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J l_ L F I) MÀRSEILLE
La MaireCONVOCATION
DUCONSEIL
MUNICIPAL
en séance publiqueMesdames
etMessieurs
lesConseillers
sont priés d'assister la séance publique duConseil
Municipal
qui aura lieu en l'Hôtel de Ville le Lundi 5 octobre 20208 H 30
ORDRE DU JOUR
Rapports
divers (voir ci-après)Questions
diversesMichèle
RUBIROLA
Hôtel
de Ville 13233MARSEILLE
CEDEX 20Tèl.
04915511
11Le 18 septembre 2020
1Séance publique du Conseil municipal
duLundi 5 Octobre 2020
ORDRE DU JOUR
Madame la Maire
1 - Approbation des procès-verbaux in extenso des séances des : 4 juillet 2020, 10 juillet 2020 et 27 juillet
2020 (2 séances).
2- Compte-rendu de décisions : 20/257/GDB42652 Approbation de la note d'honoraires et débours de la SCP, François BEAUME et Franck
Laurent GIRAL, Notaires associés.
(L.2122-22-11°-L.2122-23)20/312/GDB40302 Modification de l'acte pris sur délégation n°18/157 du 26 juillet 2018 relatif au renouvellement du columbarium le 24 avril 2020 sis dans le cimetière des Vaudrans.
(L.2122-22-7°- L.2122-23)20/318/GDB40001 Autorisation temporaire à titre précaire et révocable, accordée à l'association " La Nacée » à
occuper la ferme pédagogique du Roy d'Espagne 13009 Marseille, conformément aux dispositions de la convention d'occupation temporaire. (L.2122-22-5°L.2122-23)
20/325/GDB20502 Autorisation du renouvellement de l'adhésion pour l'année 2020 de la Ville de Marseille à
différentes associations. (L.2122-22-24°-L.2122-23)20/326/GDB42102 Approbation des honoraires et débours présentés par la SCP Raphaël GENET-SPITZER,
Guillaume REY, Cyrille BLANC et Frédérique STREIT, Notaires associés. (L.2122-22-11°- L.2122-23)20/328/GDB20502 Acceptation du don de différents ouvrages à la Ville de Marseille.
(L.2122-22-9°-L.2122-23)
20/354/GDB40302 Reprise de concessions d'une durée de 50 ans sises dans le cimetière de Saint-Louis.
(L.2122-22-8°-L.2122-23)20/355/GDB40302 Reprise de concessions d'une durée de 30 ans sises dans le cimetière des Vaudrans.
(L.2122-22-8°-L.2122-23)20/356/GDB62502 Modification de l'acte pris sur délégation n°18/110 du 31 mai 2018.
(L.2122-22-7°-L.2122-23) 220/357/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'association : Régie Service 13.
(L.2122-22)20/358/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'association : AMS " Association de Médiation Sociale.
(L.2122-22)20/359/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'association : AMC Groupe ADDAP13.
(L.2122-22)20/360/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'association : SUD FORMATION.
(L.2122-22)20/361/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'association : DUNES.
(L.2122-22)20/362/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'association : ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT
D'ENTREPRISES D'INSERTION LOCALES ECONOMIQUE (ADELIES). (L.2122-22)20/363/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'association : REGIE SERVICE 13 NORD EST DE
MARSEILLE.
(L.2122-22)20/364/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'association : SUD FORMATION.
(L.2122-22)20/365/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE
GROUPE ADDAP 13.
(L.2122-22)20/366/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION DE MEDIATION SOCIALE.
(L.2122-22)20/367/GDB13002 Attribution d'une subvention à l'association DUNES.
