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22 avr 2009 · ENREGISTREMENT MOUVEMENT 25 Montant du mouvement (cadré à droite , complété à gauche par des communiqué sous pli séparé

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[PDF] si c'est possible je souhaiterai

[PDF] liste interbancaire des codes motif de rejets

[PDF] est ce que c'est possible de m'envoyer

[PDF] portail authentification cerbere

[PDF] portail cerbere vtc

[PDF] relevé de navigation

[PDF] spls

[PDF] acces portail cerbere

[PDF] registre des vtc

[PDF] avantage et inconvenient educateur sportif

[PDF] moniteur educateur avantage et inconvenient

N

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 1 sur 107

M O N T E P A S C H I B A N Q U E

NOTICE TECHNIQUE POUR LES ECHANGES

PAR SUPPORTS MAGNETIQUES

ET TELETRANSMISSION

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 2 sur 107

AVANT PROPOS

Le présent document vise à définir les moda lités d'échanges par supports magnétiques et/ou télétransmissions entre la Monte Paschi Banque et ses clients. Ces échanges sont représentatifs des catégories d'opérations suivantes :

Ordres de virements au profit de tiers,

Ordres de prélèvements à effectuer sur des comptes de tiers, Lettres de change ou billets à ordre relevés, Affectation automatique des chèques émis par les clients "TDF" (lot avec chèques multiples),

Relevés de comptes,

Retours impayés.

Virements internationaux

Virements internationaux Européen

TIP

Cette notice reprend les spécificités liées à l'euro dès le 4 janvier 1999. Un chapitre rappelle les

principes et pour chaque opération, les évolutions des formats d'enregistrement sont signalées (

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 3 sur 107

SOMMAIRE

S U P P O R T S I N F O R M A T I Q U E S 5

CARACTERISTIQUES GENERALES 5

E U R O - I M P L I C A T I O N S , M I S E E N OE U V R E - ERREUR ! SIGNET NON DEFINI. RAPPEL SUR LES PRINCIPES ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.

REGLES GENERALES 7

REGLES GENERALES CONCERNANT LES ORDRES DE PAIEMENT REMIS PAR LA CLIENTELE 8 REGLES GENERALES CONCERNANT LES RETOURS D'ORDRES DE PAIEMENT ENVOYES A LA CLIENTELE 8

