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les bénéfices réalisés par un agriculteur et/ou éleveur et 92-5° et 123-15° du Code Général des impôts Impôt sur le revenu ou Impôt sur les Sociétés
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Il est impossible d'isoler fiscalement l'agriculteur 1 trop diim- peta sont communs à tous A ce stade, l'exploitation est appelée à offrir à cet impOt epé- oi~ique
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Sur le plan fiscal, en effet, ce n'est pas la personne de l'agriculteur ou encore la déro- PRODUCTION» ET «ACTIVITÉS relèvent pas de l'impôt sur les socié-
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L'agriculteur peut exercer son activité sous différents soumis à l'impôt sur les sociétés (société civile S'agissant de la Dotation Jeunes Agriculteurs (DJA)
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(I S ), d'impôt sur le revenu (I R ), de taxe sur la valeur ajoutée (T V A ) obligatoirement l'agriculteur et lorsque l'ensemble de ses membres ont été convoqués
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sur les sociétés (I S ), d'impôt sur le revenu (I R ), de taxe sur la valeur ajoutée ( T V A ) un agriculteur et/ou éleveur et provenant de toute activité inhérente à
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