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Exemples de coûts qui ne sont pas des coûts d'une immobilisation corporelle ( IAS sans cet investissement, l'entreprise n'est pas en mesure de fabriquer ni de  



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Première Gestion [SYNTHESE DOSSIER G20 - LES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT]

GESTION Dossier G20a - Les informations comptables gĠnĠrĠes par l'inǀestissement Page 1 sur 3

Dossier G20a ² Les informations comptables générées

SMU O·LQYHVPLVVHPHQP

Les inǀestissements ont pour objectif de permettre ă l'entreprise de poursuiǀre son actiǀitĠ, ǀoire de la dĠǀelopper en

Investir signifie aussi utiliser des équipements pour produire et vendre, et donc consommer ce patrimoine.

Comment le systğme d'information comptable prend-il en compte les investissements corporels ? Quelles seront les

1. I·H19(67H66(0(17 (1 IMMOBILISATIONS

une réalité aux multiples facettes. A. GpILQLPLRQ HP ŃMUMŃPpULVPLTXHV G·XQH LPPRNLOLVMPLRQ Une immobilisation est un bien ou un droit dont l'entreprise est propriĠtaire :

futurs prévus ;

- Elle est destinĠe ă serǀir durablement ă l'actiǀitĠ de l'entreprise (souǀent plus d'un an) ;

- Elle ne se détruit pas par le premier usage, contrairement à une charge.

publicité, la formation sont considérées comme des investissements immatériels en économie, mais comme

des charges par le systğme d'information comptable. B. La distinction entre une immobilisation et une charge

1. Le principe

Les biens achetĠs par l'entreprise constituent, en comptabilité :

- Des immobilisations si ce sont des biens durables qui ne sont pas consommés après un seul usage ;

- Des charges s'il s'agit de biens consommĠs dĠfinitiǀement au premier usage.

Exemple : Un kilowatt d'ĠlectricitĠ (une fois utilisĠ, ce kilowatt ne peut plus resserǀir).

2. La tolérance pour les biens de " faible valeur »

La possibilitĠ est offerte (ce n'est pas une obligation) aux entreprises qui le souhaitent

d'enregistrer certaines immobilisations dites de ͨ faible valeur » en charge, même si elles ont

La valeur unitaire de ces immobilisations doit être inférieure ă 500 Φ hors tadžes. Cette possibilitĠ

3. Les catĠgories d'immobilisations distinguées par la comptabilité

Trois types d'immobilisations sont distinguĠs par le systğme d'information comptable. a) Les immobilisations corporelles

Elles ont une existence physique, palpable.

Exemples : Un ordinateur, une voiture, un bureau, un bâtiment. b) Les immobilisations incorporelles " Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire sans substance physique. » (PCG) Ce sont des biens sans réalité physique (on ne peut pas les toucher). Ce sont des droits garder durablement. un logiciel, i faut payer une licence d'edžploitation. c) Les immobilisations financières par l'entreprise. Première Gestion [SYNTHESE DOSSIER G20 - LES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT]

GESTION Dossier G20a - Les informations comptables gĠnĠrĠes par l'inǀestissement Page 2 sur 3

Prix TTC

2. LA COMPTABILISATION DES ACQUISITIONS

G·H002%HIH6$7H216 F2RPORELLES

Cette facture constitue la pièce comptable de base.

A. I·MQMO\VH ŃRPSPMNOH

Comptes de gestion Comptes de bilan

Débit

(flux entrant)

Crédit

(flux sortant)

Débit

(flux entrant)

Crédit

(flux sortant)

Investissement

Î Immobilisation

Î Classe 2

21.immobilisations

corporelles

TVA récupérable

Î Créance/Etat

Î Classe 4

44562 TVA

déductible sur immobilisations

Net à payer TTC

Î Dette/fournisseur

Î Classe 4

404 Fournisseurs

Ü du haut actif

(Actif immobilisé) (Actif circulant)

Ü du bas du passif

(Dettes)

B. Le traitement comptable

compte " Fournisseurs d'immobilisations » pour les distinguer des autres fournisseurs. - L'analyse prĠalable permet de construire l'enregistrement ci-dessous :

Date de réception de la facture

21. Immobilisations corporelles (à préciser) Net financier HT

44562 Etat - TVA déductible sur Immobilisations Montant TVA

404 OU Fournisseurs d'Immobilisations (si acquisition à crédit) Montant TTC

512, 514,530 OU Banque ou Chèques Postaux ou Caisse (comptant) De l'immobilisation

Emplois

Ressources

Fournisseur

Montant TTC à régler au fournisseur

Acquisition

de l'immobilisation HT TVA

Entreprise

Fludž comptables de l'entreprise

TVA liĠe ă l'immobilisation

Première Gestion [SYNTHESE DOSSIER G20 - LES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT]

GESTION Dossier G20a - Les informations comptables gĠnĠrĠes par l'inǀestissement Page 3 sur 3

3. I$ G85(( G·87HIH6$7HON DES IMMOBILISATIONS

CORPORELLES

Une fois acquises, les immobilisations corporelles sont donc enregistrées dans la comptabilité et

figurent dans le patrimoine de cette dernière. En vertu du principe du coût historique, elles figurent

Mais si les " avantages économiques attendus ͩ de l'utilisation des immobilisations corporelles sont

durables, ils ne sont pas infinis ͗ la durĠe d'utilisation des immobilisations corporelles est limitĠe et

dĠterminable. Le systğme d'information comptable doit prendre en compte cette consommation progressive des avantages économiques attendus.

A. Les causes

Certains ĠlĠments ǀont limiter la durĠe d'utilisation des immobilisations par l'organisation, dğs

temps ;

utilisation devenant inférieure à celle qui serait fondée sur sa seule usure physique. Il en est

notamment ainsi en cas d'obligation de mise en conformitĠ ă de nouǀelles normes ;

- Juridique ͗ l'utilisation est limitée dans le temps par une période de protection légale ou

contractuelle (concession, brevet, par exemple). Exemple : Un ordinateur aura une durĠe d'utilisation limitĠe du fait : - Du dépassement technologique dont il souffre rapidement du fait de l'apparition constante de

Néanmoins, certaines immobilisations corporelles vont pouvoir être utilisées sans limite de temps

%B IHV ŃRQVpTXHQŃHV VXU OH V\VPqPH G·LQIRUPMPLRQ comptable que la comptabilité donne une image fidèle de sa situation.

Exemple : Un ordinateur acheté 2 000 Φ le 01ͬ01ͬN ne ǀaut plus 2 000 Φ au 31ͬ12ͬN : sa valeur a diminué.

La comptabilité doit donc informer ses partenaires de la " juste valeur » de ses immobilisations,

Cet amortissement constate la consommation progressive des avantages économiques attendus de l'immobilisation en fonction de son utilisation.

kilomètres, dont 40 000 kilomètres au compteur du camion à la fin de la première année.

L'entreprise ou l'association doit par ailleurs assurer régulièrement le renouvellement de sesquotesdbs_dbs7.pdfusesText_13