L E S T E L E T R A N S M I S S I O N S 9

CARACTÉRSTIQUES GÉNÉRALES 9

L E V I R E M E N T I N T E R B A N C A I R E 11

ENREGISTREMENT EMETTEUR 11

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 11

ENREGISTREMENT TOTAL 12

L E V I R E M E N T DE TRESORERIE 13

ENREGISTREMENT EMETTEUR 13

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 13

ENREGISTREMENT TOTAL 14

L E P R E L E V E M E N T I N T E R B A N C A I R E 15

ENREGISTREMENT EMETTEUR 15

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 15

ENREGISTREMENT TOTAL 16

L E S L E T T R E S D E C H A N G E R E L E V E S 17

ENREGISTREMENT EMETTEUR 17

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 18

ENREGISTREMENT COMPLEMENTAIRE : LCR ENDOSSEE 19

ENREGISTREMENT TOTAL 19

L E S E M I S S I O N S D E C H E Q U E S "T.D.F." 20

ENREGISTREMENT EMETTEUR 20

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 21

ENREGISTREMENT TOTAL 21

R E M I S E C H E Q U E E N V R A C 22

ENREGISTREMENT EMETTEUR 22

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 22

ENREGISTREMENT TOTAL 23

L E S E X T R A I T S D E C O M P T E S 24

ENREGISTREMENT ANCIEN SOLDE 24

ENREGISTREMENT MOUVEMENT 25

ENREGISTREMENT COMPLEMENTAIRE 25

ENREGISTREMENT NOUVEAU SOLDE 26

L E S R E T O U R S I M P A Y E S 27

ENREGISTREMENT EN-TETE 27

VIREMENT REJETE (CODE 21) 28

VIREMENT PARTICULIER REJETE (CODE 24) 29

LETTRE DE CHANGE-RELEVE REJETEE (CODE 61) 30

DEBIT T.I.P. REJETE (CODE 71) 31

PRELEVEMENT REJETE (CODE 81) 32

PRELEVEMENT SPECIAL REJETE (CODE 84) 33

ENREGISTREMENT TOTAL 33

T E L E T R A N S M I S S I O N 34

RELEVES DE COMPTES 34

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 4 sur 107

RETOURS IMPAYES 34

DE CLIENT A BANQUE 35

O R D R E S D E P A I E M E N T I N T E R N A T I O N A U X VIREM

ENTS INTERNATIONAUX 36

STRUCTURE GENERALE 36

ENREGISTREMENT EN-TETE 37

ENREGISTREMENT DETAIL DE L'OPERATION 38

ENREGISTREMENT BANQUE DU BENEFICIAIRE 39

ENREGISTREMENT BANQUE INTERMEDIAIRE 39

ENREGISTREMENT RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 40

ENREGISTREMENT TOTAL 40

LEGENDES ET RENVOIS 41

F I C H I E R R E T O U R T I P T R A I T E S 43

E T E B A C 5 45

ANNEXE 1 REFERENCES DES NORMES INTERNATIONALES UTILISEES 76 ANNEXE 2 LE RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE - R.I.B. - 77 ANNEXE 3 CODES OPERATIONS POUR LES RELEVES DE COMPTES 78 ANNEXE 4 CODES OPERATIONS POUR LES RETOURS IMPAYES 80

ANNEXE 5 TABLE DES CODES MOTIFS DE REJET 81

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 5 sur 107

S U P P O R T S I N F O R M A T I Q U E S

CARACTERISTIQUES GENERALES

1) LES SUPPORTS

BANDES MAGNETIQUES

Largeur 1/2 pouce, 9 pistes, EBCDIC, 1600 ou 6250 BPI. Enregistrements de longueur fixe (160 caractères ou 120 pour les Rel evés de Comptes) non groupés ou groupés par 12.

Label non obligatoire, ou labels standards IBM.

CARTOUCHES :

Type 3490. Format : FB. EBCDIC.

Enregistrements de longueur fixe (160 caractères ou 120 pour les Rel evés de Comptes) non groupés ou groupés par 12.

Label non obligatoire, ou labels standards IBM.

DISQUETTES 3 POUCES 1/2 :

Disquettes formatées aux normes MS

/DOS codées en ASCII, jusqu'à 1,44 Mo. Un enregistrement logique de 160 caractères se compose soit de : deux enregistrements physiques de 80 caractères ou, un enregistrement physique de 160 caractères. 2)

PRESENTATION ET NUMEROTAGE DES ENREGISTREMENTS

Supports remis par les clients à la Monte Paschi Banque.

Les enregistrements sont numérotés en ordre séquentiel croissant, à partir de 1, sans interruption

de séquence (y compris les enregistrements émetteur et total).

Chaque support remis comporte au minimum :

un enregistrement "émetteur" (code 03) contenant les renseignements relatifs au client. un enregistrement "détail" (code 06) contenant les renseignements relatifs au tiré ou bénéficiaire. un enregistrement "total" (code 08). Un support ne doit comporter qu'un seul type d'opérations et un seul fichier. Les fichiers sur disquettes doivent être à la racine et non dans un répertoire.

Un même support peut comporter plusieurs groupes "émetteur", "détail" et "total" à condition qu'ils

soient contenus dans le même fichier.

En cas de remise L.C.R., les enregistrements émetteurs doivent impérativement se référer au

même client. 3)

MODALITES DE REMISE

Les supports, revêtus d'étiquettes, doivent être accompagnés de bordereaux datés et signés

faisant ressortir le nombre et le montant total des opérations remises, ainsi que le nom du remettant. 4)

RESTITUTION DES SUPPORTS

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 6 sur 107

Tout support remis par un client, lui est restitué dès exploitation, accompagné de listes récapitulant

les opérations traitées ainsi qu'éventuellement de remarques sur le traitement. 5)

TEST PREALABLE A LA REMISE D'UN NOUVEAU SUPPORT

Avant la mise en application de la procédure d'échange, il est demandé au client de remettre, à

titre d'essai, un support magnétique conforme aux spécifications décrites dans ce document. A

l'occasion de ces essais, il est recommandé de porter la mention "TES

T" sur le support transmis.

DATE DE REMISE DES SUPPORTS

Les supports doivent être remis suffisamment tôt pour assurer leur traitement : - Virements : au minimum 2 jours ouvrés avant la date d'exécution souhaitée (cf enregistrement émetteur). - Prélèvements : au minimum 5 jours ouvrés avant l'échéance. - LCR : au minimum 8 jours ouvrés avant l'échéance. N

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 7 sur 107

REGLES GENERALES

Seules les remises en EURO sont admises.

Monnaie d'origine - Monnaie d'échange :

Que ce soit un échange de fichier client vers banque ou banque vers client, il est impératif qu'il n'y

ait pas d'ambiguïté sur la monnaie. Sens Opérations Monnaie d'échange Monnaie d'origine

Client Banque Remise de virements, prélèvements, LCR, émission de chèques TDF Enrg. " 03 » En-tête

Posit. 81 Sans objet

Banque Client Impayés, rejets Enrg. " 31 » En-tête

Posit. 17 Enrg. " 34 » Détail

Posit. 17

Banque Client Relevés de compte Sans objet Enrg. " 04 » Mouvement

Posit. 21

Date de mise en vigueur : 01/01/2002.

Dans les descriptions d'enregistrements des pages suivantes, les amènagements figurent en gras et sont précédés de : . N

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 8 sur 107 R EGLES GENERALES CONCERNANT LES ORDRES DE PAIEMENT REMIS PAR LA CLIENTELE

Seules les remises en EURO sont admises.

Il est impératif qu'il n'y ait pas d'ambiguïté sur la monnaie ; pour cela l'enregistrement en-tête de la

remise contiendra un indice sur 1 caractère alphabétique. Valeurs " E », pour une remise en EUROS

Cette information est obligatoire.

Cet indice sera positionné en position 81 des enregistrements " 03 Emetteur ».

Date à laquelle les ordres de paiement doivent être émis par les clients en euro : 01/01/2002.

Toute erreur dans l'utilisation de l'indice en-tête de remise pourra avoir des conséquences graves.

R EGLES GENERALES CONCERNANT LES RETOURS D'ORDRES DE PAIEMENT

ENVOYES A LA CLIENTELE

Il s'agit principalement des impayés ou rejets retournés par le banquier du destinataire.

Seules les remises en EURO sont admises.

L'enregistrement en-tête de la remise, code " 31 », comporte en position 17 l'indice du code monnaie de la remise. Chaque enregistrement détail, code " 34 », comporte en position

17 l'indice de la monnaie d'origine

de l'opération.

L'enregistrement représentant l'opération est transmis au client avec un montant exprimé dans la

devise d'échange du système de compensation interbancaire, c'est-à-dire en EURO Les montants autres que les montants compensés : Rejets de LCR : le montant de la LCR présenté est exprimé dans la même monnaie que le montant compensé. Montants figurants dans les libellés : ils ne sont pas modifiés en fonction de la monnaie du montant compensé. N

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 9 sur 107

L E S T E L E T R A N S M I S S I O N S

CARACTÉRSTIQUES GÉNÉRALES

Numéro d'appel pour la télétransmission ETEBAC 3 :

137124842301

Numéro d'appel pour la télétransmission ETEBAC 5 : 137124842501 Il est possible de cumuler les cartes d'appel dans le même appel et d'effectuer ainsi des opérations de type différent.

1 - TELETRANSMISSIONS DE BANQUE A CLIENT

Cette procédure s'applique aux échanges de relevés de comptes e t de retours impayés.

1) PREALABLE

Pour pouvoir bénéficier de ce service, le client devra, préalablement, souscrire un protocole

d'accord Monte Paschi Transervices auprès de son agence habituelle.

2) PROCEDURE DE TELETRANSMISSION AUX NORMES ETEBAC 3

Heures de mise à disposition : toute la journée à compter du chargement des fichiers. Répétition de la demande le même jour : OUI.

Fichiers mis à disposition: les données sont disponibles tous les jours ouvrés de la banque. Les

nouvelles données sont regroupées avec celles qui n'auraient pas été récupérées par le client les

jours précédents. Protocole de transmission : Envoi de la carte d'appel.

Réception des données.

3) TEST PREALABLE A LA MISE EN PLACE DES TELETRANSMISSIONS

Le client doit procéder, préalablement à la mise en place de la procédure de télétransmissions, à

des tests. (cf CARTES D'APPEL RELEVES DE COMPTES ET RETOURS IMPAYES).

4) MISE EN PLACE DE LA PROCEDURE DE TELETRANSMISSION

Une fois les tests effectués, le client doit demander à son agence habituelle son code d'application et son mot de passe qui lui seront communiqués par pli séparé.

5) MODIFICATION DU MOT DE PASSE

Le client peut modifier son mot de passe à tout moment en agissant sur la zone réservée à cet

effet sur sa carte d'appel (voir positions page 22). N

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 10 sur 107

2 - TELETRANSMISSIONS DE CLIENT A BANQUE

Cette procédure s'applique aux télétransmissions de remises L.C.R., d'ordres de prélèvements et

d'ordres de virements, et chèques T.D.F..

1) PREALABLE

Pour pouvoir bénéficier de ce service, le client devra, préalablement, souscrire un protocole

d'accord Monte Paschi Transervices auprès de son agence habituelle.

2) PROCEDURE DE TELETRANSMISSION AUX NORMES ETEBAC

Heures de mise à disposition : de 5h à 18h.

Répétition de la demande le même jour : OUI. Protocole de transmission : Envoi de la carte d'appel.

Envoi des données.

Longueur des enregistrements : 160 caractères. Types d'enregistrement : se reporter aux produits "Virements, Prélèvements, L.C.R."

3) TESTS PREALABLES A LA MISE EN PLACE DES TELETRANSMISSIONS

Le client doit procéder, préalablement à la mise en place de la procédure de télétransmissions, à

des tests (cf CARTE D'APPEL ETEBAC, de client à banque).

