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exemples, une femme bien insérée dans le marché du travail et qui change d' emploi n'est en son sein, une part plus grande des CDI pour les deux sexes ( tableau I 2) marquée : 32,1 des femmes salariées de ce secteur travaillent à temps employeurs de disposer d'une main-d'œuvre sur de larges créneaux horai-

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Sommaire

Lettre de mission.....................5

Composition de la mission.............7

Remerciements.......................9

Introduction..........................11

Chapitre I

Les inégalités sur le marché du travail :facteurs de précarité .................17

Chapitre II

Les temps partiels....................47

Chapitre III

Avant le travail, l"école et l"orientation.69

Chapitre IV

La place des femmes dans l"emploipeu qualifié

..........................83

Chapitre V

Femmes immigrées et issuesde l"immigration

......................105

Chapitre VI

Contraintes familiales et activitéprofessionnelle des femmes ...........129

Chapitre VII

La monoparentalité...................169

Chapitre VIII

Écarts de salaire, bas salaires, risquede pauvreté ..........................191

3Sommaire

Chapitre IX

Les femmes allocataires deminima

sociaux..............................227

Chapitre X

Les retraites des femmes.............267

Conclusion

Quelques pistes de réflexion

pour les politiques publiques.............291

Propositions de compléments

statistiques et d"études........... 301

Synthèse

Les inégalités entre les femmes

et les hommes : les facteurs de précarité..323

4Les inégalités entre les femmes et les hommes :

les facteurs de précarité 5

6Les inégalités entre les femmes et les hommes :

les facteurs de précarité

Compositionde la mission

Sandrine Dauphin, politiste,

ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille, DREES (direction de la recherche, des études, de l"évaluation et des statis tiques), adjointe au chef de la mission recherche, mél : sandrine.dauphin@sante.gouv.fr

Nadia Kesteman, juriste,

CNAF (Caisse nationale des allocations familiales), direction des statistiques, des études et de la recherche, conseillère technique, mél : nadia.kesteman@cnaf.fr

Marie-Thérèse Letablier, sociologue,

CEE (Centre d"études de l"emploi),

directrice de recherches CNRS, mél : letablie@mail.enpc.fr

Dominique Méda, sociologue,

DARES (direction de l"animation de la recherche, des études et des statis- tiques), responsable de la mission animation de la recherche, mél : dominique.meda@dares.travail.gouv.fr

Françoise Milewski, économiste,

OFCE (Observatoire français des conjonctures économiques), rédactrice en chef, mél : francoise.milewski@ofce.sciences-po.fr Françoise Nallet, déléguée générale de l"Union nationale des associations " Retravailler », mél : francoise.nallet@retravailler.org

Sophie Ponthieux, économiste,

INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques), division " Conditions de vie des ménages », chargée d"études, mél : sophie.ponthieux@insee.fr

Françoise Vouillot, psychologue,

INETOP (Institut national d"étude du travail et d"orientation profession nelle) - CNAM), maîtresse de conférences, responsable équipe de recherche " Origines », mél : vouillot@cnam.fr

7Composition de la mission

Remerciements

Nous remercions

En premier lieu, les organismes auxquels appartiennent les membres de la mission, qui ont mis leurs moyens à notre disposition, nous ont commu niqué leurs travaux, y compris ceux à paraître ou en cours, nous ont parfois fourni des exploitations statistiques spécifiques : CEE, CNAF, DARES, DREES, INETOP, INSEE, OFCE, association " Retravailler ». La publication récente de la revue de l"OFCE,Travaildesfemmesetiné- galités, a été à l"origine de cette mission. Les autres organismes qui nous ont aidées dans nos recherches : ANPE,

COR, SDFE.

