline SCHAFFHAUSER-Michel ZINDERSTEIN

1° INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Richard GALL, maire, qui a déclaré

les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Mme Fabienne HAMMERER, a l'unanimité, a été désignée en qualité de secrétaire par

le Conseil municipal (art. L2121-15 du CGCT).

2° ELECTION DU MAIRE

2.1. Présidence de l'assemblée

Le plus âgé des membres présents du ConseilMunicipal, Mr Michel ZINDERSTEIN, a

pris la présidence de l'assemblée (art. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal

des membres du Conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l'article L. 2121-17du CGCT était remplie. Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu'en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres duconseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'électiona lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2.Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins: Mr Philippe

SCHMUCK et Mr Christophe EHRHART.

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a fait constatéau président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a déposélui-même dans l'urneprévueà cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont pas souhaité

D'r Windhund page 9

prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l'article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès- verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote....................0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées).........................................................................15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)1

d. Nombre de suffrages exprimés [b-c].................................................................................14

e. Majoritéabsolue...........................................................................................................................8

2.5. Proclamation de l'élection du maire

Mr Richard GALL,a été proclamémaire et a étéimmédiatement installé.

3° FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

Le Conseil municipal, sous la présidence du Maire nouvellement élu, fixe à l'unanimité, le nombre d'adjoints à quatre.

4° ELECTION DES ADJOINTS

Sous la présidence de Mr Richard GALL,élumaire,le conseil municipal a été

invité à procéder à l'élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints

sont élus selon les mêmes modalités que le maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT). Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doitdisposerau minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit4,5adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de

2adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à4,le nombre

des adjoints au maire de la commune.

4.1. Élection du premier adjoint

4.1.1. Résultats du premier tour descrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote....................0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées).........................................................................15

INDIQUERLES NOM ET PRÉNOM DES

CANDIDATS

(dans l'ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffresEn toutes lettres

GALL Richard14Quatorze

D'r Windhund page 10

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)1

d. Nombre de suffrages exprimés [b-c].................................................................................14

e. Majoritéabsolue...........................................................................................................................8

4.1.2. Proclamation de l'élection du premier adjoint

Mr Mathieu PFEFFER,a étéproclamé premier adjoint etimmédiatement installé

4.2. Élection du deuxième adjoint

4.2.1. Résultats du premiertour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote....................0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées).........................................................................15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)1

d. Nombre de suffragesexprimés [b-c].................................................................................14

e. Majoritéabsolue...........................................................................................................................8

4.2.2. Proclamation de l'élection du deuxièmeadjoint

Mr Pierre MUTZ,a été proclamédeuxième adjoint et immédiatement installé.

4.3. Élection du troisième adjoint

4.3.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote....................0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées).........................................................................15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)2

d. Nombre de suffrages exprimés [b-c].................................................................................13

e. Majoritéabsolue...........................................................................................................................8

4.3.2. Proclamation de l'élection du troisième adjoint

Mme Jacqueline SCHAFFHAUSER,a été proclaméetroisième adjoint et immédiatement installée.

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES

CANDIDATS

(dans l'ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

EnchiffresEn toutes lettres

PFEFFER Mathieu14quatorze

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES

CANDIDATS

(dans l'ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffresEn toutes lettres

MUTZ Pierre14quatorze

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES

CANDIDATS

(dans l'ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffresEn toutes lettres

SCHAFFHAUSER Jacqueline13treize

D'r Windhund page 11

4.4. Élection duquatrièmeadjoint

4.4.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote....................0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées).........................................................................15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)1

d. Nombre de suffrages exprimés [b-c].................................................................................14

e. Majoritéabsolue...........................................................................................................................8

4.4.2. Proclamation de l'élection duquatrièmeadjoint

Mr Richard KARMENa été proclamé, quatrièmeadjoint et immédiatement installé.

Séancelevée à19 h 25.

