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Groupe électrogène oui Pompe à vide assurer (ou faire assurer) la maintenance de ces installations Le titulaire Centrale du traitement d'air Le titulaire et installations conformément aux engagements contractuels du présent contrat



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Groupe électrogène oui Pompe à vide assurer (ou faire assurer) la maintenance de ces installations Le titulaire Centrale du traitement d'air Le titulaire et installations conformément aux engagements contractuels du présent contrat



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à mettre le groupe à la disposition du Technicien dès son arrivée à maintenir son installation en conformité avec la réglementation en vigueur à procéder aux opérations normales de surveillance et de maintenance journalière sur le matériel objet du présent contrat

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1

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

PARTICULIÈRES

CONSULTATION POUR MAINTENANCE

EN MULTI SERVICE

DU BATIMENT CHIRURGIE

AU CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP

MARCHE PUBLIC DE SERVICES

Procédure adaptée

passée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics

Le présent Cahier des Clauses Particulières

comporte 7 feuillets 2

A°) GENERALITE

1°) objet

les présentes clauses techniques ont pour objet de définir les prestations du titulaire.

Ces prestations se décomposent en :

• entretien courant (suivi et réparation) des postes concernés ci-dessous • conduite et maintenance préventive et corrective des installations concernés ci-dessous Lot 1 équipements techniques Entretien courant maintenance chauffage oui climatisation oui

Ventilation et traitement d'air oui

Ascenseurs et monte-charge oui

Traitement de l'eau oui

Groupe électrogène oui

Pompe à vide médical oui

Compresseur d'air médical oui

Autoclave (1er niveau) oui

Réseau gaz médicaux oui

Réseau détection incendie oui

Lot 2 gestion et contrôle Entretien courant maintenance

Coordination des prestations oui

Gestion et contrôle oui

Dossier oui

Lot 3 maintenance du bâtiment intérieur Entretien courant maintenance menuiserie oui

Serrurerie oui

Revêtement sol et mur oui

Peinture oui

Courants forts oui

Courants faibles oui

Faux plafonds oui

Plomberie oui

Petit mobilier oui

Lot 4 équipements biomédicaux Entretien courant maintenance Une partie du matériel en partenariat avec le responsable biomédical du Centre Hospitalier (intervention au premier niveau) oui

2°) traçabilité

Pour chaque installation, le titulaire mettra en place des livrets de suivis d'installations sur lesquels seront annotés principalement et de manière non exhaustive : • les remplacements d'éléments constitutifs, • les réglages apportés et leur valeur, 3 • les pannes, leurs origines, les solutions apportées.

3°) fournitures

le titulaire prévoira la gestion des achats techniques, et demandera un bon de commande au service technique pour valider ces achats.(poste achat)

4°) repérage

le titulaire prendra en charge le repérage des installations et des réseaux techniques.

B°) CONDUITE ET ENTRETIEN

1°) électricité et courants forts

Ce poste concerne l'alimentation électrique depuis le poste source et la distribution jusqu'aux armoires électriques de distribution. Le titulaire assurera la conduite et la maintenance des installations électriques dans leurs parties accessibles et visibles. L'engagement de résultat portera sur la conformité de la maintenance

Il devra en particulier effectuer :

• les manoeuvres de consignation et de déconsignation des installations Haute

Tension,

• assurer (ou faire assurer) la maintenance de ces installations. Le titulaire assurera l'assistance de l'organisme agréé durant les contrôles et mettra en place les plans d'actions correctives, en accord avec le CLIENT, en vue d'éliminer toute anomalie mentionnée dans les rapports de contrôle.

Le titulaire veillera à la mise à jour des plans électriques suite aux modifications qu'il aura

pu apporter aux installations.

2°) chauffage et conditionnement d'air

Le titulaire assurera la conduite et la maintenance des installations de manière à maintenir

les conditions intérieures définies en annexe. En règle générale, un soin particulier devra

être apporté pour tout ce qui concerne le confort, en fonction du tableau prévisionnel de température en annexe n°2. L'engagement du titulaire portera sur la recherche de fiabilité de fonctionnement des installations et la conformité des opérations de maintenance.

