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DRIEE d'Ile de France, Evaluation Stratégique Environnementale (ESE) du Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPIER) Plan Seine pour la période
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DATAR - Evaluation nationale du volet ferroviaire et TCSP des CPER 2007 - 2013 Rapport intermédiaire - Août 2010 financement FEDER une alternative aux liaisons radiales passant par l'Île-de- France Le programme 2007-2013
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Incidences potentielles du CPER sur l'environnement PO FEDER-FSE 2014- 2020 Ile de France : dans la mesure où il intègre un Axe 5 interrégional, relatif
[PDF] Rapport CPER - Sénat
Par ailleurs, l'évaluation et la révision à mi-parcours des CPER, prévues dès l' origine, sont régionales : celles d'Île-de-France, d'Auvergne et Rhône-Alpes, de Basse et régional (FEDER), du Fonds européen agricole pour le développement rural communication s'est engagé au sein des CPER par l' intermédiaire de
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L'évaluation de mise en œuvre du Programme Opérationnel Régional (POR) Le POR d'Île-de-France comprend 10 axes thématiques1 dont 6 FEDER, Intermédiaires (OI), dont 5 avec subventions globales, sont impliqués dans la mise en travaille sur la cohérence du Programme avec le CPER, le SESRI et le SRDEII
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11 nov 2020 · Rapport annuel sur l'évaluation des politiques publiques Les travaux de l' Inspection Générale de la Région Île-de-France privilégiant les avis des acteurs de terrain dont il est l'intermédiaire en tant L'Institut Paris Région n'a pas eu de rôle dans l'évaluation du CPER dont FEDER FSE, FEADER
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Conditions d'exécution, mise en œuvre et évaluation du sur le projet de contrat de plan entre l'Etat et la Région Ile-de-France ; de l'ensemble des territoires franciliens que le présent CPER a la volonté d'accompagner, La Région, l'État et l'Europe (FEDER) mobiliseront en outre des crédits de droit commun en vue du
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Phase 3 : Préconisations pour une meilleure programmation FEDER en métropole en PO Ile-de-France, Rhône-Alpes et la Réunion identifiés (ex : projets de recherche inscrits au CPER, projets liés aux risques), qui constituent du projet ou à un organisme intermédiaire (territoires urbains) permettant une animation
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pdf CPER 2021-2027 Île-de-France
De plus parallèlement à la préparation du présent contrat l’État et la Région Île-de-France ont conclu deux avenants au CPER 2015-2020 permettant d’engager sans attendre les investissements les plus urgents dans le champ des mobilités (+ 2 587M€) et de l’enseignement supérieur (+ 83M€)
d’Île-de-France
Conformément aux dispositions de l’article R 122-17 du code de l’environnement l’autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) a été saisie le 27 octobre 2021 sur le projet de CPER 2021-2027 d’Île-de-France
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