Anne-Marie BOUVIER Charlotte DISLE DCG 9 Introduction à la comptabilité d'utiliser le matériel au-delà de la date butoir de mise en application de la norme, (1) Voir Manuel Introduction à la comptabilité, DCG 9, C Disle, R Maéso,
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Anne-Marie BOUVIER Charlotte DISLE DCG 9 Introduction à la comptabilité d'utiliser le matériel au-delà de la date butoir de mise en application de la norme, (1) Voir Manuel Introduction à la comptabilité, DCG 9, C Disle, R Maéso,
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Anne-Marie BOUVIER
Charlotte DISLE
DCG 9Introduction à
la comptabilitéCAS PRATIQUES
DCG 9Introductionˆ la comptabilitŽ
Charlotte DISLE
Anne-Marie BOUVIER
AgrŽgŽe dÕŽconomie et gestionProfesseur en classes prŽparatoires au DCG© Dunod, Paris, 2008
ISSN 1269-8792
ISBN 978-2-10-053910-9
IIIC HAPITRE 1Définition et principes de la comptabilité 1CHAPITRE 2Lécriture comptable 8
CHAPITRE 3Actif et passif 22
CHAPITRE 4Charges et produits 31
CHAPITRE 5La taxe sur la valeur ajoutée 37
CHAPITRE 6Les achats 48
CHAPITRE 7Les ventes 56
CHAPITRE 8Les réductions sur achats et ventes 65 CHAPITRE 9Les frais accessoires liés aux achats et aux ventes 74CHAPITRE 1
0 Les autres charges et produits
84CHAPITRE 1
1 La paie
93CHAPITRE 1
2 Les immobilisations incorporelles et corporelles
108CHAPITRE 1
3 Les règlements
124CHAPITRE 1
4 Les opérations sur titres
135CHAPITRE 1
5 Les opérations de financement
148Sommair
eSommair
e IVCHAPITRE 1
6 Le financement par subventions
162CHAPITRE 1
7 Les opérations en devises
172CHAPITRE 1
8 Les emballages
183CHAPITRE 19Lamortissement des immobilisations 193 CHAPITRE 20Les dépréciations des immobilisations 205 CHAPITRE 21Évaluation des stocks à linventaire 218 CHAPITRE 22Les dépréciations des autres éléments dactif 229 CHAPITRE 23Les provisions inscrites au passif du bilan 245 CHAPITRE 24Le traitement des dettes et créances en monnaie étrangère 256
CHAPITRE 25Les cessions dimmobilisations 267
CHAPITRE 26Les autres opérations de régularisation 282 CHAPITRE 27La clôture et la réouverture des comptes.Laffectation du résultat
290CHAPITRE 28Documents de synthèse : bilan et compte de résultat 299
CHAPITRE 29Les systèmes comptables 311
CHAPITRE 30Les contrôles comptables 322
1RAPPEL DE COURS
La crelatives ˆ lÕentreprise. Elle fournit une information intelligible, signiÞcative, Þable et
pertinente sur la rŽalitŽ Žconomique de lÕentreprise. Elle permet notamment de rendre compte des relations de lÕentreprise avec ses partenaires et dÕinformer sur la situation patrimoniale et les performances de lÕentreprise.LÕinformation comptable est une donnŽe quantitative monŽtaire retraant un ŽvŽnement
justiÞŽ par un document. Dans le cadre dÕune comptabilitŽ dÕengagement, les opŽrations de lÕentreprise sont Les choix de traduction comptable (par exemple : doit-on enregistrer les ŽvŽnements futurs affectant la situation de lÕentreprise ?) sont guidŽs par le cadre normatif de la comptabilitŽ. LÕobjectif de ces normes, traduites dans le PCG pour les entreprises franaises, est de respecter : Ðle principe de continuitŽ dÕexploitation,Ðle principe de prudence,
Ðle principe de permanence des mŽthodes,
Ðle principe du cožt historique,
Ðle principe dÕintangibilitŽ du bilan dÕouverture,Ðle principe de non-compensationÉ
LÕinformation comptable peut tre produite et contr™lŽe par des professionnels. LÕexpert-
comptable, le commissaire aux comptes et le comptable de lÕentreprise sont les principaux acteurs de la tenue et du contr™le des comptes de lÕentreprise.Définition et principes
de la comptabilité 1CHAPITRE
1CHAPITRE
Dé"nition e
t principes de la comptabilité 2 CAS CAS 1Application
Thème : Dune réalité économique à une traduction comptableLentreprise Juge, installée depuis une vingtaine dannées en Ardèche, produit et vend des fram-
boises, des fraises, des poires, des pommes et des kiwis. Elle vous communique un extrait desopérations quelle a réalisées au cours de lexercice N...1 et N. Elle dispose, par ailleurs, dinfor-
mations sur lexercice N+1. Lentreprise Juge vous informe quelle clôture ses comptes le 31/12/
N. La comptabilité de lentreprise Juge est une comptabilité dengagement. Extrait des opérations réalisées par lentreprise Juge :€ 15/12/N...1 : Facturation dune vente dune palette de fruits à la coopérative du village Poket.
