[PDF] pourle développement économique local PDF Developpement-Economique-Local-A-lusage-des-elus-locaux-africains.pdf

Étape 2 / Diagnostiquer l'économie locale 16 Étape 3 est donc le périmètre d 'intervention local auprès des collectivités locales et leurs partenaires

SEM : Société d'économie mixte • SIEG : service d'intérêt économique général • SPL : Société publique locale • SPLA : Société publique locale d'investissement

[PDF] Fasc 209-12 : INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS LOCALES

1 jan 2017 · 209-12 : INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS LOCALES DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE – Planification – Zone d'activités – Services

[PDF] « Les interventions des collectivités territoriales - Cour des comptes

1992 consacré à "l'action économique des collectivités locales" rappelle, à son tour, que "de plus en plus, les administrés ou les entreprises demandent aux

[PDF] REGARDS SUR LES STRATÉGIES ET ACTIONS ÉCONOMIQUES

des entreprises locales L'ACTION ÉCONOMIQUE DES COMMUNAUTÉS : UNE GAMME D'INTERVENTIONS DIVERSIFIÉE Source : AdCF / Institut supérieur

[PDF] LENCADREMENTJURIDIQUE DES DÉPENSES ÉCONOMIQUES

fier légalement les dépenses économiques de nos collectivités locales et ne A) La tentative d'encadrement des interventions économiques locales en 1982

[PDF] LES AIDES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU - CRPVE

l'intervention économique que ce soit en matière d'accueil, d'aide à la création l'industrie, intitulée « les interventions économiques des collectivités locales

[PDF] Interventions dans le domaine économique Communes ou EPCI

- établissement du rapport relatif aux aides et régimes d'aides mis en œuvre sur son territoire au cours de l'année civile par les collectivités territoriales et leurs