Celles et ceux qui nous ont consacré beaucoup de temps, en auditions ou en discussions particulières, ont mis leurs travaux à notre disposition, et par- fois relu nos textes intermédiaires pour les critiquer et, ainsi, les enrichir : - Danièle Huèges : " Cur des haltes » ; - Sylvie Célérier : université d"Évry ; - Julien Damon : CNAF ; - Ronan Mahieu : CNAF ; - Karine Briard : CNAV ; - Isabelle Bridenne : CNAV ; - Anne-Marie Brocas : COR ; - Agnès Guimiot : DARES ; - Claude Minni : DARES ; -MahrezOkba:DARES; - Béatrice Sédillot : DARES ; - Marie Wierink : DARES ; - Claude Rack : DGEFP ; - Suzel Anstett : DPM ; - Élisabeth Algava : DREES ; - Marie Avenel : DREES ; -SylvieLeMinez:DREES; - Isabelle Delaunai-Berdaï : INED ; - Jérôme Accardo : INSEE ; - Christel Colin : INSEE ; - Alain Jacquot : INSEE ; - Françoise Maurel : INSEE ; - Dominique Meurs : université de Paris II. Bien entendu, ce texte n"engage que les auteures. Nous remercions enfin Claudine Houdin et Christine Paquentin (OFCE) qui, dans la confection de ce rapport et la recherche documentaire, ont joué un rôle essentiel.

9Remerciements

Introduction

Les inégalités entre les hommes et les femmes se sont réduites, historiquement, sur le marché du travail, dans la famille, à l"école. Ces progrès méritent d"être soulignés, et même honorés, d"autant qu"il n"y a guère d"irréversibilité en la matière. Néanmoins, des inégalités demeurent, et certaines se sont même amplifiées. L"égalité de droit ne conduit pas encore à une égalité de fait. Les femmes ont investi le marché du travail. Leur volonté d"indépendance financière, d"indépendance tout court, les a conduites, à partir des années 60, à s"insérer dans les études et dans l"emploi, bien plus massivement qu"elles ne l"avaient fait auparavant. La croissance écono- mique des Trente Glorieuses a facilité cette insertion, en même temps qu"elle en a résulté. De force d"appoint, les femmes sont devenues partie intégrante de la population active. L"évolution des marchés du travail au cours des années 80 et surtout 90, marquée par la croissance molle qu"ont connue la plupart des économies européennes et par les changements dans la régulation mondiale, a modifié les modes d"insertion individuelle dans l"activité, et en tout premier lieu ceux des femmes. La montée du chômage a distendu les liens à l"emploi, rendu plus floues les frontières entre l"acti vité et l"inactivité, changé les caractéristiques des emplois. Le développe ment structurel de certaines activités, notamment tertiaires, a renforcé cette évolution de la nature des emplois. Parallèlement, et conjointement, les structures familiales ont évolué. Les séparations ne sont plus l"exception, les familles recomposées sont plus fréquentes, les familles monoparentales - terme neutre pour dési gner, dans neuf cas sur dix, des femmes seules avec enfants - plus nom breuses, et les formes juridiques des unions ont évolué. Les parcours, personnels et professionnels, sont ainsi moins linéaires. On peut s"en réjouir ou le déplorer, tel n"est pas l"objet de cette étude. La mission qui nous a été confiée consiste à s"interroger sur les liens qui existent entre les inégalités entre les femmes et les hommes, et la précarité pour certaines femmes. En quoi ces inégalités peuvent-elles déterminer une plus grande précarité des femmes que des hommes ? En

11Introduction

quoi créent-elles des risques supplémentaires de basculer vers la préca- rité ? Les évolutions récentes, ou prévisibles, témoignent-elles d"une réduction ou d"un renforcement de la précarité ? C"est cette précarité, vécue ou potentielle, que nous tenterons de cerner. Nous la définirons comme des situations d"instabilité et de dis continuité, imposées ou " choisies » sous contrainte. Ce sont les ruptures de parcours, professionnels et personnels, qui créent la précarité ou son risque. Quand la relation au marché du travail est instable (contrats à durée déterminée, dispositifs d"attente, etc.) ou stable dans le sous-emploi (temps partiels imposés), les femmes peuvent basculer vers la précarité, tout particulièrement après une rupture familiale, car se cumulent alors plusieurs facteurs défavorables. Elles peuvent même alors tomber dans la pauvreté, quand, sans emploi stable ou parce qu"elles occupent des emplois mal rémunérés, elles ont des charges de famille. Mais nous ne réduirons pas la précarité à la pauvreté. Ce sont bien les notions d"instabi lité, de trajectoires, de ruptures de parcours, de fragilité de l"insertion et de difficultés de réinsertion que nous analyserons. Pour dire les choses autrement et plus concrètement, par des exemples, une femme bien insérée dans le marché du travail et qui change d"emploi n"est pas en situation de précarité, mais gère sa carrière profes- sionnelle : son parcours n"est certes pas linéaire, mais elle le maîtrise, en tout cas plus ou moins. Inversement, une femme qui exerce un emploi à temps partiel imposé, et qui y demeure alors qu"elle souhaiterait travailler davantage, est en situation de précarité ; pourtant son parcours est linéaire. De même, les femmes qui prennent un congé parental n"auront pas toutes des difficultés à se réinsérer dans l"emploi, même si toujours leur carrière en sera pénalisée ; mais celles qui occupent des emplois peu qualifiés, à faibles salaires et à horaires atypiques - et c"est souvent le cas des femmes qui prennent ce type de congé - connaîtront à coup sûr des difficultés de réinsertion. Le lien entre la dépendance et la précarité est plus complexe : une femme inactive ou à temps partiel est financièrement dépendante de son conjoint, mais n"est pas forcément en situation de précarité. Cepen dant, cette absence d"autonomie peut constituer, dans certains cas, un risque de précarité, par exemple lors d"une rupture familiale. L"objet de cette étude est donc à la fois de décrire les formes que prend la précarité et d"en analyser les causes - du moins certaines d"entre elles - pour identifier des facteurs de risque. C"est bien du côté des inégalités entre les hommes et les femmes qu"il faut en rechercher l"ori gine. Certes, la précarité n"est pas spécifique aux femmes. Mais les inéga lités entre les femmes et les hommes en accroissent à la fois l"occurrence et le risque pour les femmes. Leur mode d"insertion, spécifique, et le fait que c"est sur elles que repose toujours en grande partie l"articulation des tâches professionnelles et des tâches familiales les rendent en effet plus fragiles sur le marché du travail. C"est dans la perspective d"améliorer la compréhension des mécanismes par lesquels les femmes sont, dans notre société, dans une

12Les inégalités entre les femmes et les hommes :