€ 20/12/N...1 : Emprunt contracté auprès de la Banque Populaire.€ 22/12/N...1 : Achat de cartons demballage, le fournisseur communique la facture correspon-
dante le 05/01/N.€ 15/01/N : Règlement de la palette de fruits vendue le 15/12/N...1 par la coopérative du vil-
lage Poket.€ 20/01/N : Paiement de la mensualité de lemprunt contracté auprès de la Banque Populaire.
€ 12/02/N : Embauche dun nouvel employé. € 28/02/N : Versement du salaire du nouvel employé.€ 15/03/N : Livraison de fruits à la coopérative Poket, lentreprise Juge na pas communiqué la
facture correspondante. € 21/03/N : Facturation de la livraison effectuée le 15/03/N. € 31/03/N : Détermination de la productivité des employés.€ 12/04/N : Réception dun bon de commande effectuée auprès de lentreprise Zenatti pour la
fourniture dengrais. € 15/04/N : Réception de la facture correspondante au bon de commande reçu le 12/04/N. € 16/04/N : Livraison des engrais commandés auprès de lentreprise Zenatti. € 17/04/N : Règlement de lentreprise Juge auprès de lentreprise Zenatti. € 05/05/N : Estimation de la part de marché de lentreprise Juge et de ses concurrents.€ 18/12/N : Condamnation judiciaire suite à une plainte déposée par un voisin exploitant :
dommages et intérêts, appel de lentreprise Juge.€ 20/12/N : Ouverture dune nouvelle coopérative, Bayard. Lentreprise Juge prévoit une
hausse de 5 % de ses ventes. € 21/12/N : Détermination du résultat généré par la vente des fraises.€ 28/12/N : Livraison, facturation et règlement de palettes de fruits et de conserves à la coo-
pérative Bayard.€ 05/01/N+1 : Retour dun lot de conserves vendu le 28/12/N à la coopérative Bayard (date
de péremption : 28/11/N).1)Quels sont les événements à comptabiliser par lentreprise Juge au cours de lexercice N ?
2)Quels sont les principes et règles comptables sous-jacents au choix des événementsconsidérés ?
3)Quels sont les avantages et les inconvénients de ces principes et règles ?
Dé"nition e
t principes de la comptabilité 1CHAPITRE
3 CORRIGÉ
1) Événements à comptabiliser par lentreprise Juge
au cours de lexercice N 2)Principes et règles comptables sous-jacents
au choix des événements considérésLentr
eprise Juge traduit comptablement les informations précédentes dans sa comptabilité de lexercice N : ... dès lors quelle dispose dune pièce comptable justi"cative (exemple : facture) ; ...que lopération réelle soit payée ou non (comptabilité dengagement) ; Infor mationsComptabilisation au cours du premier exercice
OuiNonObservations
15/12/N...1X Déjà pris en compte dans les comptes de lexercice N...1
20/12/N...1X Déjà pris en compte dans les comptes de lexercice N...1
22/12/N...1 X
15/01/N X
20/01/N X
12/02/NX
28/02/N X
15/03/NX Régularisation à la clôture si toujours pas de factures
21/03/N X
31/03/NX
12/04/NX Le bon de commande ne constitue pas un document comptable à
enregistrer15/04/N X
16/04/NX
17/04/N X
05/05/NX
18/12/N XLentreprise anticipe des pertes probables futures (principe de
prudence)20/12/NX À linverse, les événements futurs favorables ne sont pas pris en
compte21/12/NX Cest la comptabilité de gestion qui effectue la décomposition du
résultat par produit28/12/N X
05/01/N+1X Enregistrement au cours de lexercice N+1 sauf si linformation sur
le mécontentement parvient avant le 31/12/N 1CHAPITRE
Dé"nition e
t principes de la comptabilité 4 ...si elles concernent ef fectivement lexercice N (principe dindépendance des exercices) ;...ou si elles traduisent des événements futurs défavorables conduisant à une charge future
probable : principe de prudence.3) Avantages et inconvénients de ces principes et règles
Le t ableau ci-après présente les avantages et les inconvénients de ces principes et règles. CAS 2 Appr ofondissement Pr incipes et règlesAvantagesInconvénients
Pièce justi"cative Fiabilité de linformation comptable Lourdeur administrativeDécalage entre les opérations
et la disposition des pièces comptablesComptabilité