Toutes les précautions devront être prises pour assurer la protection contre le gel des circuits

extérieurs. La nature des prestations effectuées, et leur fréquence, seront conformes à la réglementation en vigueur.

Le titulaire effectuera au minimum un contrôle annuel des réseaux et des émetteurs de

l'ensemble de l'établissement. 4

3°) ventilation

Ce poste concerne les installations suivantes, à savoir : • Ventilateurs d'extraction, • Centrale du traitement d'air. Le titulaire assurera la conduite et la maintenance des équipements. Les conduites aérauliques ne sont pas prises en charge dans le cadre du présent contrat. L'engagement du titulaire portera sur la recherche de fiabilité de fonctionnement des équipements et la conformité des opérations de maintenance.

4°) équipements auxilliaires

Ce poste concerne les équipements de production suivants : • Compresseurs d'air médical • Compresseur de vide médical • Réseau des gaz médicaux • Autoclave (en première intervention).

Le titulaire assurera le contrôle journalier de bon fonctionnement en partenariat avec la

société ayant le contrat d'entretien.

5°) groupe électrogène

le titulaire assurera la conduite et la maintenance de ces installations. Il procèdera à des essais réguliers de fonctionnement en se conformant à la réglementation.

6°) traitement de l'eau

Le titulaire assurera la conduite et la maintenance des équipements, le suivi de la qualité des

eaux et des traitements. L'engagement du titulaire portera sur la recherche d'optimisation des coûts de fonctionnement des équipements et la conformité des opérations de maintenance. Le titulaire aura à sa charge la main d'oeuvre pour la gestion des produits de traitement d'eau. La fourniture des produits est à la charge du CH (poste achat).

7°) Coordination gestion

Le titulaire assurera la coordination pour l'ensemble des lots contractuels définis au présent contrat. Un responsable sera désigné par le titulaire. Celui-ci assurera l'assistance technique au CH. Sa mission sera d'organiser toute la partie

technique, de façon à garantir le bon fonctionnement des équipements et installations

conformément aux engagements contractuels du présent contrat. 5 • Il décidera des moyens à mettre en oeuvre, conjointement avec l'ingénieur du service technique du CH • Il assurera également la direction de l'exploitation des lots techniques précisés au

présent contrat, notamment pour la maintenance spécialisée et il déterminera les

moyens à mettre en oeuvre lors des interventions des sous-traitants. • Il déterminera la limite d'intervention et de prestation de chaque entreprise et sera garant du respect des engagements de chacun. • En règle générale, aucun document de quelque ordre que ce soit ne sera transmis au CH sans le visa du Responsable désigné par le titulaire. • Il établira le budget annuel de dépenses prévisionnelles . • Il pourra négocier les contrats de sous-traitance pour certains matériels.

C°) MAINTENANCE TECHNIQUE DU BATI

Ce poste se décompose comme suit :

• Maintenance du bâti, • Maintenance des équipements techniques du bâti.

1°) maintenance du bâti

Ce poste ne concerne que les éléments internes au bâti, à savoir : • Revêtements de sol et muraux, • Faux plafonds, • Peinture, • Petit mobilier.

Le titulaire effectuera à la demande de l'interlocuteur désigné du CH, les petites interventions

de réparation ou de remise en état ne faisant pas appel à une logistique lourde et n'excédant

pas 2 heures, durant les heures ouvrables et de présence sur site de son personnel.