les facteurs de précarité situation de plus grande précarité que les hommes, afin que les pouvoirs publics puissent définir les politiques à mettre en uvre pour les surmon ter, que la ministre de la Parité et de l"Égalité professionnelle a défini les thèmes d"études de cette mission. Plus précisément, les objectifs assignés à la mission sont : - décrire et analyser les différents aspects des inégalités, dans l"emploi, la retraite, le chômage et l"inactivité ; - définir les relations entre le temps et l"organisation du travail d"une part, les inégalités d"autre part ; - mettre en évidence les conditions qui font que le risque de précarité est plus grand pour les femmes : formations initiales, modalités particulières d"insertion sur le marché du travail, développement du temps partiel, conséquences des retraits momentanés de l"emploi ; - préciser en quoi le rôle traditionnel des femmes dans la famille conduit à accroître le risque de précarité, en étudiant l"impact des ruptures familiales en particulier pour les femmes qui ont choisi de travailler à temps partiel ou qui se sont retirées du marché du travail. Il sera ainsi nécessaire de réfléchir aux liens entre la précarité et la dépendance ; - s"interroger, de façon plus générale, sur les modes d"entrée dans la pré- carité et sur les notions de risque, dépendance/indépendance, autonomie. C"est à partir de l"analyse des inégalités entre les femmes et les hommes sur le marché du travail que nous aborderons ces questions. Quelle est l"ampleur des progrès réalisés en matière d"insertion dans l"emploi ? Ces progrès sont-ils continus ? Quelles sont les difficultés d"accès à, et de maintien dans l"emploi ? L"emploi est-il un rempart pour éviter la précarité ? La description des trajectoires et des caractéristiques des emplois nous permettra de définir pourquoi et comment les inégalités sur le marché du travail sont des facteurs de précarité. Un accent tout particulier sera mis sur l"analyse du temps par- tiel, souvent présenté commelasolution à l"articulation des sphères pro- fessionnelle et familiale. En réalité, il n"y a pasuntemps partiel, maisdes temps partiels. De ces différenciations naît, pour certaines femmes, une précarité spécifique, qui sera caractérisée. De même, une attention particulière sera portée à une catégorie d"emplois, les emplois peu qualifiés, parce qu"ils sont principalement occu pés par les femmes. Les conditions d"emploi (salaires, durée, amplitude...) et les conditions de travail rendent les femmes qui sont dans ces emplois d"autant plus vulnérables qu"elles n"ont guère la possibilité d"évoluer. Le développement du secteur tertiaire porte, en outre, un potentiel d"accroisse ment important de ce type d"emplois, d"où l"importance de leur étude. Emplois peu qualifiés et emplois à temps partiel sont souvent liés pour les femmes. C"est parce qu"avant le travail, l"école les oriente souvent vers des activités où les difficultés d"insertion sont nombreuses et l"emploi instable. Comment s"opère cette orientation, alors que dans le même temps il est indéniable que le niveau scolaire des filles " monte » ? Quels sont les mécanismes de l"orientation scolaire et professionnelle qui perpétuent les inégalités dans l"accès au marché du travail, et par là-même, engendrent un risque de précarité ?

13Introduction

L"existence de structures d"accueil pour la petite enfance joue un rôle essentiel dans l"insertion professionnelle des femmes. Si elles sont en nombre ou en qualité insuffisants, si elles sont difficilement accessibles financièrement, le conflit entre emploi et famille conduit certaines femmes à se retirer momentanément du marché du travail, et parfois à rendre incer taine la réinsertion, en particulier lorsque l"insertion initiale était déjà pré caire. Comment la politique publique d"aide aux familles pour garder les enfants peut-elle être un facteur de réduction des inégalités ? L"analyse permet de préciser en quoi cette politique correspond aux évolutions des caractéristiques de l"emploi féminin, mais aussi comment, en retour, elle les influence. Les inégalités entre les femmes et les hommes, sur le marché du travail comme dans la sphère privée, se concrétisent par des inégalités de salaires. Leur mesure convient d"être précisée parce qu"elle est loin d"être évidente. La place prédominante des femmes parmi les salariés à bas salaires amène à s"interroger sur les fondements de cette situation. On peut aussi questionner les liens entre bas salaires et pauvreté, puisque le lien n"est pas direct compte tenu des solidarités familiales, et sur les risques associés, par exemple en cas de rupture conjugale. Tout comme les salaires, les pensions de retraites reflètent l"insertion sur le marché du travail ; mais elles font l"objet de mesures de compensation, dont les femmes sont les principales bénéficiaires. Com-

ment l"éventualité d"une précarité financière, qui résulte d"inégalités anté-

rieures dans la sphère professionnelle et familiale, peut-elle être corrigée ?

Dans quelle mesure l"est-elle ?

