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31 mar 2010 · en santé et sécurité au travail en soutenant la constitution de pôles scientifiques ƒ –: Michel Coste (Coordination CHSCT CGT Golfe de Fos) Dr Marc Andéol (Association pour la Prise en Charge des Maladies Eliminables et Gérard Mougel (Département de prévention des risques professionnels, 



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1 sept 2004 · Sous la direction de Monsieur Philippe MOUGEL professionnelle et développement des compétences, entre travail et formation Le comité d' hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) composé de représentants du publié en février 1999, consacre à la formation continue trois critères 



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3 mar 2016 · portant délégation de signature à M Marc GUERRIER 2015 relatif à l' agrément de certains accords de travail applicables dans BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2016/1 du 15 février aménagement des espaces fumeurs du ministère de manière à les accessibilité3 et disponibilité ;



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15 fév 2014 · du plan pluriannuel d'accessibilité des lieux de travail dans les trois fonctions des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2014/01 du 15 février 2014, Page 1 29 mars 2013 nommant M Jean-Marc OUAZAN aux fonctions de 



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29 août 2020 · 7ème Vice-Président - Aménagement de l'espace Le mardi 13 février Membres de la commission : Pascal MOUGEL (Cornimont), Jean-Luc John VOINSON (Le Valtin) / Jean-Marc FRANIATTE (Basse/Le Rupt), Michaël le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) 16



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30 jan 2017 · Elle a été présentée au CHSCT conjoint d'administration centrale du 30 novembre 2016 La santé et la sécurité au travail des agents doit être 



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