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Dépenses relatives à la participation aux foires et expositions --- 66 47 Ligne § Art RUBRIQUES Construction de bâtiments administratifs 12 8211 --- --- PROMOTION DU LIVRE, DE LA LECTURE PUBLIQUE ET DES ARCHIVES 11

1400_tome3pdf

Art Code éco Code Fonc RUBRIQUES 4221 Indemnités de déplacement et Construction de bâtiments administratifs 20 8211 3 500 000 5 000 000 Achat d'accessoires de théâtre, de danse, de marionnettes et de matériel d'exposition PROMOTION DU LIVRE, DE LA LECTURE PUBLIQUE ET DES ARCHIVES

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CodeDépartementPage

27MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE

L'ENVIRONNEMENT702

28MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES754

29MINISTERE DE LA CULTURE796

30MINISTERE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE LA

POLITIQUE DE LA VILLE868

31MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION

PROFESSIONNELLE908

32MINISTERE CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT

ET LA SOCIETE CIVILE 932

33

MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT

CHARGE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET LA MODERNISATION

DE L'ADMINISTRATION

938

34ADMINISTRATION DE LA DEFENSE NATIONALE948

35HAUT COMMISSARIAT AUX ANCIENS RESISTANTS ET

ANCIENS MEMBRES DE L'ARMEE DE LIBERATION952

36DEPENSES IMPREVUES ET DOTATIONS PROVISIONNELLES960

40DELEGATION INTERMINISTERIELLE AUX DROITS DE L'HOMME962

42HAUT COMMISSARIAT AU PLAN968

45HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE

CONTRE LA DESERTIFICATION988

48MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE

ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL 1024

50MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT

CHARGE DES MAROCAINS RESIDANT A L'ETRANGER1042

51DELEGATION GENERALE A L'ADMINISTRATION

PENITENTIAIRE ET A LA REINSERTION1052

52CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL1064

Volume 3/3

SOMMAIRE

REPARTITION, PAR DEPARTEMENT MINISTERIEL OU INSTITUTION, DES CREDITS OUV ERTSAU TITRE DES DEPENSES DU BUDGET GENERALPOUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2012(en Dirhams)

Département

Dépenses de fonctionnementDépenses d'investissement

Crédits du

personnelCrédits du matériel et dépenses diversesCrédits de paiementCrédits d'engagement

MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES,

DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT 493 986 000 324 611 000 3 802 000 000 7 117 000 000

MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU

COMMERCE ET DES NOUVELLES

TECHNOLOGIES 176 383 000 145 628 000 970 425 000 90 000 000 MINISTERE DE LA CULTURE 199 574 000 139 400 000 235 000 000 100 000 000

MINISTERE DE L'HABITAT, DE

L'URBANISME ET DE LA POLITIQUE DE

LA VILLE 251 677 000 338 390 000 1 002 500 000 30 000 000

MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA

FORMATION PROFESSIONNELLE

215 512 000 358 400 000 491 700 000 245 000 000

MINISTERE CHARGE DES RELATIONS

AVEC LE PARLEMENT ET LA SOCIETE

CIVILE 19 888 000 6 481 000 1 400 000 -

MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF

DU GOUVERNEMENT CHARGE DE LA

FONCTION PUBLIQUE ET LA

MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION 54 265 000 15 450 000 24 500 000 21 000 000