(L.2122-22)20/368/GDB40302 Modification de l'acte pris sur délégation n°20/293 du 16 juin 2020 relatif à la reprise de
concession sis dans le cimetière Saint Pierre. (L.2122-22 L.2223-15)20/369/GDB40302 Modification de l'acte pris sur délégation n°19/044 du 01 mars 2019 relatif à la reprise de
concession sis dans le cimetière des camoins. (L.2122-22 L.2223-15)20/370/GDB40302 Modification de l'acte pris sur délégation n°18/091 du 20 avril 2018 relatif à la reprise de
concession sis dans le cimetière Saint Pierre. (L.2122-22 L.2223-15) 320/371/GDB40302 Reprise de concessions d'une durée de 30 et 50 ans sises cimetière Saint Pierre
(L.2122-22 L.2223-15)20/372/GDB40302 Reprise de concessions d'une durée de 30 et 50 ans sises cimetière de Mazargues
(L.2122-22 L.2223-15)20/373/GDB40302 Reprise de concessions d'une durée de 15 ans sises cimetière de Saint-Antoine
(L.2122-22 L.2223-15) 3 - Information au Conseil Municipal :- Information préalable du Conseil Municipal relative à la mise à disposition de personnel municipal
auprès de l'EPCC " Institut National Supérieur d'Enseignement Artistique Marseille Méditerranée »
(INSEAMM). 4 COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme BIANCARELLI-LOPES Aurélie 1 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSIONDIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - DIVISION VIE ETUDIANTE - Attribution d'une subvention à l'Ecole Centrale Marseille, pour le dispositif "Egalité des chances pour les élèves du secondaire dans les quartiers prioritaires » au titre de l'année
universitaire 2019 -2020. (20 35549GDB40202)
2 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSIONDIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES
SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Attribution
d'une subvention à Aix-Marseille Université au titre de mesures d'aides aux étudiants en période de
crise épidémique et de confinement. (20 35552GDB40202)
3 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSIONDIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES
SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Attribution
d'une subvention au Centre d'Études et de Recherche en Éthique Médicale pour le colloque " Limites et Psychiatrie : enjeux éthiques » - Approbation d'une convention. (20 35553GDB40202)
4 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Division Vie Etudiante - Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université, pour le dispositif "Hippocampe Maths" de l'Institut de Recherche sur l'Enseignement des Mathématiques d'Aix-Marseille (IREM).
(20 35554GDB40202)
5 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSIONDIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES
SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Attribution
d'une subvention à la Société Mathématique de France pour le compte du Centre International de
Rencontres en Mathématiques (CIRM)
- Approbation d'une convention. (20 35626GDB40202)
6DIRECTION GENERALE ADJOINTE
VILLE DURABLE ET EXPANSION
DIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Division Vie Etudiante - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville(AFEV), au titre de la plateforme de l'engagement étudiant et d'animation du réseau d'étudiants
bénévoles pour l'année universitaire 2019/2020Approbation d'une convention.
(20 35695GDB40202)
5 7 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSIONDIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES
SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Attribution
d'une subvention à Aix Marseille Université pour l'organisation du Grand Forum de la Santé 2020. (20 35908GDB40202)
8DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE
DURABLE ET EXPANSION
DIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES SERVICE DEVELOPPEMENT TERRRITORIAL - EnseignementSupérieur et Recherche
CPER 2015-2020 - Attribution d'une subvention pour la construction d'un gymnase en faveur de l'École Centrale Marseille (ECM) - Approbation d'une convention -Affectation de l'autorisation de programme.
(20 35909GDB40202)
9 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSIONDIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES
SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Attribution de subventions au CNRS Délégation Provence et Corse pour l'organisation de deux manifestations scientifiques. (20 35910GDB40202)
10 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSIONDIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES
SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Attribution de subventions à Aix Marseille Université pour l'organisation de quatre manifestations scientifiques. (20 35911GDB40202)
11 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSIONDIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES
SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Attribution
d'une subvention à l'antenne Méditerranéenne de l'Ecole Nationale Supérieure de Pa ysage (ENSP) au titre de l'année 2020. (20 35913GDB40202)
12 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSIONDIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - DIVISION VIE ETUDIANTE - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Régional InformationJeunesse Provence Alpes Côte d'Azur
CRIJ PACA - au titre du programme d'actions développé au sein de la " Maison de l'étudiant » - Approbation d'une convention. (20 35930GDB40202)
13 DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSIONDIRECTION DES
PROJETS ECONOMIQUES
SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Attribution
d'une subvention à la Société Mathématique de France pour le compte du Centre International de
Rencontres en Mathématiques (CIRM) au titre de la Chaire Morlet