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Versions 2015

Référentiel ISO 9001 : 2015 ISO 14001 : 2015

OHSAS 18001 :

2007

ILO-OSH : 2001

6.1.2 -

Problème posé

Que doit examiner l"auditeur concernant la détermination des aspects et impacts environnementaux significatifs ?

Réponse

L"auditeur doit s"assurer de l"existence, de la pertinence, de la mise en oeuvre et de la mise à jour

d"une méthode :

- d"identification des aspects environnementaux de ses activités, produits et services que

l"organisme a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il peut avoir une influence, dans une perspective de cycle de vie. - d"évaluation de leur caractère significatif en fonction de leurs impacts.

Il doit s"assurer de la cohérence entre, d"une part, les aspects environnementaux significatifs identifiés

et, d"autre part, la politique et les objectifs annoncés par l"organisme.

La perspective de cycle de vie impose à l"organisme d"élargir la réflexion au-delà de ses propres sites

ou activités aux aspects environnementaux qu"il peut maîtriser ou influencer, par exemple :

approvisionnement écoresponsable (bois provenant de forêts gérées de façon durable),

consommation énergétique de ses produits pendant leur utilisation, amélioration des performances

environnementales des clients grâce à l"utilisation de ses produits, bilan carbone des matériaux

utilisés, recyclabilité des produits et de leurs emballages, etc.

Le système d"évaluation de l"organisme peut reposer sur des considérations de performances

environnementales objectives qualitatives ou quantitatives.

L"auditeur peut admettre des considérations qualitatives dans la mesure où elles sont objectives et

reproductibles.

Exemples :

Une approche quantitative peut se baser sur des méthodes d"analyse des risques de type AMDEC

(Analyse des Modes de Défaillance de leurs Effets et de leur Criticité). L"évaluation (hiérarchisation)

peut se faire par un système de cotation combinant notamment l"importance des impacts

environnementaux, la maîtrise des aspects environnementaux et la sensibilité du milieu environnant.

Une méthode qualitative peut suffire dans des cas simples où la hiérarchisation est évidente. Par

exemple, un entrepôt de produits non dangereux, avec des rotations matinales de poids lourds, en

zone pavillonnaire, devra traiter prioritairement l"aspect environnemental significatif associé au bruit, à

savoir la nuisance sonore, liée au trafic routier, imposée aux habitants des immeubles proches.

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Date de création : 16/08/1999

Date de modification : 20/03/2017

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