ADMINISTRATION DE LA DEFENSE

NATIONALE

19 370 161 000 5 250 000 000 4 740 000 000 2 864 000 000

HAUT COMMISSARIAT AUX ANCIENS

RESISTANTS ET ANCIENS MEMBRES DE

L'ARMEE DE LIBERATION 48 224 000 67 973 000 9 931 000 8 500 000

DEPENSES IMPREVUES ET DOTATIONS

PROVISIONNELLES

- 2 666 000 000 - -

DELEGATION INTERMINISTERIELLE AUX

DROITS DE L'HOMME

2 149 000 10 000 000 10 000 000 -

HAUT COMMISSARIAT AU PLAN 253 195 000 78 825 000 79 770 000 15 000 000

HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET

FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA

DESERTIFICATION 417 742 000 42 790 000 200 000 000 150 000 000

MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA

FEMME, DE LA FAMILLE ET DU

DEVELOPPEMENT SOCIAL

39 849 000 418 850 000 178 500 000 -

MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF

DU GOUVERNEMENT CHARGE DES

MAROCAINS RESIDANT A L'ETRANGER

18 491 000 224 860 000 186 000 000 10 000 000

DELEGATION GENERALE A

L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ET A

LA REINSERTION

745 344 000 556 500 000 375 000 000 455 000 000

CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL 70 681 000 35 000 000 5 000 000 -700 701

Budget de Fonctionnement

Personnel ........................................................................ ............... 493 986 000

Matériel et dépenses diverses......................................................... 324 611 000

Budget d'Investissement

Crédits de paiement ....................................................................... 3 802 000 000

Crédits d'engagement pour l'année 2013 et suivantes ................... 7 117 000 000LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2012

MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT 702
BUDGET DE FONCTIONNEMENT - PERSONNEL POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2012 MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT

Chapitre:1.2.1.1.0.27.000

Crédits de

paiement pour l'année 2012NOMENCLATURES DES SERVICES ET DES DEPENSES

Ligne§Art.Code

éco.Code

Fonc.RUBRIQUES

0000

ADMINISTRATION GENERALE

10

92SOUTIEN DES MISSIONS

111Traitements, salaires et indemnités permanentes du personnel titulair

e et assimilé (*)130 394 00010

112Agents permanents600 00020

113Rémunération du personnel occasionnel---30

121Indemnités horaires pour travaux supplémentaires40 00040

Indemnités représentatives de frais50

122Indemnité d'investiture10 00051

143Aide exceptionnelle au logement10 00052

122Frais d'installation, de congé administratif et de rapatriement des c

oopérants---53

1221Indemnité forfaitaire pour utilisation dans l'intérêt du servic

e de la voiture automobile personnelle161 00054

113Rémunération du personnel journalier238 00055

Indemnités de risque et de sujetion60

123Gratifications aux chauffeurs1 00061

123Indemnités de caisse des regisseurs, billeteurs et payeurs délé

gués3 00062

129Allocations du personnel technique pour analyses faites pour le compte d

es particuliers90 00063

129Indemnités de départ volontaire à la retraite---70

Total paragraphe : 10 131 547 000

Total Article : 0000

131 547 000

8000

DOMAINE DE L'EAU

8100

ADMINISTRATION GENERALE

10

87SOUTIEN DES MISSIONS

111Traitements, salaires et indemnités permanentes du personnel titulair

e et assimilé (*)305 098 00010 Salaires et Indemnités permanentes du personnel temporaire20

112Agents permanents27 00021

112Personnel technique et de maîtrise---22

112Personnel ouvrier permanent---23

113Rémunération du personnel journalier14 644 00024

113Rémunération du personnel occasionnel2 000 00025

Indemnités pour travaux supplémentaires40

121Indemnités horaires pour travaux supplémentaires68 00041

121Indemnités pour travail de nuit des techniciens de la méteorologie

1 100 00042

Indemnités représentatives de frais50

122Indemnité d'investiture---51

143Aide exceptionnelle au logement380 00052

142Allocations et primes de naissance---53

122Frais d'installation, de congé administratif et de rapatriement des c

oopérants---54

124Indemnités de sujetions spéciales aux téléphonistes---55

1221Indemnité forfaitaire pour utilisation dans l'intérêt du servic

e de la voiture automobile personnelle149 00056

Indemnités de risque et de sujetion60

123Gratifications aux chauffeurs---61

123Indemnités de caisse des regisseurs, billeteurs et payeurs délé

gués25 00062

123Indemnités pour travaux pénibles10 00063

129Indemnités de départ volontaire à la retraite---70

Total paragraphe : 10 323 501 000

20

64PRESTATIONS SOCIALES703

BUDGET DE FONCTIONNEMENT - PERSONNEL POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2012 MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT

Chapitre:1.2.1.1.0.27.000

Crédits de

paiement pour l'année 2012NOMENCLATURES DES SERVICES ET DES DEPENSES

Ligne§Art.Code

éco.Code

Fonc.RUBRIQUES

141Allocations aux anciens agents---10

Total paragraphe : 20

Total Article : 8100

323 501 000

9000

DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT

9100

ADMINISTRATION GENERALE

10

97SOUTIEN DES MISSIONS

111Traitements, salaires et indemnités permanentes du personnel titulair

e et assimilé (*)38 735 00010 Salaires et Indemnités permanentes du personnel temporaire20

112Agents permanents---21

113Rémunération du personnel occasionnel---22

129Indemnités de départ volontaire à la retraite---23

121Indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires100 00030

Indemnités représentatives de frais40

122Indemnité d'investiture10 00041

142Allocations et primes de naissance20 00042

122Frais d'installation, de congé administratif et de rapatriement des c

oopérants---43

Indemnités de risque et de sujetion50

123Indemnités de caisse des regisseurs, billeteurs et payeurs délé

gués20 00051

123Gratifications aux chauffeurs---52

124Indemnités de sujetions spéciales aux téléphonistes---53

1221Indemnité forfaitaire pour utilisation dans l'intérêt du servic

e de la voiture automobile personnelle53 00054

Total paragraphe : 10 38 938 000

Total Article : 9100

38 938 000

TOTAL CHAPITRE :1.2.1.1.0.27.000 493 986 000

704
BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'AN

NÉE

BUDGÉTAIRE 2012

MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT

Chapitre:1.2.1.2.0.27.000

Crédits de

paiement pour l'année 2012NOMENCLATURES DES SERVICES ET DES DEPENSES

Ligne§Art.Code

éco.Code

Fonc.RUBRIQUES

0000

ADMINISTRATION GENERALE

10

92SOUTIEN DES MISSIONS

Charges immobilières10

2Impôts et taxes50 00011

4412Locations de bâtiments administratifs et charges connexes1 100 00012

4111Entretien et réparation des bâtiments administratifs500 00013

872Travaux d'aménagement et d'installation---14

Taxes et redevances20

431Taxes et redevances de télécommunications1 443 20021

435Remboursement des frais, redevances et taxes de communications affére

nts aux postes téléphoniques installés au domicile de certains fonctionnaires et agents de l'Etat---22