Séance du conseil municipaldu 29 avril2014

L'an deux mil quatorze, le29 avril à 19 h 30 à la Mairie, le Conseil Municipal de LAUTENBACH-ZELL/SENGERN s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de

Monsieur Richard GALL, Maire.

Présents: Mathieu PFEFFER, Pierre MUTZ, Jacqueline SCHAFFHAUSER, Richard KARMEN, Valérie GOUAILLE, Philippe SCHMUCK, Kévin HAMMERER, Valérie KRATZER, Michel ZINDERSTEIN, Matthieu BOECKLER, Noël ARNOLD, Christophe EHRHART, Véronique FISCHER, Pascal SCHMITT (en retard, présent au point n° 9)

1° DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de désigner un secrétaire de séance: Fabienne HAMMERER, est désignée par 14 voix.

2° APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNION DU 11 ET 28 MARS

2014
quotesdbs_dbs17.pdfusesText_23

[PDF] [PDF] Dr WINDHU Dr WINDHUND INDHUND - Mairie Lautenbach Zell

D'r WINDHUND

Bulletin communal d'information

Lautenbach

D'r WINDHUND

Bulletin communal d'information

Lautenbach-Zell / Sengern

D'r WINDHUND

Bulletin communal d'information

Zell / Sengern

D'r Windhundpage2

Le mot du Maire

Richard Gall

Responsable de publication :Richard GALL

D'r Windhundpage3

Sommaire

D'r Windhund page4

Monsieur Richard GALL, Maire.

SCHMITT.

Absente non excusée: Nathalie LANTZ

1° DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

2° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 28 OCTOBRE

3° DECISION MODIFICATIVE

M 49Dépenses6378-9500

706129+ 9500

4° RECENSEMENT DE LA POPULATION: REMUNERATION DES AGENTS

RECENSEURS ET COORDONNATEUR

5° ATTRIBUTION DE COMPENSATION DÉFINITIVE POUR LACOMMUNE

DE SOULTZMATT-WINTZFELDEN

D'r Windhund page 5

Il est proposé au Conseil Municipal:

6°PLAN DES EFFECTIFS: CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE

Création d'un poste derédacteur territorial

7°PROJET DE MODIFICATION DES LIMITESDES CANTONS DU

DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

D'rWindhund page 6

Séance levée à 19 h 15.

Séance du conseil municipaldu 11 mars2014

Monsieur Richard GALL, Maire.

PFEFFER, Pierre MUTZ, Pascal SCHMITT.

1° DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

2° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 20 DECEMBRE

3°ONF: PROGRAMME DESTRAVAUX FORESTIERS 2014 ET ETAT

D'ASSIETTE 2015

4°PRISE EN CHARGE DE FRAIS D'OBSEQUES

D'r Windhund page 7

3285,91.

5° COMPTE ADMINISTRATIF 2013 (M14 ET M49)

130561,95.

6° COMPTE DE GESTION 2013 (M14 ET M49)

2013 dressé par la trésorerie, dont les chiffres correspondent à ceux du compte

7° AFFECTATION DES RESULTATS 2013 (M14 ET M49)

Le Maire expose:

M 14:Résultat 2013:

Excédent de fonctionnement:130561,95

Excédent d'investissement:19591,24

Résultat de clôture cumulé 2013:

Excédent de fonctionnement:507758,96

Déficit d'investissement:30329,63

Affectation:

M 49:Résultat 2013:

Excédent de fonctionnement:17289,10

Excédent d'investissement:16417,97

Résultat de clôture cumulé 2013:

Excédent de fonctionnement:109247,15

Excédent d'investissement:26733,68

D'r Windhund page 8

Affectation:

109247,15au compte 002.

Séance levée à 20 h 40.

Séance du conseil municipaldu 28 mars2014

1° INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

2° ELECTION DU MAIRE

2.1. Présidence de l'assemblée

2.2.Constitution du bureau

SCHMUCK et Mr Christophe EHRHART.

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

D'r Windhund page 9

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

2.5. Proclamation de l'élection du maire