4) MISE EN PLACE DE LA PROCEDURE DE TELETRANSMISSIONS

Une fois les tests effectués, le client doit demander à son agence habituelle, son code d'application et son mot de passe qui lui seront communiqués par pli séparé.

5) MODIFICATION DU MOT DE PASSE

Le client peut modifier son mot de passe à tout moment en agissant sur la zone réservée à cet

effet sur sa carte d'appel (voir positions page 23). N

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

Normes_MPB_CFONB.doc - 22/04/2009 - Page 11 sur 107

L E V I R E M E N T I N T E R B A N C A I R E

ENREGISTREMENT EMETTEUR

POSITION

LONG. TYPE DETAIL INFORMATION

1 2 N Code Enregistrement = 03 "Emetteur"

3 2 N Code Opération = 02 "Virements"

5 8 N Numérotage (de 1 en 1 à partir de 1) A compléter par des 0 à

gauche

13 6 C Numéro d'émetteur (facultatif) ou espaces

7 C Espaces

26 5 N Date d'exécution souhaitée (JJMMA). Si cette date est antérieure à la date de

remise ou si elle est invalide, elle sera ignorée. Si cette date correspond à un jour non ouvré l'exécution se fera le lendemain ouvré. 31

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OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

M O N T E P A S C H I B A N Q U E

NOTICE TECHNIQUE POUR LES ECHANGES

PAR SUPPORTS MAGNETIQUES

ET TELETRANSMISSION

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

AVANT PROPOS

Ordres de virements au profit de tiers,

Relevés de comptes,

Retours impayés.

Virements internationaux

Virements internationaux Européen

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

SOMMAIRE

S U P P O R T S I N F O R M A T I Q U E S 5

CARACTERISTIQUES GENERALES 5

REGLES GENERALES 7

L E S T E L E T R A N S M I S S I O N S 9

CARACTÉRSTIQUES GÉNÉRALES 9

ENREGISTREMENT EMETTEUR 11

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 11

ENREGISTREMENT TOTAL 12

L E V I R E M E N T DE TRESORERIE 13

ENREGISTREMENT EMETTEUR 13

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 13

ENREGISTREMENT TOTAL 14

ENREGISTREMENT EMETTEUR 15

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 15

ENREGISTREMENT TOTAL 16

ENREGISTREMENT EMETTEUR 17

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 18

ENREGISTREMENT COMPLEMENTAIRE : LCR ENDOSSEE 19

ENREGISTREMENT TOTAL 19

ENREGISTREMENT EMETTEUR 20

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 21

ENREGISTREMENT TOTAL 21

R E M I S E C H E Q U E E N V R A C 22

ENREGISTREMENT EMETTEUR 22

ENREGISTREMENT DESTINATAIRE 22

ENREGISTREMENT TOTAL 23

L E S E X T R A I T S D E C O M P T E S 24

ENREGISTREMENT ANCIEN SOLDE 24

ENREGISTREMENT MOUVEMENT 25

ENREGISTREMENT COMPLEMENTAIRE 25

ENREGISTREMENT NOUVEAU SOLDE 26

L E S R E T O U R S I M P A Y E S 27

ENREGISTREMENT EN-TETE 27

VIREMENT REJETE (CODE 21) 28

VIREMENT PARTICULIER REJETE (CODE 24) 29

LETTRE DE CHANGE-RELEVE REJETEE (CODE 61) 30

DEBIT T.I.P. REJETE (CODE 71) 31

PRELEVEMENT REJETE (CODE 81) 32

PRELEVEMENT SPECIAL REJETE (CODE 84) 33

ENREGISTREMENT TOTAL 33

T E L E T R A N S M I S S I O N 34

RELEVES DE COMPTES 34

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

RETOURS IMPAYES 34

DE CLIENT A BANQUE 35

ENTS INTERNATIONAUX 36

STRUCTURE GENERALE 36

ENREGISTREMENT EN-TETE 37

ENREGISTREMENT DETAIL DE L'OPERATION 38

ENREGISTREMENT BANQUE DU BENEFICIAIRE 39

ENREGISTREMENT BANQUE INTERMEDIAIRE 39

ENREGISTREMENT RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 40

ENREGISTREMENT TOTAL 40

LEGENDES ET RENVOIS 41

E T E B A C 5 45

ANNEXE 5 TABLE DES CODES MOTIFS DE REJET 81

OTICE SUR LES ECHANGES INFORMATISES

S U P P O R T S I N F O R M A T I Q U E S

CARACTERISTIQUES GENERALES

1) LES SUPPORTS

BANDES MAGNETIQUES

Label non obligatoire, ou labels standards IBM.

CARTOUCHES :

Type 3490. Format : FB. EBCDIC.

Label non obligatoire, ou labels standards IBM.