434Taxes postales et frais d'affranchissement130 00023

333Redevances d'eau618 00024

332Redevances d'électricité641 00025

Mobilier, matériel et fournitures de bureau30

871Achat de matériel et mobilier de bureau---31

351Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés300 00032

4134Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau100 00033

4424Location de matériel et de mobilier---34

Parc automobile40

4131Frais d'entretien et de réparation des véhicules---41

331Achat de carburants et lubrifiants---42

24Taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles170 00043

493Frais d'assurances420 00044

Transport et déplacement50

4211Transport du personnel à l'intérieur du Royaume236 00051

4212Frais de transport du personnel à l'étranger310 00052

4214Indemnités kilométriques---53

4221Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'int

érieur du Royaume2 550 00054

4222Indemnités de mission à l'étranger175 00055

4213Frais de transport du mobilier et du matériel---56

4421Location de véhicules---57

Dépenses diverses60

342Habillement des agents30 00061

47Frais de réception et de cérémonies officielles---62

46Publicité, impression et insertion50 00063

352Abonnement et documentation170 00064

334Achat de combustible et de gaz60 00065

46Dépenses relatives à la participation aux foires et expositions---66

47Frais d'organisation et de participation aux manifestations culturelles

et sportives---67

492Hospitalisation et consultations médicales---68

584Règlement et exécution des décisions judiciaires et administrat

ives---69

113Rémunération du personnel occasionnel---70

591Participations et cotisations à des organismes internationaux ayant l

eur siège au Maroc---80

591Participations et cotisations à des organismes internationaux ayant l

eur siège à l'étranger---90

Total paragraphe : 10 9 053 200

20

64ASSISTANCE ET OEUVRES SOCIALES

589Assistance au titre du pélerinage aux Lieux Saints de l'Islam200 00010705

BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'AN

NÉE

BUDGÉTAIRE 2012

MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT

Chapitre:1.2.1.2.0.27.000

Crédits de

paiement pour l'année 2012NOMENCLATURES DES SERVICES ET DES DEPENSES

Ligne§Art.Code

éco.Code

Fonc.RUBRIQUES

573Subvention aux oeuvres sociales du personnel500 00020

Total paragraphe : 20 700 000

30

92STAGES DE FORMATIONS ET DE PERFECTIONNEMENT AU MAROC

454Frais de formation et d'initiation à l'informatique---10

454Frais de cours et de séminaires---20

589Frais de scolarité---30

Total paragraphe : 30

40

92STAGES ET FORMATION À L'ÉTRANGER

582Bourses d'études à l'étranger---10

589Frais de scolarité---20

4212Frais de transport du personnel à l'étranger50 00030

Total paragraphe : 40 50 000

Total Article : 0000

9 803 200

1000MINISTRE, CABINET, SECRETARIAT GENERAL, INSPECTION GENERALE

ET SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE

1500

DIVISION DES ETUDES ECONOMIQUES ET JURIDIQUES

10

99ETUDES ET ENQUÊTES

4221Indemnités de déplacement à l'intérieur du Royaume90 00010

Total paragraphe : 10 90 000

Total Article : 1500

90 000

1600

DIVISION DE LA COMMUNICATION

10

92RELATIONS AVEC LES MÉDIAS

4221Indemnités de déplacement à l'intérieur du Royaume400 00010

Total paragraphe : 10 400 000

Total Article : 1600

400 000

1700

SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE

10

92MISSIONS ET ENQUÊTES

4221Indemnités de déplacement à l'intérieur du Royaume2 100 00010

Total paragraphe : 10 2 100 000

20

92CARTOGRAPHIE

4221Indemnités de déplacement à l'intérieur du Royaume1 313 00010

Total paragraphe : 20 1 313 000

Total Article : 1700

3 413 000

3000

DOMAINE DE L'ENERGIE

3100

DIRECTION DES COMBUSTIBLES ET CARBURANTS

10

92CONTRÔLE DES STOCKS DE SÉCURITÉ DES PRODUITS PÉTROLIERS

4221Indemnités de déplacement à l'intérieur du Royaume735 00010

Total paragraphe : 10 735 000

Total Article : 3100

735 000

3200

DIRECTION DE L'OBSERVATION ET DE LA PROGRAMMATION

10

16ETUDES ET ENQUÊTES GÉNÉRALES

4221Indemnités de déplacement à l'intérieur du Royaume800 00010

Total paragraphe : 10 800 000706

BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'AN

NÉE

BUDGÉTAIRE 2012

MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT

Chapitre:1.2.1.2.0.27.000

Crédits de

paiement pour l'année 2012NOMENCLATURES DES SERVICES ET DES DEPENSES

Ligne§Art.Code

éco.Code

Fonc.RUBRIQUES

Total Article : 3200

800 000

3300
DIRECTION DE L'ELECTRICITE ET DES ENERGIES RENOUVELABLES 10

16ETUDES ET ENQUÊTES GÉNÉRALES

4221Indemnités de déplacement à l'intérieur du Royaume1 000 00010

Total paragraphe : 10 1 000 000

Total Article : 3300

1 000 000

4000

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT MINIER

10

92SOUTIEN DES MISSIONS

4221Indemnités de déplacement à l'intérieur du Royaume300 00010

4222Frais de mission et de séjour à l'étranger120 00020

454Frais d'organisation de conférences et séminaires---30

Total paragraphe : 10 420 000

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