Principe
dindépendancedes exercicesPermet dapprécier létat de lentre-prise à un moment adéquatPossibilité de comparabilitéDécoupage arti"cielChoix de lexerciceDate de clôture adéquateLourdeur administrative et travaux comptables nombreux
Principe
de prudenceAppréciation prudente de la valeur de lentreprise (vision patrimoniale : la valeur de lentreprise est ce quelle est ou ce quelle risque de ne
pas être)Asymétrie de la prise en compte des événements futurs affectant la valeur de lentreprise
Thème : Date de clôture des comptes
Lentreprise Xmas a été créée le 20/03/N. Elle exerce une activité de négoce de jouets. Elle fait
appel à un expert-comptable a"n dopérer des choix comptables optimaux. Elle sinterroge notamment sur le choix de la date de clôture de ses comptes.1)Dé"nir un exercice comptable.
2)Présenter le ou les principes conduisant à découper la vie de lentreprise en différentsexercices comptables.
3)Dans quel cas lexercice comptable peut-il être supérieur ou inférieur à douze mois ?
4)Quelles sont les solutions possibles qui soffrent à lentreprise Xmas pour dé"nir la datede clôture de son premier exercice ?
5)Quels facteurs doivent être pris en compte par lentreprise Xmas pour la déterminationde la date de clôture de lexercice ?
Dé"nition e
t principes de la comptabilité 1CHAPITRE
5 CORRIGÉ
1) Dé"nition dun exercice comptable
Lex
ercice est une période de temps délimitée au cours de laquelle une entreprise enregistretous les faits économiques qui concourent à lélaboration de sa comptabilité. Lexercice comp-
table se termine par la production des états comptables (bilan, compte de résultat et annexe). La durée dun exercice est généralement de douze mois (le plus souvent du 1 er jan vier au 31 décembre de chaque année, bien que cela ne soit pas une obligation) pour les titulaires debéné"ces industriels et commerciaux ainsi que les professions libérales. Le premier exercice
peut néanmoins avoir une durée plus courte ou plus longue, dans la limite de deux ans. Il estpossible de modi"er la durée dun exercice au cours de la vie de la société sur décision des
associés ou actionnaires. Un exercice peut alors passer dune durée de 12 mois à 13 ou 15
mois (a"n de faciliter une consolidation par exemple). Le principe "scal reste détablir une déclaration de résultat par année civile.2) Principes conduisant à découper la vie de lentreprise
en exercices comptablesDans lh
ypothèse de continuité de lexploitation (principe de continuité dexploitation), ilconvient de dé"nir par période le résultat et le patrimoine de lentreprise. Pour cela, il suf"t
de convenir dune période à laquelle se rattachent ces travaux de synthèse. Cest lexercice
comptable.Lorsque lexercice est dé"ni, les éléments considérés pour re"éter la réalité économique à la
"n de cet exercice sont ceux qui concernent cet exercice (principe de séparation ou dindé- pendance des exercices).3) Cas où lexercice comptable peut être supérieur ou inférieur
à douze mois
Lar
ticle L. 123-12 du Code de commerce impose à toute personne, physique ou morale, ayant la qualité de commerçant : ...de procéder à lenregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de lentreprise ;...de contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, lexistence et la valeur
des éléments actifs et passifs du patrimoine de lentreprise ;...détablir des comptes annuels à la clôture de lexercice au vu des enregistrements compta-
bles et de linventaire. Il résulte de ce texte que la durée normale dun exercice est de douze mois.Lexercice comptable, si lon se réfère à la terminologie retenue par le Code de commerce évoque
la notion de " comptes annuels » et précise, dans son article 8, que " toute personne physique6)Lentreprise Xmas pourra-t-elle par la suite modi"er la date de clôture de ses exercices
comptables ? Si oui, quels sont les organes compétents, les conditions et les formalitésà respecter ?
7)Quest-ce qui peut motiver un changement de date de clôture ?
1CHAPITRE
Dé"nition e
t principes de la comptabilité 6 ments com ptables et de linventaire. » Lexercice doit donc avoir une durée de douze mois. Cetexte doit toutefois être nuancé car il nexiste pas, en réalité, de dispositions légales
concernant la durée minimale et la durée maximale. La seule obligation provient du mêmeau moins une fois tous les douze mois, lexistence et la valeur des éléments actifs et passifs du
patrimoine de lentreprise. » La durée peut, à titre exceptionnel, être inférieure ou supérieure à douze mois : ...lors du premier exercice social ; ...lors du dernier exercice social ;...au cours de la vie sociale, à la suite dune décision de modi"cation de la date de clôture de
lexercice.En pratique, on constate rarement des exercices inférieurs à 6 mois ou supérieur à 18 mois.
4) Solutions possibles soffrant à lentreprise Xmas pour dé"nir
la date de clôture de son premier exerciceLe plus souv
ent, la date de clôture coïncide avec lannée civile mais ce nest pas une obliga-tion. En effet, dès lors que la durée est égale à un an, il est possible de clôturer lexercice social
à nimporte quel moment, même en cours de mois. Toutefois, la périodicité doit être "xe ce qui
signi"e que les entreprises ne peuvent pas adopter une date variable (par exemple, le dernier vendredi du mois de décembre).5) Facteurs devant être pris en compte par lentreprise Xmas
pour la détermination de la date de clôture de lexercice Les résultats de lactivité dune société commerciale sont appréciés périodiquement à la "n de
chaque exercice social. Il est donc important de bien choisir la date de clôture de celui-ci.Même si les exercices comptables des sociétés françaises sont clôturés le plus souvent le
31 décembre, toutes les dates sont autorisées. Plusieurs facteurs peuvent in"uencer ce choix :
...pour les entreprises ayant une activité fortement saisonnière, la clôture ne doit pasintervenir en plein coeur de cette activité. Aussi le 31 décembre doit-il être écarté pour
les entreprises de vente de jouets, de chocolats, pour les établissements de tourisme de situation "nancière et du résultat de lentreprise. Si la clôture a pour effet de" tronquer » lactivité, il serait possible de penser que lobjectif dimage "dèle nest pas
atteint ;...il est préférable, notamment pour les PME, de "xer la clôture à la "n dun trimestre civil
...pour les entreprises qui ont une comptabilité dengagement (BIC, IS), la notion de trésorerie
peut entrer en ligne de compte. Pour la profession dexpert-comptable par exemple, les mois de mars, avril et mai sont des mois de facturation importants. Or, les encaissements inter-viennent dans les 60, 90 ou 100 jours. Lexpert-comptable a donc intérêt à clôturer ses
comptes au 30 septembre plutôt quau 30 juin. Il est en effet plus attrayant de présenter un
bilan avec une trésorerie positive quavec des créances clients et une trésorerie négative ;
...il faut considérer la charge de travail inhérente à létablissement des comptes annuels. En
outre, certaines entreprises pourront également avoir intérêt à "xer la date de clôture de
leur exercice à une période dactivité plutôt calme, si elles doivent effectuer des opérations
Dé"nition e
t principes de la comptabilité 1CHAPITRE
7 din ventaire lourdes. De plus, lorsque lentreprise fait appel à un expert-comptable, il est souhaitable que celui-ci soit le plus disponible possible. Or une clôture dexercice en coursdannée est généralement plus facile à gérer pour les cabinets dexpertise-comptable quune
clôture au 31 décembre, adoptée par la grande majorité des entreprises.6) Conditions et modalités de modi"cation de la date de clôture
des exercices comptablesLes dat
es douverture et de clôture de lexercice peuvent être modi"ées au cours de la viesociale. La durée de lexercice en cours est alors prolongée ou réduite a"n de permettre lajuste-
ment sur la nouvelle périodicité. Ce changement peut être permanent ou purement temporaire. Comment opérer un changement de date de clôture ? Organe compétentLa décision r
elève de la compétence exclusive de lassemblée générale extraordinaire des asso- ciés (AGE). ConditionsLa modi"cation de la dur
ée de lexercice social est possible uniquement si la décision est priseavant lexpiration de lexercice social en cours et, en cas de réduction de la durée de ce dernier,
avant lexpiration de la nouvelle date choisie. Par ailleurs, la prolongation de lexercice social
ne doit pas faire échec à lobligation de réunir lassemblée générale ordinaire (AGO) au moins
une fois par an. Formalités €Formalit és de publicité. Quelle que soit la modi"cation envisagée, la décision doit fairelobjet dun dépôt au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège social et, sil sagit dune
société par actions ou dune société à responsabilité limitée, dune inscription modi"cative au
Registre du commerce et des sociétés. En revanche, il nest pas nécessaire de procéder à une
insertion dans un journal dannonces légales ; €Pièces à fournir : ...deux exemplaires du procès-verbal dassemblée certi"és conformes par le représentant légal ;
...deux exemplaires des statuts mis à jour, datés et certi"és conformes par le représentant légal ;
...un formulaire M2. Le coût des formalités est denviron 60 euros.7) Motivations dun changement de date de clôture
Plusieur
s critères peuvent être avancés pour proposer une modi"cation au cours de la vie sociale : ... possibilité de mieux re"éter la saisonnalité ; ... alignement de la société sur les autres sociétés du même groupe ; ... prise en compte des effets dune restructuration ou dune fusion ;...amélioration des résultats par un développement de lactivité entre les dates ancienne et
nouvelle de clôture. Les dates de clôture sont souvent liées également aux habitudes des pays. Ainsi, la date du30 septembre est souvent retenue dans les pays dAfrique francophone alors quen France
lexercice comptable coïncide généralement avec lannée civile. 8CHAPITRE
RAPPEL DE COURS
LÕŽcr
iture comptable consiste ˆ traduire les ßux Žconomiques et Þnanciers de lÕentreprise quÕil convient dÕenregistrer. Elle se caractŽrise par : ÐlÕinformation sur lÕorigine du ßux ˆ comptabiliser, soit lÕemploi ; ÐlÕinformation sur la destination du ßux ˆ comptabiliser, soit la ressource ;Ðle montant du ßux ˆ comptabiliser ;
Le principe de la partie double impose de comptabiliser pour chaque opŽration lÕemploiet la ressource correspondante. LÕenregistrement comptable se rŽalise gr‰ce ˆ lÕutilisation
de comptes. Le compte est un tableau synthŽtique dŽcrivant de faon formalisŽe lÕemploi
ou la ressource dÕun ßux. Il se dŽÞnit par un numŽro et par un nom, et prŽcise le montant
et la nature du mouvement induit par le ßux : dŽbit ou crŽdit. La diffŽrence entre les mouvements dŽbiteurs et crŽditeurs du compte reprŽsente son solde. La comptabilisation des ßux de lÕentreprise est retranscrite de faon chronologique dans le journal ou ˆ travers la prŽsentation des diffŽrents comptes dans le grand livre.Lécritur
e comptable 2CHAPITRE
9 2CHAPITRE
Lécritur
e comptable CAS CAS 1Test de connaissance
Thème : Flux comptables
Indiquer pour les opérations suivantes la nature, lorigine et la destination du "ux correspondant
et spéci"er la classe des comptes mobilisés pour leur traduction comptable. Présenter les répon-
ses dans le tableau ci-après.Informations
Nature du "uxAnalyse du "ux
1. Achats de matières
premières au comptant2. Paiement
des salaires3. Ventes de produits
"nis à crédit4. Souscription
dun emprunt bancaire5. Apport de capital
dun associé6. Acquisition
à crédit dun chariot
élévateur
7 Constatation
dune amende "scale pour retard de paiement8. Retrait de liquidités
pour la caisse de lentreprise9. Règlement
dun client10. Achat
de fournitures, pour moitié au comptant 10 2CHAPITRE
Lécritur
e comptable CORRIGÉ
REMARQUE
Pour un achat au com
ptant, il convient de comptabiliser deux écritures : une écriture pourlopération réelle ... léchange commercial ... et une écriture pour le "ux monétaire correspon-
dant au règlement de lacquisition. Si lon choisissait de nenregistrer quune seule écriture
(compte dachat et compte banque), les soldes des comptes seraient identiques mais toutesles pièces comptables ne seraient pas enregistrées (facture dachat et pièce de caisse) et le
quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18