[PDF] [PDF] Le 4 juillet 2017 Secrétaire départementale: Rachel SUGNEAU

3 juil 2017 · Le directeur de pôle RH explique que le transfert du SIE de Langres sur Chaumont SIP LANGRES Recouvrement impôts Prauthoy Recouvrement impôts des Centre des Finances Publiques notamment pour les horaires



Previous PDF Next PDF





[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS - Economiegouvfr

19 oct 2010 · LANGRES SV IMP PART ENTR 06/04/2010 126828 MR CANLERS GUY DDFIP PASDECALAIS BRUAY-LA-BUISSIERE SV IMP PART



[PDF] 13 I-11-10 - BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

19 oct 2010 · LANGRES DISPO DU DIR 01/09/2010 181918 MM CULERON EDITH ép MOLINIER DRESG NOISY LE GRAND FISC PERSONNELLE



[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

31 oct 2008 · SANS RESIDENCE DISPO DU DIR 01/09/2008 184920 ML CUISSARD SYLVIE DSF HTE MARNE LANGRES CDI SV IMP ENTREPR



[PDF] Le 4 juillet 2017 Secrétaire départementale: Rachel SUGNEAU

3 juil 2017 · Le directeur de pôle RH explique que le transfert du SIE de Langres sur Chaumont SIP LANGRES Recouvrement impôts Prauthoy Recouvrement impôts des Centre des Finances Publiques notamment pour les horaires



[PDF] INFORMATIONS A LORDRE DU JOUR DU CTL du 17 Décembre

17 déc 2019 · Obtenir des informations sur les impôts locaux (taxe foncière et taxe Ces horaires seront compatibles avec ceux pratiqués par le SIP de Pour votre information, des agents se sont portés volontaires sur le SIP de Langres



[PDF] Annexes budgétaires - budgetgouvfr

20 mai 2019 · de recouvrement des impôts des professionnels hors contrôle fiscal dépassent les dépense publique), tels que Paris, Lons-le-Saunier, Langres, Montbéliard des réformes (réseau comptable, extension du régime horaire



[PDF] Tables de lannée 1966 - Sénat

Conditions de bénéfice de l'horaire de travail simplifié pour de Langres 100 (Économie et finances — J O Débats du 27-4-1966, p 314 ) IMPÔTS (suite)



[PDF] Document PDF - Assemblée nationale

12 déc 2020 · Article 2 septies (supprimé) : Déduction de l'impôt sur le revenu du montant de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour des biens mis 



[PDF] Délibérations - Tourisme Langres

4 avr 2018 · OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LANGRES OFFICE Indemnisables par le taux horaire brut du salaire perçu (ancienneté et primes cotisations et contributions (CSG, CRDS) sociales ainsi qu'à l'impôt sur le revenu

[PDF] impots limoges

[PDF] impots locaux

[PDF] impots locaux nice ouest

[PDF] impots marseille sadi carnot

[PDF] impots nice est

[PDF] impots nice taxe d habitation

[PDF] impots rennes taxe habitation

[PDF] impots rue de la charité lyon horaires

[PDF] impots sur la production et les importations

[PDF] impots sur le revenu 2016

[PDF] impots sur les produits nets de subvention

[PDF] impots versailles horaires

[PDF] impots.gouv.fr espace particulier

[PDF] impots.gouv.fr espace particulier rubrique consulter mon compte

[PDF] impots.gouv.fr horaires d'ouverture