1 Guide pour la rédaction du RÈGLEMENT PARTICULIÈR DE L'APPEL D' OFFRE ET DU RÈGLEMENT PARTICULIÈR DE L'APPEL DE CANDIDATURE
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1 Guide pour la rédaction du RÈGLEMENT PARTICULIÈR DE L'APPEL D' OFFRE ET DU RÈGLEMENT PARTICULIÈR DE L'APPEL DE CANDIDATURE
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Etendue de la consultation et mode d'appel d'offres 2 2 Décomposition en tranches, en lots 2 3 Complément à apporter au CCTP 2 4 Variantes 2 5 Délai d'
pdf Règlement Particulier de l'Appel d'Offres (RPAO)
Outre le(s) addltlf(s) publlé(s) conformément à l'article 10 du RPAO il comprend les documents énumérés ci- après: Pièce n*l : Avis d'Appel d'Offres (AAO) Pièce n'2 : Règlement Général de l'Appel d'Offres {R G A O) Pièce n'3 : Règlement Particulier de l'Appel d'Offres (R PAO)
DOSSIER D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT N° DNCMP - OBR
6 1 Procédures dAppel dOffres : • Avis dAppel dOffres (AO) ; • Règlement Particulier dAppel dOffres (RPAO) ; • Données Particulières dAppel dOffres (DPAO) ; • Informations aux soumissionnaires ; • Annexes 17 1 Le soumissionnaire devra examiner les instructions modèles et spécifications contenus
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Guide pour la rédaction RPAO
RPAO 1
Guide pour la rédaction du
RÈGLEMENT PARTICULIÈR DE L'APPEL D'OFFRE
ET DU RÈGLEMENT PARTICULIÈR DE L'APPEL DE CANDIDATURER P A O
Guide pour la rédaction RPAO
RPAO 2
SSOOMMMMAAIIRREE
1 - OBJET DE L'APPEL D'OFFRES.....................................................................3
2 - LES INTERVENANTS........................................................................................3
3 - ÉTENDUE DE L'APPEL D'OFFRES / LA CONSULTATION.....................3
4 - MODE D'INTERROGATION...........................................................................3
5 - DÉCOMPOSITION EN TRANCHES ET EN LOTS.......................................3
6 - MODE DE RÉPONSE.........................................................................................3
7 - MODE D'ATTRIBUTION..................................................................................4
8 - DOCUMENTS À FOURNIR ..............................................................................4
9 - COMPLÉMENTS ET/OU MODIFICATIONS À APPORTER AU CCTP...4
10 - SOLUTION DE BASE.........................................................................................4
11 - VARIANTES........................................................................................................4
12 - MODIFICATION DU DOSSIER.......................................................................5
13 - DÉLAI DE VALIDITÉ DE L'OFFRE...............................................................5
14 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE...................................................................5
15 - DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE NATIONALE...................5
16 - GARANTIES PARTICULIÈRES - ASSURANCES........................................5
17 - VISITE DU SITE - RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES.............5
18 - DATE ET LIEU DE REMISE ............................................................................5
19 - FORME DE LA REMISE...................................................................................6
20 - SOUS-TRAITANCE............................................................................................6
21 - UNITÉ MONÉTAIRE.........................................................................................6
22 - LANGUE...............................................................................................................6
Guide pour la rédaction RPAO
RPAO 31 - OBJET DE L'APPEL D'OFFRES
Doit explicitement identifier :
- le projet - la nature des prestations à réaliser - la localisation2 - LES INTERVENANTS
Il y a lieu de les identifier clairement et complètement : - nom ou raison sociale - adresse postale - téléphone et fax des personnes à contacter - missionIl s'agira :
- du Maître de l'Ouvrage (MOa) - de la Personne Responsable du Marché (PRM) dans le cas d'un marché public de travaux - de l'Architecte - du Maître d'OEuvre (MOE) - de l'Ingénierie ou Bureau d'Études Techniques (BET) - du Bureau de Contrôle Extérieur (BCE) - du Coordinateur de Sécurité et de Protection de la Santé3 - ÉTENDUE DE :
L'Appel d'offres La Consultation
- ouvert - restreint - sans objet - négocié4 - MODE D'INTERROGATION
- avec variante(s) - avec variante(s) - sans variante - sans variante - sur concours5 - DÉCOMPOSITION EN TRANCHES ET EN LOTS
Indiquer si le marché comporte :
- plusieurs tranches : . fermes . conditionnelles : préciser en quoi consistent les conditions - un découpage en lots séparés6 - MODE DE RÉPONSE
Préciser si l'on souhaite une réponse :
- en Entreprise Générale - en Groupement d'Entreprises . solidaires . conjointes - avec ou sans sous-traitanceGuide pour la rédaction RPAO
RPAO 47 - MODE D'ATTRIBUTION
Les critères retenus pour classer les offres seront énumérés par ordre décroissant de préséance :MARCHÉS PUBLICS MARCHÉS PRIVÉS
Articles 297 bis et 300 du CdMP Mieux ou moins-disant - délais d'intervention - projet de SOPAQ - etc.8 - DOCUMENTS À FOURNIR
MARCHÉS PUBLICS MARCHÉS PRIVÉS
- Lettre de candidature Habilitation du mandataire - Déclarations du candidat DC 5 à DC 7 Attestations fiscales et sociales - Attestation sur l'honneur - Qualifications ou références Idem - Renseignements techniques sur l'entreprise et ses moyens Idem - Attestation d'assurance RC Idem - Projet technique sommaire Idem9 - COMPLÉMENTS OU/ET MODIFICATIONS À APPORTER AU CCTP
COMPLÉMENTS
Définir précisément sur quels articles du CCTP peuvent exclusivement être apportés les
compléments.