dérogation, dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Section 2 – Intervenants dans les marchés de travaux Article 3 - Maître d' ouvrage
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) A défaut d'
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures, de services, d'informatique et de bureautique
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
dérogation, dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Section 2 – Intervenants dans les marchés de travaux Article 3 - Maître d' ouvrage
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) DU MARCHE N°10 16 Marché de travaux de mise en valeur du couloir du premier
[PDF] Cahier clauses administratives particulières CCAP - indregouvfr
le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par arrêté du 19 janvier 2009 Article 3 –
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières ( CCAP) concernent l'ensemble des prestations définies ci-après : Travaux de mise
[PDF] CCAP - Préfecture du Morbihan
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) N° 1 BRVC ER 2015 PERSONNE RESPONSABLE DU MARCHE PREFET DU
[PDF] Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
1 1 - Objet du marché Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) concernent : Etudes préalables d' environnement et
[PDF] CAHIER DES CLAUSE ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières ( CCAP) concernent chacun le marché relatif aux travaux de réfection des voiries
[PDF] Objet : Cotisation d assurance maladie pour les retraités bénéficiaires du régime local agricole d Alsace-Moselle.
[PDF] Création d entreprise, mode d emploi 13/11/14 2
[PDF] L 227/18 Journal officiel de l Union européenne 31.7.2014
[PDF] C.C.T.P. Règlement de la consultation
[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES
[PDF] TABLEAU D'AVANCEMENT DES PERSONNELS ITRF CONDITIONS DE PROMOUVABILITE
[PDF] Table des matières. Avant-propos 5
[PDF] RESEAU SPORT SANTE BIEN ETRE. Réunion de présentation du projet «Réseau Sport Santé Bien-être» Mardi 16 Novembre 2010
[PDF] EVP 2013 Baromètre Européen du Voyage d Affaires
[PDF] 2006-2015 INITIATIVE POUR LA FORMATION DES ENSEIGNANTS EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE
[PDF] Métiers de la Production/ Logistique
[PDF] Références : Décret n du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l Etat.
[PDF] Direction des Affaires Sociales de la CGPME 1
[PDF] DISPOSITIFS PARTICULIERS A LA LABEL SOCIAL SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE