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1
Conditions générales applicables
aux principales opérations des particuliersTarification Particuliers au 1
er mars 2019Nourrir vos ambitions
2 Cette brochure présente la tarification de nos principaux services dédiés aux particuliers en euros TTC, en vigueur à compter du 1 er mars 2019. Ces conditions générales annulent et remplacent les précéden tes, et sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Les modifications n'entrant pas dans le champ d'application de la convention de compte seront portées à la connaissance de nos clients au moyen de nouvelles brochures mises à disposition en agence ou par tout autre moyen. 3Sommaire
Extrait standard des tarifs5
Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte6Ouverture, transformation, clôture
Relevés de compte
Tenue de compte
Services en agence
Banque à distance7
Abonnement à des services de banque à distanceHSBC Alertes
Vos moyens et opérations de paiement8
Cartes
Virements9
Prélèvements10
Chèques
Ofires groupées de services11
HSBC Hexagone
HSBC Service Initial : ofire dite spéci?que destinée aux clie nts en situation de fragilité ?nancière12Services bancaires de base
Irrégularités et incidents13
Commissions d'intervention
Opérations particulières
Incidents de paiementAutres opérations internationales14Change
Chèques
Opérations dans le Groupe HSBC
Découverts et crédits15
Facilités de caisse
Découverts
Crédits à la consommation
Crédits immobiliers16
Autres frais sur prêts
Cautions émises par la banque
Epargne et placements ?nanciers17
Epargne bancaire
Placements ?nanciers
Assurances et prévoyance20
Protection des personnes
Protection des biens
Produits n'étant plus commercialisés21
Conventions
Crédit à la consommation
Prévoyance
Autres prestations
Glossaire des services les plus représentatifs rattachésà un compte de paiement22
Résolution d'un litige23
4 4 5Extrait standard des tarifs
Liste des servicesPrix en euros
Abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.)GRATUIT
hors coûts de l'appel ou du fournisseur d'accès Internet Abonnement à des produits ofirant des alertes surla situation du compte par SMS et/ou email " HSBC Alertes » : 2,10 € par mois permettant de recevoir 6 alertes par mois, soit pour
information 25,20 € par an. A compter du 19.04.2019 : " Personal Economy » service de noti?cation par e-mail. GRATUITTenue de compte
Frais pour compte actif : 6 € par trimestre , soit pour information 24 € par anFrais pour compte inactif
(1) : 30 € par an Fourniture d'une carte de débit (carte de paiement international à débit difiéré ou immédiat) au sens de l'article D312-1-1 du Code monétaire et ?nancierVisa Classic : 45 € par an
Fourniture d'une carte de débit (carte de paiementà autorisation systématique)
au sens de l'article D312-1-1 du Code monétaire et ?nancierVisa Electron : 35 € par an
Retrait d'espèces
(cas de retrait en euro dans la zone euro à un distributeur automatique d'un autre établissement avec une carte de paiement internationale). Cartes Visa Premier, Visa In?nite, Gold MasterCard ou cartes incluses dans les conventions : GRATUIT Cartes Visa Electron, Visa Plus et Visa Classic hors convention : 1 € par retrait a partir du 5 e retrait par moisCotisation à une ofire d'assurance perte
ou vol de moyens de paiement" HSBC Volassur (2)» : 24 € par an
Virement
(cas d'un virement SEPA occasionnel) (3) en agence : 4 € par virement par Internet : GRATUITPrélèvement
(frais par paiement d'un prélèvement SEPA)Frais par paiement d'un prélèvement : GRATUITPrélèvement
(frais de mise en place d'un mandat de prélèvement SEPA) Frais de mise en place d'un mandat de prélèvement :GRATUIT
Commission d'intervention8 € par opération par jour, avec un plafond de 80 € par mois(1) Après 12 mois d'inactivité au sens de l'article L.312-19 du Code monétaire et ?nancier. (2) HSBC Volassur est un contrat d'assurance collective à adhésion individuelle et facultative souscrit par l'intermédiaire de HSBC
France, auprès d'AIG Europe S.A. Dans la limite des dispositions co ntractuelles.(3) Le compte est débité du montant d'un virement SEPA occasionnel, libelle en euros vers un compte situe en France ou dans n'importe
quel autre pays de l'espace SEPA (les Etats membres de l'Union européenne ainsi que l'Islande, le Liechtenstein, la Norvège, la Suisse, la République de San Marin et Monaco). Seule opti
on de frais possible : " share » (frais partagés). Les établissements de crédit se sont engagés, dans le cadre duComité Consultatif du Secteur Financier (CCSF), à présenter un extrait standard de tarifs en tête de
leurs plaquettes tarifaires et sur Internet. Les tarifs ci-dessous sont hors o?res groupées de services, promotions ou tarifs s pécifiques à une partie de la clientèle. 6Ouverture, transformation, clôture
Ouverture de compte - clôture de compte ................................................GRATUITHSBC Easy, service de changement
de domiciliation bancaire ...........GRATUITTransfert de compte dans une autre
agence HSBC France ...................GRATUIT Liste des opérations automatiques et récurrentes ................................GRATUITDroit au compte - services bancaires de base
(article L312-1 du Code monétaire et ?nancier)Relevés de compte
Mensuel ou e-relevé
(1) ...................GRATUITBimensuel
......................................5 € par moisJournalier
.....................................32 € par moisTenue de compte
Les frais de tenue de compte actif sont gratuits pour les clients HSBC Premier et pour les clients détenant une convention (ofire groupée).Frais de tenue de compte actif ........................................................................