Certaines populations féminines sont particulièrement fragiles. Des analyses spécifiques sont menées concernant les femmes élevant seu- les leurs enfants - dont la relation à l"emploi diffère de celles des autres femmes, et pour lesquelles il convient de s"interroger sur la dimension non monétaire de la dynamique de précarisation -, les femmes immigrées - dont l"éloignement du marché du travail est plus grand et l"accès aux droits plus incertain -, les femmes en situation de précarité financière qui bénéficient desminimasociaux - qui sont ces femmes, quelle est leur tra- jectoire et dans quelle mesure la protection sociale réduit-elle leur risque de précarité ? - et à l"extrême, les femmes exclues, sans domicile. La précarité, pour les femmes, résulte le plus souvent du cumul de difficultés, professionnelles et personnelles. Le risque peut donc en être décelé dans les contours des multiples discriminations spécifiques dont elles font l"objet. Enfin, parce qu"au fil de ces analyses, nous nous sommes inter rogées sur les objectifs et les moyens des politiques publiques, quelques pistes de réflexion sont esquissées. Elles n"ont pas vocation à constituer un " programme » ou un corps de mesures, mais à soulever des questions, à l"heure où le bien-fondé de l"insertion des femmes dans l"emploi est par fois relativisé, voire même mis en cause, où les points de vue les plus divers sur la place des femmes dans notre société émergent à nouveau.

14Les inégalités entre les femmes et les hommes :

les facteurs de précarité Encadré. La notion de précaritédans les réflexions récentes :l"absence des femmes Les formes particulières d"emploi qui se sont développées, dans les années 80, suite à la crise économique, ont conduit à l"élar gissement de la notion de précarité, de la pauvreté à l"emploi. D"adjectif, le mot devient substantif et désigne un type de salarié (Cingolani, 2004) au statut dit précaire : contrat à durée déter minée (CDD), intérim, stage professionnel rémunéré, apprentis sage, contractuel saisonnier ou à durée limitée. La norme du travail, à savoir le contrat de travail à durée indéterminée, défini comme le contrat de travail de droit commun dans le Code du travail (loi du 16 juillet 1982) subit des modifications face à la diversification des situations par rapport à l"emploi. Ces nou velles formes d"emploi sont considérées comme précaires en référence à la norme puisqu"il leur manque, selon Serge Pau- gam (2000), les caractéristiques de l"emploi à durée indéter- minée, à savoir : la durabilité de la relation d"emploi, l"unicité de l"employeur, le temps plein avec salaire correspondant à l"activité normale et permanente dans l"entreprise. Incarnation de cette norme, l"idéal type reste le salarié stable de la grande industrie, ouvrier masculin à temps complet, tan- dis que l"emploi précaire est relégué à certaines catégories de salariés : " En voulant préserver le modèle du CDI à temps plein et à vie, on en avait limité progressivement le champ à une catégorie qui va se réduisant, celle des hommes de 30 à 50 ans, en externalisant la précarité aux marges (jeunes, femmes, vieux) » (Belorgey, 2002). Depuis le milieu des années 80, l"emploi à mi-temps payé au SMIC a en effet été légitimé comme référence implicite pour les publics les plus en diffi- culté, alors que le salaire versé se trouve en dessous du seuil de pauvreté (Belorgey, 2002). La précarité de l"emploi ne s"est pas substituée à la notion de pauvreté associée jusqu"alors à la précarité. C"est en quelque sorte le risque de pauvreté qui est désormais souligné par le développement de ces types d"emplois aux faibles revenus : " Mettre l"accent sur cette précarisation du travail permet de comprendre les processus qui alimentent la vulnérabilité sociale et produisent en fin de parcours, le chômage et la désaffiliation » (Castel, 1995). Cette notion de précarité de l"emploi est surtout utilisée en France. Elle est difficilement transposable en dehors des pays latins (Barbier, 2002), et notamment aux pays anglo-saxons. Selon le BIT, les emplois précaires comprennent plusieurs dimensions : la stabilité et la sécurité de l"emploi, les condi tions de travail, la nature et la stabilité des revenus du travail,

15Introduction

l"accès à la protection sociale (Rodgers, 1989). La qualité de l"emploi et les conditions de travail ne peuvent donc être absentes de l"analyse. Force est de constater que la dimension spécifiquement fémi- nine est le plus souvent marginalisée - voire absente - de la plupart de ces réflexions : les femmes sont un exemple parmi d"autres (les femmes, les jeunes ou les vieux) ; en tout cas,quotesdbs_dbs19.pdfusesText_25

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