2°) maintenance des équipements

Ce poste concerne les équipements techniques du bâti, à savoir : • Menuiserie, • Serrurerie, • Plomberie, • Electricité. Le titulaire mettra en place une politique de suivi préventif de ces équipements, sous forme de visites périodiques de contrôles visuels et fonctionnels des équipements par local. Ces visites seront planifiées avec les utilisateurs, en accord avec le représentant du CH pendant des périodes d'inoccupation des locaux. Le titulaire assurera les interventions de dépannage dans le cadre de rondes journalières durant les heures ouvrables et de présence sur site de son personnel. Le titulaire assurera les interventions urgentes en dehors de ces rondes pour des dépannages mettant en cause le fonctionnement des installations ou des services. La fourniture des pièces sera à la charge du CH 6

Ouvrants

Ce poste concerne :

• Menuiserie, • Serrurerie.

Le titulaire assurera le contrôle fonctionnel des éléments mécaniques, dans le cadre de ses

visites préventives. Le titulaire assurera les dépannages, dans le cadre des rondes journalières.

Plomberie

• Maintenance de toutes les installations en aval du compteur du concessionnaire, notamment vannes, clapets, tuyauteries, robinetteries, WC, douches. • Détection des anomalies (fuites, engorgements, chasses ne fonctionnant pas ;..) et remises en état dans les plus brefs délais. • Assurer l'efficacité permanente des écoulements.

• Remplacement des éléments accessoires tels que abattants, distributeur à savon

(Poste achat). • Vidange des circuits extérieurs risquant de geler. • Garantir la température de l'ECS conformément aux préconisations de la lutte contre le développement des légionelles.

Electricité et courant faibles

• Détection des anomalies (plafonnier, lampe de chevet ou bloc de secours défectueux, prise de courant hors tension ou endommagée, mauvais fonctionnement interrupteur et poussoir, téléphone) et y apporter une solution.

• Réalisation de petites modifications électriques (durée inférieure à 2 heures) telles

que remplacement de luminaire, bloc de secours, interrupteur, prise de courant, gâche électrique, téléphone. • Nettoyage des vasques lors d'une intervention préventive ou curative sur celles-ci. • Remplacement des ampoules ou néons hors service.

3°) prestations services généraux

Le titulaire pourra effectuer, à la demande du CH, des petits travaux techniques d'une durée de moins de 2 heures

Ces travaux devront être identifiés de façon à mesurer, de façon analytique, l'activité du

personnel .

Les travaux lourds (déménagement de service, rénovation globale d'une chambre, d'un

service) feront l'objet d'un devis soumis à l'approbation du CH.

4°) maintenance matériel en cuisine

le titulaire aura à sa charge la maintenance des installations situés en cuisine.

D°) QUALITE

Le titulaire devra être certifié ISO 9001 version 2000. 7 Compte tenu de la spécificité du Centre Hospitalier de Guingamp, le titulaire mettra tout en oeuvre pour effectuer une prestation de qualité. Le titulaire devra proposer à la direction de l'établissement, en se basant sur les normes ISO

9001 version 2000, un plan de gestion de la qualité.

Ce plan aura pour but :

• de définir des indicateurs qualité pertinents et cohérents, • de mettre en place des supports d'exploitation conformes, • un plan de gestion des anomalies.

Gestion des anomalies

Deux cas peuvent se présenter :

• Anomalie signalée par un utilisateur, • Anomalie détectée par un technicien du titulaire.

Le plan de gestion devra définir :

• Les modalités d'appel et d'enregistrement des demandes, • Le traitement de l'anomalie, • L'analyse de l'anomalie, • Le compte rendu et les actions correctives et préventives à mener pour supprimer la cause de l'anomalie.

Indicateurs de Qualité

Les indicateurs qualités devront porter, suivant les lots pris en charge, en priorité : • Fiabilité :Nombre de pannes, Durées d'indisponibilité • Conformité : Paramètres mesurables, Opérations non réalisées

Supports d'exploitation

Il peut s'agir des documents suivants :

• Planning général de maintenance • Dossier historique • Compte rendu d'incidents • Relevé d'analyse • Rapports d'exploitation.

L'entreprise

Vu et accepté

(date, cachet et signature du prestatairequotesdbs_dbs18.pdfusesText_24