6 € par trim.
Frais de tenue de compte inactif
(2) ................................................................30 € par anServices en agence
Retraits d'espèces en agence sans émission de chèque ..................GRATUITRetraits d'espèces avec
chèque dans les agencesHSBC France
(450 par semaine max.) ..................................................................GRATUITFrais de recherche de
documents (devis gratuit sur demande pour les recherches complexes ou importantes) ...........................................................par document de10 € à 25 €
Dossiers successoraux
Frais de dossier succession
......................................................................0,60 % de l'actif min.150 € / max. 750 €
Commission annuelle de gestion + récupération des frais pour un compte actif (correspondance, port) .................................................................40 €Frais de location de cofire-fort
- Cotisation annuelleJusqu'à 20 dm
3 ..........................................144 €De 21 à 100 dm
3 .......................................240 €De 101 à 300 dm
3 ....................................444 €Plus de 301 dm
3 ....................................... 840 €Hors norme
(3) ...........................................3 120 €Dépôt de garantie
Jusqu'à 100 dm
3 inclus ........................................................................ .........................300 €Plus de 100 dm
3 ........................................500 € Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte(1) Hors coûts de communication et d'abonnement, selon l'opérateur. (2) Après 12 mois d'inactivité au sens de l'article L.312-19 du Code monétaire et ?nancier. (3) Cofire au format spéci?que
(grande hauteur ou grande profondeur). 7 Abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, téléphone mobile, SMS...) Frais d'utilisation des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, téléphone mobile, SMS...) ...................GRATUIT Espace sécurisé Ma banque en ligne sur hsbc.fr (1) .......................GRATUITApplications mobiles pour iPhone et Android
(1)Ma banque mobile
................GRATUITPersonal Economy
.................GRATUITMa banque par téléphone
(2) Nos conseillers à distance sont à votre disposition du lundi au vendredi de 8h à 22h et le samedi de 9h à 17h30 (3)HSBC Alertes
Abonnement à un produit ofirant des alertes sur la situation du com pte par SMS et/ou e-mail.Abonnement de 6 alertes (cf. p11) ............................................................2,10 € par mois
Abonnement de 25 alertes
(inclus dans la convention HSBC Hexagone cf. p11)5,10 € par mois
Dépassement du forfait, dès la 1
re alerte hors forfait ..............0,40 € par SMS0,20 € par e-mail
Gérer vos comptes HSBC
avec Ma banque mobileBanque à distance
(1) Hors coûts de communication et d'abonnement, selon l'opérateur. (2) Composez le +33 810 246 810 depuis l'étranger (coût variable selon opérateurs). (3) Pour les jours fériés, les horaires d'ouverture
sont de 9h30 à 17h30. Sauf exception, les jours fériés qui tombent en semaine (lundi à same
di) sont travaillés, mis à part le 1 er mai et le 25 décembre. (4) DAS : 1,36 W/kg - Le Débit d'Absorption Automatique(DAS) désigne le débit avec lequel l'énergie produite par un équipement est absorbée par unité
de masse du tissu du corps. Celui-ci s'exprime en watts par kilogramme (W/Kg). 0 810246 810
0,09 € / appel
Piloter votre budget avec
Personal Economy
(4)(4) A compter du 19.04.2019 Personal Economy vous permettra de paramétrer des alertes par e-mail sur la situation de votre compte. 8Cartes
50 % de réduction sur la 2
e carte identique ou de catégorie inférieure détenue sur un même compte.Cotisation carte (par an)
Fournit
ure d'une carte de débit (carte de paiement internationale à débit immédiat ou difiéré) au sens de l'article D312-1-1 du Code monétaire et ?nancier :Carte Visa Innite
............................335 €Carte Visa Premier
..........................134 €Carte Gold MasterCard
................134 €Carte Visa Classic
...............................45 € Four niture d'une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) au sens de l'article D312-1-1 du Code monétaire et ?nancier :Carte Visa Electron
............................35 € Fourniture d'une carte de retrait à autorisation systématique et débit immédiat :Carte Visa Plus
.....................................27 €Opérations diverses
Réfection de carte
......................................15 €Réédition du code con?dentiel
..............9 €Frais d'envoi de carte de débit ou de retrait
(hors frais postaux) ...........GRATUITOpposition sur carte
.....................GRATUITOpérations en zone euro Retrait d'espèces aux distributeurs automatiques de billets du Groupe HSBC (1) .....................GRATUITRetrait d'espèces
(cas d'un retrait en euro dans la zone euro à un distributeur automatique d'un autre établissement avec une carte de paiement internationale) : toutes cartes en convention et cartes Visa Premier,Gold MasterCard, Visa Innite
cartes Visa Electron, Visa Plus et Visa Classic hors convention .....................................................1 € / retrait à partir du 5 e retrait / mois aux guichets des agences des réseaux Visa ou MasterCard .......................................................................5 € par retraitPaiements par carte (la carte est émise par la banque) .......................................GRATUIT